Ath: Ce jeudi on parlera de petits sous au conseil

1.

COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.

2.

ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation.

3.

ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'une candidate présentée en remplacement d'une Conseillère démissionnaire. Vérification des pouvoirs (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision.

4.

ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.

5.

ADMINISTRATION GENERALE - Dérogations aux douzièmes provisoires. Ratification de la décision prise par le Collège communal.

6.

ADMINISTRATION GENERALE - Boucle du Hainaut. Opposition au projet et prise d'acte de la mandature 2024-2030.

7.

POLICE LOCALE - Dérogation aux douzièmes provisoires. Ratification de la décision prise par le Collège communal.

8.

POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 06/2025 à 07/2025. Approbation.

9.

POLICE LOCALE - Budget 2025 & objets connexes. Approbation.

10.

POLICE COMMUNALE - Constitution de partie civile (PV TN.43.L7.001095/2022). Ratification.

11.

POLICE LOCALE - Constitution de partie civile. PV TN.41.L7.001527/2025. Autorisation.

12.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Compte 2024. Approbation.

13.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Compte 2024. Approbation.

14.

CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle. Compte 2024. Approbation.

15.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières. Compte 2024. Approbation.

16.

CULTES - Fabriques d'Eglises Saint-Martin à Ath et Saint-Julien à Ath. Fusion par absorption. Approbation.

17.

FINANCES COMMUNALES - Douzièmes provisoires pour les mois de juin à juillet 2025. Approbation.

18.

FINANCES COMMUNALES - Plan de gestion 2025. Approbation.

19.

FINANCES COMMUNALES - Budget 2025 ordinaire et extraordinaire. Approbation.

20.

FINANCES COMMUNALES - 040/361-02 : Redevance sur la délivrance et l’instruction de permis d’environnement dès l'entrée en vigueur du nouveau règlement et jusqu'en 2031. Approbation.

21.

FINANCES COMMUNALES - 040/361-03 : Redevance sur la délivrance et l'instruction de permis d’urbanisme, permis d’urbanisation, permis de location et demande relative à la voirie communale pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

22.

FINANCES COMMUNALES - 040/361-04 : Redevance sur la demande ou délivrance de documents administratifs pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

23.

FINANCES COMMUNALES - 040/361-04 : Taxe sur les demandes de changement de nom pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

24.

FINANCES COMMUNALES - 040/363-09 : Taxe sur l’entretien des égouts exercices

2025 à 2031. Approbation.

25.

FINANCES COMMUNALES - 040/363-10 : Taxe indirecte sur les inhumations, dispersions des cendres, mises en columbarium et mises en sépultures non- concédées et ce, dès l'entrée en vigueur du nouveau règlement jusqu'en 2031. Approbation.

26.

FINANCES COMMUNALES - 040/363-11 : Redevance sur les exhumations pour les exercices 2025 à 2031 dès l'entrée en vigueur du nouveau règlement et jusqu'en 2031. Approbation.

27.

FINANCES COMMUNALES - 040/363-13 : Redevance sur la location de caveaux

d’attente dès l'entrée en vigueur du nouveau règlement et jusqu'en 2031. Approbation.

28.

FINANCES COMMUNALES - 040/363-15 : Redevance sur les concessions des terrains et les cellules de colombarium dans les cimetières pour les exercices 2025 à 2031.

Approbation.

29.

FINANCES COMMUNALES - 040/363-48 : Taxe sur les prestations diverses d’hygiène

publique pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

30.

FINANCES COMMUNALES - 040/364-03 : Taxe directe sur la force motrice exercices 2025 à 2031. Approbation.

31.

FINANCES COMMUNALES - 040/364-12 : Taxe directe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

32.

FINANCES COMMUNALES - 040/364-22 : Taxe directe sur les enseignes et publicités assimilées exercices 2025 à 2031. Approbation.

33.

FINANCES COMMUNALES - 040/364-23 : Taxe directe sur les panneaux publicitaires pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

34.

FINANCES COMMUNALES - 040/364-26 : Taxe communale indirecte de séjour pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

35.

FINANCES COMMUNALES - 040/364-29 : Taxe directe sur les dépôts de mitraille et de véhicules usagés pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

36.

FINANCES COMMUNALES - 040/364-32 : Taxe directe sur les agences bancaires exercices 2025 à 2031. Approbation.

