La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce mercredi 28 octobre à 18h en la salle des fêtes de l’école Georges Roland sise Rue Hennepin, 11 à Ath.
Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel sur notre site internet ou notre page facebook.
Nous attirons votre attention sur le fait que l’accès au public sera déterminé prochainement compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire.
Nous vous demandons donc dans la mesure du possible de ne pas vous rendre à la salle Georges Roland, et de privilégier la diffusion en ligne.
COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
INTERPELLATION CITOYENNE - Application des articles 68 à 73 du Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal (chapitre 6).
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Demande de révision du plan de secteur tendant à l’inscription d’un périmètre de réservation tenant lieu de tracé d’une principale infrastructure de transport d’électricité, dénommée « Boucle du Hainaut » - a) Présentation documentaire par ELIA b) Avis du Conseil communal.
ADMINISTRATION GENERALE - Souscription au capital F de l’Intercommunale Ipalle. Travaux de pose du réseau d’égouttage situé rue de Saint-Julien (dossier n°51004/01/G003 au plan triennal 2013-2016). Approbation.
ADMINISTRATION GENERALE - Souscription au capital F de l’Intercommunale Ipalle. Travaux de pose du réseau d’égouttage situé rue des Sports (dossier n°51004/01/G009 au plan triennal 2013-2016). Approbation.
ADMINISTRATION GENERALE - Souscription au capital F de l’Intercommunale Ipalle. Travaux de pose du réseau d’égouttage situé rue Salvador Allende (dossier n°51004/01/G001 au plan triennal 2013-2016). Approbation
ADMINISTRATION GENERALE - Déclassement et revente d’éléments de véhicules. Approbation.
POLICE LOCALE - Acquisition d'un appareil mobile de reconnaissance automatique des plaques d'immatriculation. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
POLICE LOCALE - Déclassement et cession d'1 véhicule, introduction dans le patrimoine de 4 vélos. Approbation.
POLICE LOCALE - Modification budgétaire n°1/2020 et objets connexes. Approbation.
FINANCES COMMUNALES - Comptes annuels de l'exercice 2019. Approbation par l'autorité de tutelle. Information.
FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 de 2020 et objets connexes. Approbation.
FINANCES COMMUNALES - Coût vérité 2021. Approbation.
FINANCES COMMUNALES - Taxe communale annuelle sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et déchets ménagers assimilés pour l'exercice 2021. Approbation.
FINANCES COMMUNALES - Dotation 2020 à la Zone de Secours WAPI - Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Arbre. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
DOMAINE COMMUNAL - Mise en gestion de deux appartements sis Cour Jean Zuallart n°5 bte 1 et bte 2. Décision formelle.
DOMAINE COMMUNAL - Avenant au contrat de concession avec la SNCB pour un terrain sis à Isières. Décision.
BÂTIMENTS CULTURELS - Maison des Géants. Désignation d'un auteur de projet pour l'aménagement intérieur des espaces muséaux et autres. Approbation des conditions et du mode de passation.
VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019-2021. Travaux d’égouttage et de voirie. Convention relative aux marchés conjoints. Rues de Dendre et d'Ecosse. Approbation.
VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019-2021. Désignation d'un auteur de projet pour les travaux de voirie. Rue d'Ecosse et Rue de Dendre. Approbation des conditions et du mode de passation.
VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019-2021. Désignation d'un auteur de projet pour les travaux de voirie. Approbation des conditions et du mode de passation.
COURS D'EAU - Programme d’Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée- P.A.R.I.S – Plans de gestion des risques d’inondations (PGRI). Approbation des projets/mesures dans le cadre de la gestion communale des inondations par débordement de cours d’eau et/ou par ruissellement. Approbation.
MOBILITE DOUCE - Travaux d'aménagement de l'ancienne ligne du chemin de fer. Ligne 81. Approbation des conditions et du mode de passation.
SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue de l'Abbaye, face au n°55. Approbation.
SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la rue de la Fosse, face au n°19. Approbation.
SERVICE MOBILITE - Création d'une zone d'évitement à la rue de la Fosse à Maffle. Approbation.
SERVICE MOBILITE - Création d'une zone - 3.5 t à Ligne, Houtaing et Mainvault. Approbation.
SERVICE MOBILITE - Convention-cadre Infrabel relative à la signalisation des passages à niveau. Approbation.
SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet - Convention d'accompagnement pour réduction des pertes et du gaspillage alimentaire à l'école Georges Roland. Approbation.
AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL - CREASHOP PLUS. Approbation.
ACCUEIL TEMPS LIBRE - Modification du programme de Coordination Locale de l'Enfance, projet d'accueil et ROI de l'accueil extrascolaire communal. Approbation.
ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Plan de pilotage. Ecole communale n°6. Approbation.
ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2020-2021. Approbation.