Séance du conseil communal du samedi 30 novembre à 9h. Y aura-t-il des petits pains au chocolat?
L’ordre du jour du Conseil communal
Communications de M. le Bourgmestre
POLICE LOCALE
1. Modification budgétaire n° 01/2013. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Information.
2. Déclaration de vacance de l’emploi d’un Inspecteur principal de Police responsable du CIZ. Décision.
3. Délégation du Conseil de Police au Collège de Police pour le choix des modes de passation des marchés de travaux, de fournitures et de services et fixation des conditions pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la Zone de Police dans les limites prévues au budget ordinaire. Renouvellement pour l’exercice 2014. Décision.
ADMINISTRATION GENERALE
4. Délégations du Conseil communal au Collège communal :
a) Pour la désignation des agents dont le Code wallon de la Démocratie locale et de
la Décentralisation ne règle pas la nomination (personnel contractuel, personnel
enseignant non nommé et renouvellement des engagements du personnel non
professionnel des services d’incendie).
b) Pour le choix des modes de passation des marchés de travaux, de fourniture et
de service et fixation des conditions pour les marchés relatifs à la gestion
journalière de la commune dans les limites prévues au budget ordinaire.
c) Pour l’octroi des concessions dans les cimetières.
d) Pour l’octroi des subventions qui figurent nominativement au budget, dans les
limites des crédits qui y sont inscrits à cet effet et approuvés par l’Autorité de
Tutelle, en nature ou motivées par l’urgence ou en raison de circonstances
impérieuses et imprévues.
Renouvellement pour l’exercice 2014.
5. Prises d’acte de décisions prises par le Collège communal et approbation de dépense(s) le cas échéant. Approbation.
6. Elaboration du nouveau site internet communal. Approbation.
7. Financement des travaux d’égouttage – Appel de fonds 2014 – ruelle Gros Pierre. Approbation.
INTERCOMMUNALES
8. I.G.H.
Assemblée générale statutaire du lundi 2 décembre 2013 :
- Adoption du plan stratégique 2014-2016.
9. I.E.H.
Assemblée générale ordinaire du lundi 2 décembre 2013 :
- Adoption du plan stratégique 2014-2016.
10. I.M.S.T.A.M.
Assemblée générale ordinaire du mardi 3 décembre 2013 :
- Approbation du PV de l’Assemblée générale du 4 juin 2013 ;
- Plan stratégique 2014 ;
- Budget 2014.
11. I.G.R.E.T.E.C.
Assemblée générale ordinaire du lundi 16 décembre 2013 :
- Projet de fusion du secteur 2/secteur 5 : rapport d’échange ;
- Dernière évaluation du Plan stratégique 2011-2013 ;
- Plan stratégique 2014-2016 ;
- In House : proposition de modifications de fiches tarifaires ;
- Modifications statutaires.
12. I.P.F.H.
Assemblée générale du lundi 16 décembre 2013 :
- Approbation du plan stratégique 2014-2016.
13. I.M.I.O.
Assemblée générale du mardi 17 décembre 2013 :
- Présentation du plan stratégique 2014-2016 ;
- Présentation du budget 2014 ;
- Conditions de rémunération des administrateurs ;
- Désignation de nouveaux administrateurs afin d’atteindre les 30 administrateurs
requis.
14. I.P.A.L.L.E.
Assemblée générale ordinaire du mercredi 18 décembre 2013 :
- Approbation du plan stratégique exercices 2014-2016.
15. I.D.E.T.A.
Assemblée générale du vendredi 20 décembre 2013 :
- Approbation du plan stratégique 2014-2016 ;
- Approbation du budget 2014-2016 ;
- Démission/Désignation d’Administrateur ;
- Modifications mineures aux statuts suite aux remarques formulées par la Tutelle ;
- Approbation de la proposition du Comité de Rémunération en matière de jetons de
présence et émoluments ;
- Divers.
DOMAINE COMMUNAL
16. Travaux de rénovation d’immeubles sis à l’angle des rues du Canon et de l’Indépendance à Ath. Lot 4 : électricité. Décompte final. Décision.
17. Rues du Canon et de l’Indépendance à Ath :
- Résiliation partielle du bail emphytéotique Ville/Habitat du Pays Vert du 24/10/2005.
- Vente d’une petite cour intérieure de 18 ca sise à l’arrière de l’immeuble sis rue du
Canon, 56.
- Constitution d’une servitude de passage au profit de cet immeuble et d’une
servitude pour le passage des canalisations d’eau, de gaz, d’égout et autres.
- Transfert dans le domaine public communal du surplus non bâti en nature de cour
de la parcelle cadastrée section A, partie du n° 664S, intitulé « cour » au plan de
division du géomètre GALLEZ DU 14/03/2011.
CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE
18. Budgets 2014 aux Services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
PERSONNEL COMMUNAL
19. Recours aux services de l’Agence locale pour l’Emploi. Autorisation de prorogation.
20. Affiliation de la Ville d’Ath au service médical interentreprises SPMT Asbl pour l’année 2014.
SERVICE INCENDIE
21. Collaboration des services incendie de Leuze-en-Hainaut et Beloeil dans le cadre des missions de prévention. Prorogation des conventions de mise à disposition.
AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL
22. Présentation et approbation des comptes annuels 2012.
23. Budget prévisionnel pour l’exercice 2014.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
24. Cartographie de l’éolien en Wallonie. Avis.
25. Rapport urbanistique et environnemental pour la ZACC des Haleurs. Adoption définitive avec déclaration environnementale.
SERVICE ENVIRONNEMENT
26. Ressourcerie « Le Carré » Asbl. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers. Approbation.
SERVICE MOBILITE
27. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Création d’un emplacement pour personnes handicapées – rue du Noir Bœuf, côté impair, face au n° 13.
28. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Création d’un emplacement pour personnes handicapées – rue Defacqz, face au n° 28.
29. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Création d’un emplacement pour personnes handicapées – rue Defacqz, face au n° 22.
30. Signalisation. Création d’une zone de stationnement « riverains » avec stationnement interdit dans la prolongement de la rue des Rocteurs à Maffle.
CULTES - FABRIQUES D’EGLISE
31. Compte 2012 de la Fabrique d’Eglise Sainte-Vierge à Bouvignies. Avis.
32. Modifications budgétaires 2013 des Fabriques d’Eglise :
- Saint-Sulpice à Moulbaix,
- Saint-Martin à Ath,
- Saint-Jean l’Evangéliste à Ghislenghien,
- Saint-Denis à Irchonwelz,
- Saint-Ursmer à Ormeignies,
Avis.
33. Budget 2014 de la Fabrique d’Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Avis.
BATIMENTS DU CULTE
34. Mesures de sécurité à l’église de Ligne. Avenant n° 1. Approbation.
BATIMENTS SCOLAIRES
35. Remplacement partiel en urgence du réseau électrique et téléphonique défectueux des écoles d’Ormeignies. Avenant. Approbation.
RESEAU LOCAL DE LECTURE PUBLIQUE
36. Avenant à la convention du 02.03.2012 entre la Ville d’Ath et l’ASBL « Centre libre de lecture publique » organisant le réseau local de lecture publique d’Ath et plus particulièrement l’article 19 par. 3 portant sur la subvention communale allouée à ladite ASBL. Approbation.
Ce samedi, il fallait être un lève-tôt et avoir une grosse envie d’assister au conseil communal du jour. En effet le conseil était à déjà à table à 9h. Seule la conseillère du groupe FORUM Laurence Nasdrovisky (souffrante) était absente. Le sujet qui a tenu en haleine les conseillers et le public était la création d’un tout nouveau quartier, fort de 300 logements dans cet espace vert à Ath. Un projet qui date de 2011…. Ce samedi, il fallait adopter ce projet et cela suite à l’enquête publique menée du 16 octobre au 15 novembre de cette année. Ce n’est pas faute au comité Athois des habitants Haleurs-Scamps d’avoir combattu comme ils le disaient dans leur dernier communiqué : « Nous continuerons à nous battre pour la préservation du caractère rural de notre quartier par le respect des gabarits et du type de bâti existant, de l’intégration de tout projet urbanistique dans l’environnement champêtre actuel et ce, afin d’éviter que la 
capitale du Pays Vert ne soit totalement défigurée». C’était donc au conseil de décider de la suite de ce projet. C’est ainsi que la majorité PS-MR en plus du groupe Ecolo ont avalisé le projet avec un niet du groupe Forum. 
Police Locale : 068/26.62.66
contemporaines. Ce film retrace l’itinéraire d’un "sage", du désert algérien à son expertise internationale en sécurité alimentaire. L’histoire d’un homme et de sa capacité hors du commun à penser et à agir en fédérant ce que l’humanité a de meilleur pour préserver notre planète des souffrances qu’elle subit.Marie-Dominique Dhelsing raconte par son œuvre le cheminement d’une vie et la conception d’une pensée qui met l’Humanité face à l’enjeu de sa propre destinée. Après la séance, une rencontre-débat est orchestrée afin de discuter ensemble de cette problématique.
Saint-Nicolas
Marché local
Exposition
Le marché local et convivial, n
Le samedi 30 novembre prochain aura lieu la seconde édition du “Père Noel est un Deejay », cette soirée caritative a pour but de récolter un maximum de jouets en bon état pour différentes institutions de la Région. 
également possible de payer l’entrée 10€. 
Le programme du cinéma l’Ecran du mercredi 27 novembre au dimanche 1er décembre 
Depuis
Le Ruban Blanc, un petit bout de tissu pour dire « non aux violences faites aux femmes ».
D’ici quelques semaines les portes de l'année 2014 s’ouvriront. Mais avant, il y aura des fêtes de fin d'année 2013 dans la cité des Géants ! « 
La Royale Union des Fanfares Ste Cécile de Moulbaix/Ligne se produira le dimanche 24 novembre en l’église Saint-Sulpice de Moulbaix à 10h afin de fêter leur patronne. Sous la direction de Raphael Hertsens, la fanfare interprétera différents morceaux donc voici le programme :
Police Locale : 068/26.62.66