37.

FINANCES COMMUNALES - 040/364-34 : Taxe sur les logements loués meublés pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

38.

FINANCES COMMUNALES – 040/366-01 : Redevance sur le droit d'emplacement sur les marchés pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

39.

FINANCES COMMUNALES - 040/366-03 : Redevance d’occupation du domaine public par le placement de loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

40.

FINANCES COMMUNALES – 040/366-09 : Redevance sur l'occupation du domaine public par des commerces de frites et autres denrées comestibles analogues à emporter dès l'entrée en vigueur du nouveau règlement jusqu'en 2031. Approbation.

41.

FINANCES COMMUNALES – 040/366-14 : Règlement redevance relatif aux droits d'occupation de voirie à des fins de travaux dès l'entrée en vigueur du nouveau règlement jusqu'en 2031. Approbation.

42.

FINANCES COMMUNALES – 040/366-48 : Règlement redevance relatif aux droits d’occupation diverse du domaine public à des fins commerciales ou publicitaires dès l'entrée en vigueur du nouveau règlement jusqu'en 2031. Approbation.

43.

FINANCES COMMUNALES - 040/367-13 : Taxe directe sur les secondes résidences pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

44.

FINANCES COMMUNALES - 040/367-15 : Taxe directe sur les immeubles bâtis inoccupés pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

45.

FINANCES COMMUNALES - 040/367-20 : Taxe directe sur les surfaces commerciales pour les exercices 2025 - 2031. Approbation.

46.

FINANCES COMMUNALES - 040/367-48 : Taxe directe sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

47.

FINANCES COMMUNALES - 040/371-01 : Taxe communale additionnelle sur le précompte immobilier exercices 2026 à 2031. Approbation.

48.

FINANCES COMMUNALES - 040/372-01 : Taxe communale additionnelle à l’impôt des

personnes physiques exercices 2026 à 2031. Approbation.

49.

FINANCES COMMUNALES - 04001/364-24 : Taxe indirecte sur la distribution d’écrits

publicitaires « toutes boîtes » pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

50.

FINANCES COMMUNALES - 04004/364-48 : Taxe directe sur les night shops exercices 2025 à 2031. Approbation.

51.

FINANCES COMMUNALES - 878/161-05 : Redevance sur la vente de caveaux reconditionnés et sépultures pour les exercices 2025 à 2031. Approbation.

52.

FINANCES COMMUNALES - 040/363-03 : Taxe communale annuelle sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et déchets ménagers assimilés pour l'exercice 2025. Approbation.

53.

FINANCES COMMUNALES - Coût vérité 2025. Approbation.

54.

FINANCES COMMUNALES – Contrat de gestion entre la Ville d’Ath et la Régie Communale Autonome d’Ath. Approbation.

55.

INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du mardi 10 juin 2025. Approbation.

56.

INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 12 juin 2025. Approbation.

57.

INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2025. Approbation.

58.

INTERCOMMUNALES - FARYS cm - Assemblée générale du 20 juin 2025. Approbation.

59.

SERVICE MOBILITE - Approbation du règlement et de la convention relatifs à la mise à disposition des abris-vélos.

60.

SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue de la Brasserie à Ligne. Approbation.

61.

SERVICE MOBILITE - Suppression d'une zone de rencontre Quai des Usines à Ath. Approbation.

62.

SERVICE MOBILITE - Suppression d'un ralentisseur rue de la Haute Forière à Ath. Approbation.

63.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement de voirie. Construction d'une voirie agricole en empierrement et d'un ouvrage d'art en vue de la suppression du passage à niveau n°40 à Ligne. Décision.

64.

SERVICE ENVIRONNEMENT - Bandes enherbées. Nouvelles conventions. Approbation.

65.

ESPACES VERTS - Eco-pâturage de la parcelle A75X à Ghislenghien. Approbation.

66.

TOURISME - Mise en concession de l'aire de motorhomes. Approbation des conditions (id 2939).

67.

FUNERAILLES ET SEPULTURES - Accord-cadre. Désaffectation dans les cimetières de l'Entité d'Ath. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2959).

68.

PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapports financiers 2024. Approbation.

69.

ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Liste des emplois vacants au 15 avril 2025. Approbation.

70.

ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2025. Approbation.