La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 26 mars 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

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1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. FOLKLORE - Commission Consultative du Folklore. Clôture des travaux au sujet du diable de la Barque des Pêcheurs napolitains et du diable Magnon. Avis final et propositions. Approbation.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Personnel. Emendation ensuite d'une évolution jurisprudentielle de la délibération du Conseil communal du 03/12/2018 portant délégation du Conseil communal au Collège communal pour la désignation et le licenciement des agents dont le CDLD ne règle pas la nomination. Décision.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Autorisation d'ester en justice. Décision.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.

6. POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 04/2024, 05/2024 et 06/2024. Approbation.

7. POLICE LOCALE - Remplacement de l'ascenseur. Approbation des conditions et du mode de passation (id2760).

8. DOMAINE COMMUNAL - Vente à ORES d'une partie de la parcelle sise Place de Ligne et cadastrée section C n°99E. Décision.

9. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du rez-de-chaussée de l'immeuble sis rue Haute n°31. Décision définitive.

10. VOIRIES COMMUNALES - Décision du Conseil communal du 25/10/2023 refusant la suppression du sentier nr 60 à Meslin-l'Evêque. Recours. Décision du Ministre (refus confirmé). Information.

11. VOIRIES COMMUNALES - PIC-PIMACI 22-24. Marché conjoint Ipalle, SWDE et Ville d’Ath. Travaux de voirie, d’égouttage et renouvellement des canalisations d’eau potable à la rue des Récollets à Ath. Approbation de la convention.

12. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ath, rue Emile Carlier. Clos Georgette Brenez. Approbation.

13. BATIMENTS CULTURELS - Musée de la Pierre. Remplacement de la chaudière mazout par une chaudière gaz, adaptation des circuits de chauffage et de la régulation. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2796).

14. ENERGIE - Plateforme de rénovation énergétique Wap'Isol. Adhésion. Convention avec Ipalle. Approbation.

15. SERVICE MOBILITE - Régularisation d'emplacements PMR place du Faubourg de Mons. Approbation.

16. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue de Beaumont. Approbation.

17. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR Chaussée de Bruxelles à Ath. Approbation.

18. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue aux Fleurs à Ath. Approbation.

19. PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapports financiers 2023. Approbation.