Il y a quelques semaines, la majorité athoise annonçait la future implantation d’un fast-food McDonald’s dans la cité des géants, le long de la route de Flobecq.

L’opposition La Liste Athoise a tenu à revenir sur le sujet lors du dernier conseil communal.  La suite sur le site Nord-Eclair.be ou en cliquant ICI

Lors de la dernière enquête locale de sécurité menée au sein de la population athoise, la vitesse est très fréquemment reprise comme préoccupation.

Du coup, la Zone de Police et les services de la Ville ont mené un partenariat avec le service public de Wallonie pour le placement de poteaux visant à héberger des appareils de détection des infractions en matière de vitesse sur les axes les plus accidentogènes et meurtriers.

Deux poteaux ont été placés sur la nationale 7 : l'un à hauteur du Bois du renard et l'autre à la sortie de Meslin l'Evêque.

La Police locale propose au Conseil communal de faire l’acquisition d’un radar pouvant être déplacé d'un boîtier à l'autre.

Cet appareil pourra également être utilisé sur trépied ou dissimulé dans une poubelle de sorte à également rejoindre les demandes formulées par les citoyens qui interpellent les services de la commune et de la police concernant une vitesse trop excessive dans leur rue.

La séance du conseil communal de ce mercredi 4 mars se déroulera  à 20h à l'Hôtel de Ville

1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à la Convention d'Istanbul. Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l'égard des femmes et la violence domestique. Approbation.
3. POLICE LOCALE - Budget 2020 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
4. POLICE LOCALE - Acquisition et installation de contrôleurs d'accès pour l'Hôtel de Police. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
5. POLICE LOCALE - Acquisition d'un appareil capable de détecter les infractions en matière de vitesse. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
6. POLICE LOCALE - Remplacement d'éléments hardwares et logiciels du live scan de la Zone de Police. Approbation. Choix des modes de financement et de marché.
7. FINANCES COMMUNALES - Budget 2020. Approbation par réformation. Information.
8. FINANCES COMMUNALES - Création de la Régie Communale Autonome et arrêt des statuts. Approbation.
9. PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapports financiers 2019. Approbation.
10. VOIRIES COMMUNALES - Suppression d’un sentier à Meslin l'Evêque. Approbation.
11. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement de voiries à Ghislenghien, Parc d'activités économique Orientis 3 - phase 2. Approbation.
12. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis Route de Lessines à Isières et cadastré section C n°312/02. Décision.
13. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis rue de l'Esquinterie à Meslin-l'Evêque et cadastré section C n°355/02. Décision.
14. DOMAINE COMMUNAL - Echange de la parcelle sise à Maffle cadastrée section A n°303A contre la parcelle sise Sentier Sainte-Marguerite à Ath et cadastrée section C n°301E partie. Décision.
15. DOMAINE COMMUNAL - Convention d'occupation d'une partie de l'immeuble sis Square des Locomotives n°1A à Ath. Décision.
16. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de l'immeuble sis chaussée de Tournai, n°242-244 à Villers-Saint-Amand. Décision définitive.
17. DOMAINE COMMUNAL - Bail de locaux pour consultation pour enfants et pour local d'équipe TMS (ONE). Signature de contrat pour prise de connaissance.
18. BÂTIMENTS SCOLAIRES - Ecole de Meslin l'Evêque. Réseau eaux pluviales et aménagements abords. Approbation des conditions et du mode de passation.
19. BATIMENTS SCOLAIRES - Désignation d'un auteur de projet. EC d'Arbre "Construction de trois nouvelles classes". Approbation des conditions et du mode de passation.

20. FUNERAILLES ET SEPULTURES - Cimetière de Lorette - Consolidation du portique d'entrée - Approbation des conditions et du mode de passation.
21. FUNERAILLES ET SEPULTURES - Désaffectation dans les cimetières. Approbation des conditions et du mode de passation.
22. MOBILITE - Adoption de l'avenant 2020 à la convention de partenariat pour la gestion du séjour temporaire des gens du voyage.
23. MOBILITE - Création d'emplacements de stationnement réservés aux taxis. Approbation.
24. MOBILITE - Mise en sens interdit de la rue des Carrières à 7810 Maffle. Approbation.
25. MOBILITE - Limitation de vitesse à 70 km/h au chemin du Rénowelz à Mainvault. Approbation.
26. MOBILITE - Régularisation des ralentisseurs dans l'entité d'Ath. Adaptation technique. Approbation.
27. MOBILITE - Création d'une zone de stationnement à la chaussée de Valenciennes à Autreppe. Approbation.
28. SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet. Approbation de la notification démarche Zéro Déchet dans le cadre de l’AGW du 17 juillet 2008. Subsides actions 2020.
29. ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 1er janvier 2020. Approbation.

Le principe de création d’une Régie Communale Autonome est une mesure du plan de gestion. 

« La Ville d’Ath est une des rares villes de plus de 20.000 habitants à ne pas encore disposer de RCA.

