La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le vendredi 23 juin à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand-Place à Ath.

Depuis le 1er avril, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)

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Voici les points

SEANCE PUBLIQUE
1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Grades légaux. Nomination au stage d'un Directeur général adjoint intervenue lors de la séance du Conseil communal du 01/06/2023. 
Prestation de serment.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Personnel communal. Nominations statutaires intervenues lors des séances du 26/04/2023 et du 01/06/2023. Prestations de serment.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Prise d’acte d’une décision prise par le Collège communal. Approbation.
6. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
7. POLICE LOCALE - Géolocalisation des véhicules de police. Convention de marché conjoint. Approbation. (ID2689)
8. POLICE LOCALE - Géolocalisation des véhicules de police. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2689)
9. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.
10. FINANCES COMMUNALES - Compte 2022 et objets connexes. Approbation.
11. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 
2023 et objets connexes. Approbation.
12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste à Ghislenghien. Compte 2022. 
Approbation.
13. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Compte 2022. Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle. Compte 2022. Approbation.
15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Compte 2022. Approbation.
16. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Processus de reconnaissance du Centre Sportif 
Local. Modification des statuts. Approbation.
17. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des parcelles sises à Wasmes-Audemez-Briffoeil et cadastrées section B n°549G et 549/02B. Décision définitive.
18. DOMAINE COMMUNAL - Conventions de mise à disposition d'une salle de découpe de l'abattoir et de l'immeuble sis chemin des Peupliers. Modifications.
19. DOMAINE COMMUNAL - Transfert dans le domaine public d'une partie de la parcelle cadastrée section D n°1015M2 sise rue du Gazomètre à Ath. Décision.
20. DOMAINE COMMUNAL - Mandats de gestion avec l'ASBL Compagnons - APL Service 
Logement "A toi mon toit". Décision.
21. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Projet de Schéma de Développement du Territoire 
(SDT). Avis.
22. SERVICE MOBILITE - Placement de rétrécissements doubles avec priorité de passage rue Robert Delange et Vieux Chemin de Tournai respectivement à Villers St-Amand et 
Irchonwelz. Recommandations du SPW. Approbation.
23. SERVICE MOBILITE - Placement des signaux F99c et F101c au Chemin des Tuileries. 
Approbation.
24. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR Quai de Flandre à Ath. 
Approbation.
25. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue Jean Jaurès. Approbation.
26. PERSONNEL COMMUNAL - Statuts administratifs et pécuniaires - Règlement de travail. Modifications. Approbation.
27. ACADEMIE DE MUSIQUE - Occupation de locaux par l’Académie de Musique sur le territoire communal de Flobecq. Décision