Séance du Conseil communal du samedi 2 juillet 2016 à 10h30 à l'Hôtel de Ville

Communication de M. le Bourgmestre

Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant.

Administration générale - Marché de services financiers. Deuxième répétition. Approbation.

Administration générale - Procédures en cours. Modifications apportées aux documents de marchés. Approbation.

Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2015 - Approbation des comptes budgétaires ordinaire et extraordinaire, comptes annuels, synthèse analytique et annexes (y compris rapport moral) au 31/12/2015

Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2016 - Projet de modifications budgétaires n°1 aux services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Administration générale - Situation de l'administration et des affaires de la commune. Article L1122-23 §1 3ème al. Communication.

Finances communales - Compte 2015 et objets connexes. Approbation.

Finances communales - Modification budgétaire n° 1/2016 et objets connexes. Approbation. 

Finances communales - Rapport 2015 du Directeur Financier conformément à l'article L1124-40 §4 du CDLD. Approbation.

Domaine communal - Convention de mise à disposition de la salle de musique d'Houtaing sise Place d'Houtaing n°7. Décision.

Domaine communal - Convention d'occupation exceptionnelle dans le cadre des inondations au Vieux Chemin de Tournai à Irchonwelz.

Domaine communal - Aliénation de deux parcelles sises au lieudit "Couturelle" à Moulbaix. Décision définitive.

Domaine communal - Cession gratuite à la Ville d’Ath de la poche écologique et de la voirie avec Placette dite « Rue de l’Armor et Espace Francis Denis » à Meslin-l’Evêque et transfert dans le domaine public de la Ville d’Ath de cette voirie avec placette. Décision.

Domaine communal - Convention d'occupation du site dit "Ancien Bassin Ninie".

Domaine communal - Opérations immobilières diverses à Meslin-l'Evêque. Aliénation de la parcelle en nature de bois cadastrée section B n°565. Décision formelle.

Domaine communal - Opérations immobilières diverses à Meslin-l'Evêque. Echange d'une partie de la parcelle cadastrée section B n°606A contre la parcelle section B n°559W et une partie des parcelles section B n°610A et n°605P.

Domaine communal - Opérations immobilières diverses à Meslin-l'Evêque. Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section B n°561P. Décision.

Rénovation urbaine - Rue Haute, 25 et 27 à Ath. Acquisition de la partie arrière de l'immeuble sis rue Haute, 25 à Ath. Décision.

Rénovation urbaine - Rue Haute 25 et 27 à Ath. Bail commercial. Décision formelle.

Revitalisation/rénovation urbaine - Revitalisation de la rue Haute: Démolitions préalables - Phase II. Approbation du PGSS et modifications des documents du marché.

Dépendances communales et trottoirs . Fonds régional d'investissement Communal (FRIC) 2013-2016 - Ath - aménagement d'un trottoir de jonction entre les boulevards Deneubourg et Rousseau. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

Voiries communales - Fonds Régional d’Investissement Communal 2013-2016. Modifications apportées aux dossiers « projet » (Rebaix – Chemin du Trieu, Gibecq, Aménagement de la Route de Lessines) suite aux remarques du pouvoir subsidiant. Approbation.

Voiries communales - Mise en œuvre de dispositifs ralentisseurs de trafic sur diverses voiries de l'entité. Avenant 1. Approbation.

Matériels et fournitures - Régularisation des licences utilisateur de la firme Microsoft. Marché passé par le GIAL. Approbation des conditions.

Bâtiments scolaires - Extension de l'école communale de Bouvignies. Modifications des documents du marché.

Bâtiments sportifs - Infrasports - Modifications apportées aux dossiers projet (RTC - Réparation d'infiltration d'eau en toiture et rénovation de l'aire périphérique aux terrains de tennis & Hall Marcel Denis - remplacement du revêtement de sol intérieur). Approbation.

Bâtiments sportifs . Construction d'un bloc vestiaires/sanitaires au Quai de l'Entrepôt. Avant-projet. Approbation.