Il s’agit d’un mode de gestion prévu par le CDLD qui allie souplesse et contrôle. Ce dispositif ayant déjà fait ses preuves notamment au nord du pays. Par prudence, nous avons recours au service d’un bureau d’avocats spécialisé. Nous devons nous assurer que ce dispositif ne posera pas de problème raison pour laquelle un avis préalable de l’administration fiscale sera demandé. » Explique l’Echevin des Finances, Christophe Degand. Et ce dernier de poursuivre «  La tutelle a déjà remis un avis préalable favorable sur le projet de statuts lesquels assurent le respect des règles de bonne gouvernance : transparence, publicité, clé Dhont, Plan d’entreprise, Contrat de gestion, droit de consultation, comptabilité commerciale, désignation d’un commissaire reviseur externe, etc. »

Toutes ces fonctions seront remplies à titre gracieux par les personnes concernées

Le nom officiel sera « Régie Communale Autonome de la Ville d’Ath » mais pour des raisons marketing et commerciales la ville utilisera principalement l’acronyme « RC@ »

« L’intérêt est d’ordre fiscal : la Ville pourra déduire de la TVA sur les frais de fonctionnement et les investissements réalisés dans le champ d’application de la RCA. Elle aura ses organes propres : un Conseil d’administration (désigné par le Conseil communal) constitué par des membres du conseil communale de la Ville (Clé de Dhondt : 3 PS, 1 ECOLO, 1 MR et 2 LA) » Conclut Mr Degand.

Un bureau exécutif sera désigné par le conseil de la RCA et sera constitué de 1 membre PS, 1 MR et 1 ECOLO.

Pour Christophe Degand : Ce dispositif est indispensable pour assurer le financement de la rénovation de notre piscine communale dans le respect des trajectoires budgétaires. Mais aussi pour obtenir les subsides du « plan piscines ».

Lors du dernier conseil communal, il a été question de la vente d'un garage. En effet, en date du 8 mars 2005, la Ville a acquis un garage sis rue des Bateliers à Ath d'une contenance de 3 ares 15ca au prix de 42.500€.

Depuis ce bâtiment se détériore de plus en plus et est en très mauvais état. Un des murs est en déséquilibre.

Après démolition, le terrain en zone d'habitat est très bien situé, près de la nouvelle passerelle.

Le notaire Barnich estime donc ce bien à 35.000€.

Avec d’un côté l’équipe de Bruno Lefèbvre qui veut s’en tenir au plan de gestion approuvé par le Centre Régional d’Aide aux Communes (CRAC) pour apurer la dette communale estimée à 82 millions d’euros. C’est pour cette raison qu’elle vend des immeubles et des terrains, comme, jeudi soir, des parcelles à la route de Flobecq à Bouvignies (56.000 euros) ou encore le garage de la rue des Bateliers (42.500 euros).

Mais l’opposition n’a été satisfait de la réponse du Bourgmestre comme l’a expliqué le cheffe de file du groupe LLA , Pascal Nouls « Nous avons encore découvert la mise en vente d’un bâtiment derrière la gare, rue des Bateliers à proximité de la nouvelle passerelle (qui tarde à apparaître) de la Chaussée de Mons. Comme l’a souligné la conseillère LLA Anna Dejonckheere, l’emplacement du bien en zone habitable devrait être valorisé par la Ville et non pas être mis en vente. La Majorité se cache derrière son plan de gestion sans ambition de rénovation urbaine. LLA a toujours était claire sur ce point qui a déjà été débattu lors de séances du conseil : à l’heure actuelle, ce n’est pas agir en bon père de famille… Cela engendre un triple problème : premièrement, nous sommes confrontés à un manque de logements sociaux [nous sommes en-dessous du seuil » et cette denière de conclure « ce patrimoine public est un des meilleurs placements qu’il soit pour la Ville : outre une rentrée d’argent mensuelle, il s’agit de lutter contre la précarité de certains. On oublie trop souvent qu’administrer une ville ce n’est pas uniquement tenir un livre de compte ; c’est aussi le Social, la Culture, le monde associatif, les petits commerces, la Vie des Citoyens au quotidien 

Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du jeudi 30 janvier à 19h à l'Hôtel de Ville

1. REUNION ANNUELLE COMMUNE DU CONSEIL COMMUNAL ET DU CONSEIL DE L'ACTION SOCIALE
2. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
3. ADMINISTRATION GENERALE - Centre public d'Action sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire. Vérification des pouvoirs (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Prise d'acte d'une décision prise par le Collège communal. Approbation.
6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance de trois emplois d'Inspecteur de police à répartir dans les fonctionnalités "Intervention" et "Proximité". Décision.
7. POLICE LOCALE - Recrutement et aléas. Application partielle de la Circulaire GPI73. Décision.
8. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport conjoint annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre public d'action sociale. Approbation.
9. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2020. Projet de budget aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
10. FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires n°1 pour l'exercice 2019. Arrêté du Ministre de Tutelle. Notification.
11. DOMAINE COMMUNAL - Vente publique du logement sis rue du Pont Carnail n°5 à Ath. Résultat.
12. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis à Isières et cadastré section A n°140B. Décision définitive.
13. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des parcelles sises Route de Flobecq à Bouvignies et cadastrées section B n°252K2, 252R2, 252W2 et 252V2. Décision définitive.
14. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du garage sis rue des Bateliers +5 à Ath et cadastré section B n°811G87. Décision formelle.
15. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Renouvellement de la reconnaissance. Approbation.

