Voici les points du conseil de ce jeudi 2 octobre
1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Prise d'acte.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.
4.
ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.
5.
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2024. Adoption.
6.
POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 03/25. Vacance des emplois d'inspecteurs de police "Intervention" et "Proximité". Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 19/06/2025. Décision.
7.
POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.002957/2024). Autorisation.
8.
POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.000450/2025). Autorisation.
9.
POLICE LOCALE - Accord-cadre pour la fourniture de chaussures pour le personnel de police. Adhésion au contrat PZA2024-486. Approbation des conditions et du mode de passation. (CMP-ID3013-BO ZP-P)
10.
FINANCES COMMUNALES - Budget communal pour l'exercice 2025. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.
11.
FINANCES COMMUNALES - Comptes de fin de gestion du Directeur financier sortant, pour la Ville et la Zone de Police. Approbation.
12.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2024. Approbation.
13.
CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique. Compte 2024. Approbation.
14.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
15.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
16.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
17.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
18.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
19.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
20.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
21.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
3
22.
CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
23.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
24.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
25.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
26.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
27.
BATIMENTS COMMUNAUX - Ecole communale de Meslin l’Evêque - Remplacement de la chaudière mazout par une chaudière gaz, adaptation des circuits de chauffage et de la régulation – fourniture et placement d’un boiler thermodynamique - Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3010)
28.
PATRIMOINE - Remplacement de deux camions immondices. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3012)
29.
SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Mons à Ath. Approbation.
30.
SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Bruxelles à Ath. Approbation.
31.
SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR, rue Defacqz à Ath. Approbation.
32.
SERVICE MOBILITE - Aménagement d'un rond-point à hauteur de la place de Lorette, Ath. Approbation.
33.
SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore au carrefour du "Mets Encore" (N7 & N57) à Ghislenghien. Approbation.
34.
SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore au carrefour "La Rotonde" (chaussées de Bruxelles-N7 et de Grammont-N57 à Ghislenghien. Approbation.
35.
SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse rue du Sûr Abri à Maffle. Approbation.
36.
SERVICE MOBILITE - Abrogation de la zone 30 "abords école" rue du Canon à Ath. Approbation.
37.
SERVICE MOBILITE - Abrogation de l'interdiction de stationnement rue du Rempart à hauteur du n°9. Approbation.
38.
SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationnement des véhicules de plus de 3,5T sur la Place de Mainvault. Approbation.
39.
SERVICE ENVIRONNEMENT - Participation au protocole d’accord 2026-2028 du contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Dendre et financement de l’association en cause. Décision.
40.
PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2026. Autorisation de prorogation. Approbation.
41.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2025-2026. Approbation.
42.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 25 août 2025. Approbation.
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