Ce jeudi 28 mai à 18h30 aura lieu en la salle du Conseil
l’Hôtel de ville, Grand-Place à Ath le conseil communal.
Voici l'ordre de la seance
1.
COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2.
ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.
3.
ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
4.
POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.45.L7.003296/2025). Autorisation.
5.
POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.003527/2025). Autorisation.
6.
POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.003864/2025). Autorisation.
7.
POLICE LOCALE – Cadre de base. Déclaration de vacance d’emploi. Inspecteur de police. Fonctionnalité Proximité. Décision.
8.
POLICE LOCALE – Cadre de base. Déclaration de vacance d’emploi. Inspecteur de police. Fonctionnalité Intervention (orientation spécifique Circulation). Décision.
9.
POLICE LOCALE - Cadre de base. Déclaration de vacance d'emploi. Inspecteur de Police. Fonctionnalité Intervention. Décision. (Dossier 1)
10.
POLICE LOCALE - Cadre de base. Déclaration de vacance d'emploi. Inspecteur de Police. Fonctionnalité Intervention. Décision. (Dossier 2)
11.
POLICE LOCALE - Cadre de base. Déclaration de vacance d'emploi. Inspecteur de Police. Fonctionnalité Intervention. Décision. (Dossier 3)
12.
FINANCES COMMUNALES - Compte 2025 et objets connexes - Approbation.
13.
FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2026 et objets connexes. Approbation.
14.
INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2026. Approbation.
15.
INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2026. Approbation.
16.
INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2026. Approbation.
17.
DOMAINE COMMUNAL - Concession de domaine public pour l’installation d’un kiosque bancaire/distributeur à la Place de la Libération à Ath. Approbation.
18.
INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Projet de réalisation des installations footballistiques de Meslin L’Evêque. Introduction d'une demande de subsidiation. Approbation. (ID3091)
19.
INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Réalisation des installations footballistiques de Meslin L’Evêque. Désignation d’un auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3091)
20.
SERVICE MOBILITE - Création d'une zone de livraison. Rue Léon Trulin. Approbation.
21.
TOURISME - Création, maintenance et mise à jour du balisage de la Wapi à pied et à vélo. Convention établie entre la Ville d’Ath et la Province de Hainaut. Approbation.
3
22.
ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Liste des emplois vacants au 15 avril 2026. Approbation.
23.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2026. Approbati