Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

  • Ath: Ce jeudi le conseil débutera à 18h30 en la salle du Conseil l’Hôtel de ville

    Par Imprimer

    proxy.jpegVoici les points du conseil de ce jeudi 2 octobre 

    1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
    2.
    ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Prise d'acte.
    3.
    ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.
    4.
    ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.
    5.
    ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2024. Adoption.
    6.
    POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 03/25. Vacance des emplois d'inspecteurs de police "Intervention" et "Proximité". Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 19/06/2025. Décision.
    7.
    POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.002957/2024). Autorisation.
    8.
    POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.000450/2025). Autorisation.
    9.
    POLICE LOCALE - Accord-cadre pour la fourniture de chaussures pour le personnel de police. Adhésion au contrat PZA2024-486. Approbation des conditions et du mode de passation. (CMP-ID3013-BO ZP-P)
    10.
    FINANCES COMMUNALES - Budget communal pour l'exercice 2025. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.
    11.
    FINANCES COMMUNALES - Comptes de fin de gestion du Directeur financier sortant, pour la Ville et la Zone de Police. Approbation.
    12.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2024. Approbation.
    13.
    CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique. Compte 2024. Approbation.
    14.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    15.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    16.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    17.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    18.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    19.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    20.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    21.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    3
    22.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    23.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    24.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    25.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    26.
    CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame. Budget de l'exercice 2026. Approbation.
    27.
    BATIMENTS COMMUNAUX - Ecole communale de Meslin l’Evêque - Remplacement de la chaudière mazout par une chaudière gaz, adaptation des circuits de chauffage et de la régulation – fourniture et placement d’un boiler thermodynamique - Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3010)
    28.
    PATRIMOINE - Remplacement de deux camions immondices. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3012)
    29.
    SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Mons à Ath. Approbation.
    30.
    SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Bruxelles à Ath. Approbation.
    31.
    SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR, rue Defacqz à Ath. Approbation.
    32.
    SERVICE MOBILITE - Aménagement d'un rond-point à hauteur de la place de Lorette, Ath. Approbation.
    33.
    SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore au carrefour du "Mets Encore" (N7 & N57) à Ghislenghien. Approbation.
    34.
    SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore au carrefour "La Rotonde" (chaussées de Bruxelles-N7 et de Grammont-N57 à Ghislenghien. Approbation.
    35.
    SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse rue du Sûr Abri à Maffle. Approbation.
    36.
    SERVICE MOBILITE - Abrogation de la zone 30 "abords école" rue du Canon à Ath. Approbation.
    37.
    SERVICE MOBILITE - Abrogation de l'interdiction de stationnement rue du Rempart à hauteur du n°9. Approbation.
    38.
    SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationnement des véhicules de plus de 3,5T sur la Place de Mainvault. Approbation.
    39.
    SERVICE ENVIRONNEMENT - Participation au protocole d’accord 2026-2028 du contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Dendre et financement de l’association en cause. Décision.
    40.
    PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2026. Autorisation de prorogation. Approbation.
    41.
    ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2025-2026. Approbation.
    42.
    ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 25 août 2025. Approbation.
    ====================