Ce mercredi 11 septembre à 18h30 en la salle du Conseil l’Hôtel de ville, Grand’Place à Ath.

SEANCE PUBLIQUE
1.
COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Mise en vente de véhicules abandonnés et enlevés sur la voie publique. Opération 2024. Approbation des conditions.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Eclairage public. AGW- Modernisation du parc d'éclairage public communal. Opération 2023. Financement des phases 1/6, 2/6, 3/6 et 4/6. Modification des conditions et approbation des conventions (Contrat In House) (ID2879).
4.
POLICE LOCALE - Compte 2017. Approbation.
5.
POLICE LOCALE - Compte 2018. Approbation.
6.
POLICE LOCALE - Compte 2019. Approbation.
7.
POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 10/2024. Approbation.
8.
POLICE LOCALE - Budget 2024 - Etat d'avancement.
9.
CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Modification des statuts pour l’intégration de la fonction IFIC 11 – aide-soignant. Approbation.
10.
FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires nr 1 pour l'exercice 2024. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.
11.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint -Julien à Ath. Compte 2023. Approbation.
12.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe. Compte 2023. Approbation.
13.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Compte 2023. Approbation.
14.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2023. Approbation.
15.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Compte 2023. Approbation.
16.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Compte 2023. Approbation.
17.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame. Compte 2023. Approbation.
18.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint-Amand. Compte 2023. Approbation.
19.
DOMAINE COMMUNAL - Lutte contre les inondations. Création de 3 ZIT éco-intégrées à Rebaix (Ath). Engagement et convention pour la conclusion du marché public de travaux par le Comité d’Aménagement foncier « Moustier-Marcq » - « Rebaix ». Approbation.
20.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIES COMMUNALES - Permis d'urbanisme impliquant la voirie communale. Parc urbain de Lorette. Décision.
21.
BATIMENTS SCOLAIRES - Fourniture et installation d’un préau dans la cour de l’école d’Arbre. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2874).
22.
SERVICE ENERGIE - Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2023. Approbation.
23.
TOURISME FLUVIAL - Exploitation du port de plaisance d'Ath (capitainerie + espace polyvalent). Approbation des conditions et du mode de passation (ID 2880).
3
24.
ACTION JEUNESSE INFO - ACCUEIL TEMPS LIBRE - Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2024-2029, projet d'accueil et ROI de l'accueil extrascolaire communal. Approbation.
25.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2024. Rectificatif.