Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 1 février à 19h à l'Hôtel de Ville

Communication de M. le Bourgmestre

Centre public d'Action sociale - Démission des fonctions de Conseiller (groupe ECOLO). Acceptation.

Centre public d'Action sociale - Vérification des pouvoirs d'une candidate présentée en remplacement d'une Conseillère démissionnaire (groupe ECOLO) (incompatibilités - conditions d'éligibilité). Election de plein droit.

Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.

Administration générale - Convention avec Fluxys pour l'entretien de la végétation jouxtant la canalisation de la rue du Fort. Approbation. 6. POLICE LOCALE - Modification budgétaire n° 1 pour l'exercice 2015 et budget pour l'exercice 2016. Arrêtés d'approbation. Prise d'acte.

Police locale - Modification budgétaire n° 1 pour l'exercice 2015 et budget pour l'exercice 2016. Arrêtés d'approbation. Prise d'acte.

Police locale - Cadre opérationnel. Mobilité 1/2016. Déclaration de vacance d'un emploi de commissaire de police dans la fonctionnalité "Chef du service Proximité". Décision.

Police locale - Acquisition d'un véhicule de direction au profit de la Police locale Ville d'Ath (ZP5322). Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.

Police locale - Location d'un entrepôt-garage au profit de la Police locale. Approbation du contrat de bail.

Finances communales - Finances locales et marchés publics. Décret du 17/12/2015 modifiant les règles de compétences au sein des communes en matière de passation des marchés publics. Intégration. Décision.

Domaine communal - Cession gratuite de la SWL à la Ville de l'assiette de la voirie et d'une plaine de jeux sises au lieu-dit "Clos de la Brasserie Saint-Pierre" à Ostiches. Décision.

Domaine communal - Désaffectation, transfert dans le domaine privé de la Ville et aliénation d'une parcelle excédentaire sise Drève du Berger David à Ath. Modification. Décision.

Domaine communal - Aliénation de parcelles latérales à l'habitation sise rue des Prés Le Comte, 8 à Ath. Décision.

Téléphonie - Fourniture de services de télécommunication (mobile, fixe et liaison de données), accès au Registre National et accès à la télévision numérique. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Matériels et fournitures - Marché-stock visant la fourniture de pneus pour le parc automobile. Avenant n°1. Approbation.

Matériels et fournitures - Fourniture d'équipements et de produits d'entretien – Marché stock – Années 2016-2019. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Voiries communales - Toponymie. Dénomination de nouvelles voiries à Ath,quartier de la Sucrerie. Approbation.

Voiries communales - Toponymie. Dénomination de nouvelles voiries à Ath, quartier de la rue des Sports. Approbation.

Voiries communales - Fonds Régional d’Investissement Communal (FRIC) 2013-2016. Arbre – Rue Mazette – Egouttage prioritaire et travaux de voirie. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Voiries communales - Fonds Régional d’Investissement Communal (FRIC) 2013-2016. Travaux d’aménagement de voirie à la Route de Lessines. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Service mobilité - Abrogation de la zone 30 aux abords de l'école Chaussée de Tournai à Villers-Saint-Amand. Approbation.

Service mobilité - Création d'une zone bleue au chemin des Peupliers et marquage lignes jaunes. Approbation.

Service mobilité - Création de 4 emplacements PMR rue Maria Thomée et Drève du Recueillement. Approbation.

Service mobilité - Déplacement du signal E1 rue du Gouvernement. Approbation.

Service mobilité - Création d'un emplacement PMR rue des Récollets. Approbation.

Service mobilité - Création d'une zone de rencontre au Quai des Usines. Approbation.

Service mobilité - Accès interdit sauf circulation locale au chemin de Raspoix à Ostiches. Approbation.

Bâtiments communaux - Travaux de remplacement des menuiseries de l'Académie de Musique. Avenant 1. Approbation.

Bâtiments communaux - Travaux de rénovation extraordinaire du système de chauffage du CEVA. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Bâtiments communaux - Chaufferie CAC1, CAC2 et Bibliothèque. Installation d'un système de détection gaz et mise en liaison avec la GTC. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Patrimoine communal - Réparation et remise en état du kiosque. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Service espaces verts - Entretien des Espaces verts. Années 2016-2017. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Académie de musique - Organisation des cours au 1er janvier 2016. Approbation.