Séance du Conseil communal du lundi 6 novembre à 19h15 à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil communal

1. Communications de Monsieur le Bourgmestre
2. Intercommunales - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2017. Approbation.
3. Intercommunales - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017. Approbation.
4. Intercommunales - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 22 décembre 2017. Approbation.
5. Administration générale - Marché de services financiers. Projet. Choix du mode de financement. Approbation.
6. Administration générale - Délégations du Conseil communal au Collège communal. Renouvellement pour l'exercice 2018. Approbation.
7. Administration générale - Fonds Régional d’Investissement Communal (FRIC) – Modification du plan. Approbation.
8. Administration générale - Centrale de marchés avec la Province du Hainaut. Nouvelle convention d’adhésion. Approbation.
9. Administration générale - Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie. Travaux de rénovation extraordinaire du CEVA – Lot 1 : Rénovation intégrale de la toiture du CEVA (modifications charpente métallique comprises). Approbation.
10. Police locale - Remplacement des serveurs ISLP de la zone de police. Modification des modes de passation de marché.
11. Police locale - Marché de services pour la location d'une solution permettant la localisation en temps réel des véhicules de la zone de police. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
12. Police locale - Remise à niveau de l'équipement de gestion négociée de l'espace public de la Zone de Police. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
13. Police locale - Acquisition d'un éthylotest au profit de la Zone de Police locale. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
14. Police locale - Acquisition d'une solution de gestion électronique des dossiers du personnel au profit de la police locale. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
15. Police locale - Acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
16. Police locale - Modification budgétaire nr 1/2017 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’autorité de tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
17. Police locale - Délégations du Conseil de Police au Bourgmestre et au Collège de Police. Renouvellement pour l'exercice 2018. Décision.
18. Police locale - Budget 2018 & objets connexes. Approbation.
19. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Arbre - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
20. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
22. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Ghislenghien - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
23. Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies - Budget de l'e
24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
26. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
27. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers Saint Amand - Budget de l'exercice 2018. Approbation.

28. Cultes- Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
29. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
30. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches - Budget de l'exercice 2018. Approbation
31. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
32. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
33. Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
34. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
35. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
36. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
37. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
38. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
39. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing - Budget de l'exercice 201829/. Approbation.

40. Cultes - Eglise Protestante de Ath - Budget de l'exercice 2018. Approbation.
41. Finances communales - Comptes annuels de l'exercice 2016. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal.
42. Finances communales - Modification budgétaire nr 2 au service ordinaire et nr 1 au service extraordinaire de l'exercice 2017. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal.
43. Finances communales - Modification budgétaire ordinaire n°3 de 2017 et objets connexes. Approbation.
44. Finances communales - Modification budgétaire extraordinaire n°3 de 2017 et objets connexes. Approbation.
45. Finances communales et marchés publics - Délégations du Conseil communal au Collège communal et au Directeur général. Renouvellement pour l'exercice 2018. Approbation.
46. Finances communales - Coût vérité 2018 - Approbation.
47. Finances communales - Taxe sur la collecte des déchets 2018. Approbation.
48. Finances communales - Télévision de la Wallonie Picarde NO TELE. Modification de l'article 12 des statuts. Approbation.
49. Domaine communal - Convention entre la Ville et l'ASBL "Maison Culturelle d'Ath". Décision.
50. Domaine communal - Renouvellement du bail commercial pour l'immeuble sis Marché aux Toiles, 5 & 6 à Ath. Approbation.
51. Domaine communal - Acquisition de parcelles sises à Rebaix en vue de la création d'un bassin de retenue. Décision.
52. Domaine communal - Acquisition d'une parcelle sise à Rebaix pour extension du cimetière. Décision.
53. Domaine communal - Acquisition des parcelles constituant l'assise du cours d'eau dévié dit "Ruisseau de la Planche de Pierre" à Mainvault. Décision.
54. Aménagement du territoire - Aménagement et équipement d'une voirie à Ath, chemin du Vieux Ath. Approbation.
55. Voiries communales - Travaux d'entretien extraordinaire de divers tronçons de voiries : enduisages - exercice 2017/2018. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
56. Voiries communales - Travaux d'entretien extraordinaire de divers tronçons de voiries : réfection de surfaces en hydrocarboné – exercice 2017/2018. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation. 
57. Service mobilité - Création de 2 emplacements PMR à la Chaussée de Mons.
58. Service mobilité - Création de 3 emplacements PMR rue du Chemin de Fer, Grand'rue des Bouchers et avenue Léon Jouret.
59. Service mobilité - Mise en zone 30 et création de passage pour piétons à la rue Salvador Allende.
60. Service mobilité - Aménagements routiers à Gibecq. Décision.
61. Service mobilité - Prolongement du stationnement obligatoire en partie sur l'accotement ou sur le trottoir Rue Centrale n°11 à 7822 Meslin l'Evêque.
62. Service mobilité - Matérialisation d'un espace réservé au stationnement des cars Boulevard Alphonse Deneubourg.
63. Service mobilité - Stationnement sur l'accotement à la rue des Blancs Curés à Autreppe.
64. Service mobilité - Règlement complémentaire de la police sur la circulation routière. Chaussée de Valenciennes. Modification. Avis. Décision
65. Bâtiments culturels - Palace - Travaux économiseurs d'énergie : Installation d’échangeur de chaleur au niveau des systèmes de ventilation de la cafétéria et salle de spectacle et adaptation du système de régulation (GTC). Avenant n°1. Approbation.
66. Bâtiments scolaires - Rénovation complète de la chaufferie de l’école du Faubourg de Bruxelles et adaptations des régulations (Petite Enfance et Ecole) sur la GTC. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
67. Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable (PAED) - Etat d'avancement du projet. Information.
68. Energie - Rapport d'avancement final 2016 du Conseiller en énergie. Approbation.
69. Personnel communal - Allocation de fin d'année. Décision.
70. Personnel communal - Recours aux services de l'Agence Locale pour l'Emploi pour l'année 2018. Autorisation de prorogation. Approbation.
71. Personnel communal - Renouvellement à durée indéterminée de l'affiliation de la Ville d'Ath au service médical interentreprises SPMT-ARISTA ASBL. Approbation.
72. Enseignement communal - Profil de fonction et appel à la candidature à un poste de directeur sans classe dans un emploi non vacant de plus de 15 semaines.
73. Académie de musique - Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2017. Approbation.
74. Académie de musique - Liste des congés scolaires 2017-2018. Approbation.