Depuis le 1er avril2023, les points, délibérations... du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 1^er juin à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et la page Facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. PERSONNEL COMMUNAL - Nominations statutaires intervenues lors de la séance du 26/04/2023. Prestations de serment.

3. PERSONNEL COMMUNAL - Déclaration de vacances d'emploi. Décisions.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2022. Exécution de l’article L6421-1 inséré dans le CDLD par l’article 71 du Décret du 29/03/2018 modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Adoption.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Révision du Règlement général de police. Adoption.

6. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.

7. ADMINISTRATION GENERALE - Convention relative à l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard fixe de classe IV. Décision.

8. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 15 juin 2023. Approbation.

9. INTERCOMMUNALES - FARYS cm - Assemblée générale annuelle du 16 juin 2023 Approbation.

10. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2023. Approbation.

11. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2023. Approbation.

12. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2023. Approbation.

13. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2023. Approbation.

14. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2023. Approbation.

15. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur principal de police à affecter à la fonctionnalité "service local de recherches". Décision.

16. POLICE LOCALE - Budget 2023 & objets connexes. Approbation.

17. FINANCES COMMUNALES - Budget de la Ville d'ATH aux services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2023. Approbation par l'Autorité de tutelle. Information.

18. FINANCES COMMUNALES - Redevance sur les prestations de l'abattoir communal. Modification.

19. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Processus de reconnaissance du Centre Sportif Local. Accord de principe.

20. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Processus de reconnaissance du Centre Sportif Local. Disciplines plein air. Délégation de gestion à la RCA.

21. DOMAINE COMMUNAL - Transfert dans le domaine public d'une partie des parcelles sises Cour Jean Zuallart à Ath. Décision.

22. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d’une partie du terrain sis Avenue du Bois du Roy à Ath et cadastré section C n°123D6. Décision.

23. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Prolongation du chemin de Papignies à Rebaix. Approbation.

24. PATRIMOINE COMMUNAL - Vente de pavés issus de la rénovation de voiries du Centre-Ville d'Ath. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID:2667)

25. BÂTIMENTS DU CULTE - FRIC 2022-2024. Divers travaux dans les édifices du culte. Approbation des conditions et du mode de passation.

26. FUNÉRAILLES ET SÉPULTURES - Construction de columbariums aux cimetières de Houtaing, Lanquesaint et Ligne. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID:2668)

27. SERVICE MOBILITE - Modification des servitudes publiques de passage reprises à l’Atlas de 1841 de la Ville de Leuze-en-Hainaut. Information.

28. SERVICE MOBILITE - Création d'un dépose minute "Kiss'n Ride" rue de Pintamont à proximité de l'Académie de musique. Approbation.

29. SERVICE MOBILITE - Création d'une zone de livraison à la rue aux Gâdes. Approbation.

30. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement 15 min à la rue de la Station. Approbation.

31. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement réservé aux taxis au Marché aux Toiles. Approbation.

32. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la Chaussée de Tournai. Approbation.

33. SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet. Approbation de la convention d’accompagnement pour réduction des pertes et du gaspillage alimentaire dans les écoles d'Isières, d'Ormeignies et d'Irchonwelz.

34. TOURISME - Commission Citoyenne du Folklore. Information.