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  • ATH: Le conseil communal c'est ce soir

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    proxy.jpegCe jeudi 28 mai à 18h30  aura lieu en la salle du Conseil
    l’Hôtel de ville, Grand-Place à Ath le conseil communal.
    Voici l'ordre de la seance

    1.
    COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
    2.
    ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.
    3.
    ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
    4.
    POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.45.L7.003296/2025). Autorisation.
    5.
    POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.003527/2025). Autorisation.
    6.
    POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.003864/2025). Autorisation.
    7.
    POLICE LOCALE – Cadre de base. Déclaration de vacance d’emploi. Inspecteur de police. Fonctionnalité Proximité. Décision.
    8.
    POLICE LOCALE – Cadre de base. Déclaration de vacance d’emploi. Inspecteur de police. Fonctionnalité Intervention (orientation spécifique Circulation). Décision.
    9.
    POLICE LOCALE - Cadre de base. Déclaration de vacance d'emploi. Inspecteur de Police. Fonctionnalité Intervention. Décision. (Dossier 1)
    10.
    POLICE LOCALE - Cadre de base. Déclaration de vacance d'emploi. Inspecteur de Police. Fonctionnalité Intervention. Décision. (Dossier 2)
    11.
    POLICE LOCALE - Cadre de base. Déclaration de vacance d'emploi. Inspecteur de Police. Fonctionnalité Intervention. Décision. (Dossier 3)
    12.
    FINANCES COMMUNALES - Compte 2025 et objets connexes - Approbation.
    13.
    FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2026 et objets connexes. Approbation.
    14.
    INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2026. Approbation.
    15.
    INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2026. Approbation.
    16.
    INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2026. Approbation.
    17.
    DOMAINE COMMUNAL - Concession de domaine public pour l’installation d’un kiosque bancaire/distributeur à la Place de la Libération à Ath. Approbation.
    18.
    INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Projet de réalisation des installations footballistiques de Meslin L’Evêque. Introduction d'une demande de subsidiation. Approbation. (ID3091)
    19.
    INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Réalisation des installations footballistiques de Meslin L’Evêque. Désignation d’un auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3091)
    20.
    SERVICE MOBILITE - Création d'une zone de livraison. Rue Léon Trulin. Approbation.
    21.
    TOURISME - Création, maintenance et mise à jour du balisage de la Wapi à pied et à vélo. Convention établie entre la Ville d’Ath et la Province de Hainaut. Approbation.
    3
    22.
    ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Liste des emplois vacants au 15 avril 2026. Approbation.
    23.
    ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2026. Approbati