En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.
Le service énergie ne cesse de se développer et met en place de multiples actions afin d’accompagner les personnes vers une meilleure maitrise de leur consommation.
Séance du Conseil communal du vendredi 18 septembre à 19h à l'Hôtel de Ville
1. Communication de Monsieur le Bourgmestre
2. Administration générale - Aménagement des espaces publics du quartier de la Sucrerie. Projet, modes de passation de marché et de financement. Approbation.
3. Administration générale - Comptes annuels de l’exercice 2014. Modifications budgétaires nr 1 de l’exercice 2015. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification du Conseil communal.
4. Administration générale - Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.
5. Administration générale - Acquisition de TBI (Tableaux Interactifs Numériques) à destination des écoles communales d'Ath. Avenant 1. Approbation.
6. Police locale - Marché de services visant la vidange, le nettoyage, le dégazage, l'inertisation à la mousse des cuves hydrocarbures de l'ancienne brigade de gendarmerie sise n°70 de la chaussée de Tournai. Approbation.
7. Police locale - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
8. Police locale - Acquisition d'un appareil photo judiciaire et d'un logiciel pour compléter le live scan de la Zone de Police. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
9.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.
10.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2015. Approbation.
11.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath - Budget l'exercice 2016. Approbation.
12.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
13. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
14.Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
15.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Ghislenghien - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
17. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
18. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
19. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
20.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
21. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
22.Cultes - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
23.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
25.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
26.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
27.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
28. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame - Budget de l'exercice 2016.
29.Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers-Saint-Amand - Budget de l'exercice 2016. Approbation.
30.Intercommunale - IPALLE - Taxation des intercommunales à l'impôt des sociétés. Approbation.
31.Service mobilité - Extension de la zone bleue sur une partie de la Chaussée de Bruxelles et une partie de la Rue de Soignies. Approbation.
32. Service mobilité - Déplacement des signaux d'agglomération rue de la Placquerie à Isières. Approbation.
33. Service mobilité - Limitation de tonnage à la rue Jean Watrin à Rebaix. Approbation.
34.Service mobilité - Limitation de tonnage sur les emplacements de parking aux quais des Usines et de Flandre. Approbation.
35.Service mobilité - Suppression du stationnement alterné dans les rues d'Ath et entité. Approbation.
36.Service mobilité - Création de 7 emplacements PMR à Ath et entité. Approbation.
37.Service environnement - Plan de stérilisation des chats errants, adoption d'un règlement intelligent. Approbation.
38.Domaine communal - Mise à disposition d'un local sis rue Defacqz, 15 ("Wynckx"). Approbation.
39.Domaine communal - Occupation d'un bien appartenant à la SNCB et sis à Rebaix. Décision.
40.Domaine communal - Conditions de mise en location des logements sis Grand'Rue des Bouchers n°2 Bte 5, 7,10 et rue Saint-Martin n°4 à Ath. Approbation.
41.Domaine communal - Convention d'occupation pour l'immeuble sis rue Saint-Martin n°8 à Ath. Approbation.
42.Voiries communales - Travaux de rénovation extraordinaire de diverses rues de l’Entité. Exercice 2013. Partie I - Décompte final. Approbation.
43.Voiries communales - Fonds Régional d’Investissement Communal (FRIC) 2013- 2016 - Travaux d'entretien extraordinaire - chemin de l’Ermitage et chemin de Ponchau. Modifications des documents du marché. Approbation.
44.Voiries communales - Fonds Régional d’Investissement Communal (FRIC) 2013- 2016 – Modification du plan d’investissement par ajouts de projets. Approbation.
45.Patrimoine communal - Mise aux normes de l’habitation sise rue de Saint-Martin n°8. Lot 2 – Electricité. Avenant n°1. Approbation.
46.Patrimoine communal - Réparation du kiosque sis Parc de l'Esplanade. Projet, choix des modes passation de marché et de financement. Approbation.
47.Bâtiments scolaires - Extension de l'école communale de Bouvignies. Projet, choix des modes passation de marché et de financement. Approbation.
48.Bâtiments scolaires - Rénovation des bacs chéneaux de l’école de Mainvault. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
49.Rénovation urbaine - Rénovation urbaine du Centre Ancien. Convention de réaffectation 2015. Approbation.
50.Rénovation urbaine - Aliénation d'un immeuble rue Pont-au-Change à Ath. Modification. Approbation.
51.Rénovation urbaine - Aliénation de deux terrains sis rue Maroille à Ath. Modification. Approbation.
52. Rénovation urbaine - Aliénation terrain (27) et immeuble rue Haute, 31 à Ath. Modification. Approbation.