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Zone de secours ZWaPi. Programme pluriannuel de politique générale de la zone de secours. Volet communal. Approbation.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Concession pour l'organisation de la coupe du monde des jeux de balle 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Financement de rénovation et/ou de nouvelle construction de bâtiments avec accompagnement technico-financier de projet - Approbation des conditions et du mode de passation.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Ipalle. Service d’appui aux communes. Modification relative aux raccordements à l’égout. Approbation.

6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur principal de police dans la fonctionnalité "Proximité". Décision.

7. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Retrait de la délibération du Conseil communal siégeant en Conseil de police le 08/07/2019. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de police dans la fonctionnalité "Intervention". Décision.

8. POLICE LOCALE - Budget 2020 & objets connexes. Approbation.

9. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2019. Projet de modifications budgétaires n°2 aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.

10. FINANCES COMMUNALES - Budget 2020 ordinaire & extraordinaire et annexes. Approbation.

11. FINANCES COMMUNALES - Dotation 2020 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.

12. FINANCES COMMUNALES - Incidence sur les règlements-taxes communaux et provinciaux consécutive à l'introduction du nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales et abrogation des articles relatifs au recouvrement du Code des impôts sur les revenus - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales - Loi du 13/04/2019 (M.B. 30.04.2019).

13. CULTES - Reprise du crédit. Fabrique d'église Saint Ursmer à Ormeignies. Approbation.

14. DOMAINE COMMUNAL - Vente publique des garages sis à l'arrière de la rue de Pintamont. Cahier des charges. Approbation.

15. DOMAINE COMMUNAL - Cession gratuite d'Ideta en faveur de la Ville d'un terrain sis à Ghislenghien et cadastré section A n°504C. Décision.

16. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des immeubles sis rue Saint-Martin n°4 et Chaussée de Tournai n°242-244 à Villers-Saint-Amand. Décision.

17. DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition pour l'immeuble sis Grand Rue des Bouchers n°10 à Ath. Décision.

18. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Dénomination des voiries à Ath. Approbation.

19. SERVICE MOBILITE - Création de 3 passages pour piétons et extension de la zone 30. Adaptation technique. Approbation.

20. SERVICE MOBILITE - Suppression de 2 emplacements PMR à la rue de l'Egalité et à la rue Haute Forière. Approbation.

21. SERVICE MOBILITE - Traçage d'un îlot directionnel au Vieux Chemin de Tournai et régularisation des marquages au sol Place de Trazegnies. Approbation.

22. SERVICE MOBILITE - Stationnement limité à 30 minutes au boulevard du Château face au CAC 2. Approbation.

23. SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner à la rue des Gaulois à Ghislenghien. Approbation.

24. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Convention individuelle Reprobel. Reproductions sur p

Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 18 novembre 2019 à 19h à l'Hôtel de Ville

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation (1er dossier).
3. ADMINISTRATION GENERALE - Centre public d'Action sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation (2ème dossier).
4. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire. Vérification des pouvoirs (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision (1er dossier).
5. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire. Vérification des pouvoirs (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision (2ème dossier).
6. ADMINISTRATION GENERALE - Prise d’acte de décisions prises par le Collège communal. Approbation.
7. ADMINISTRATION GENERALE - Convention individuelle Reprobel. Perception mixte. Reproductions sur papier (photocopies et impressions). Approbation.
8. ADMINISTRATION GENERALE - "Jardiner ma ville". Approbation de la charte.
9. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 réglementant la sécurité privée et particulière. Décision.
10. ADMINISTRATION GENERALE - Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments en Wallonie. Approbation.
11. POLICE LOCALE - Déclassement de véhicules de la zone de police. Approbation.
12. POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
13. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2019 et objets connexes - Approbation.
14. FINANCES COMMUNALES - 873/161-XX - Redevance sur les prestations de l'abattoir communal pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.
15. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 12 décembre 2019. Approbation.
16. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale du 20 décembre 2019. Approbation.
17. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ath, rue Emile Carlier. Approbation.
18. DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition d'une partie du local sis rue Defacqz ("Wynckx"). Décision.
19. ECLAIRAGE PUBLIC - Service lumière d’Ores. Adhésion à la charte d’éclairage public. Approbation.
20. MATERIELS ET FOURNITURES - Acquisition d'une mini-pelle et d'une pelle sur pneus. Approbation des conditions et du mode de passation.
21. SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse à la rue du 7 juillet. Approbation.
22. SERVICE MOBILITE - Projet d'arrêté ministériel sur la limitation de vitesse sur la N528 Route de Frasnes. Approbation.
23. SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet - Approbation du plan d'actions.

Plusieurs équipes de football de toute catégorie d’âge évoluent sur l’entité d’Ath et notamment, sur les terrains du Stade des Géants.

Situés entre la rue Haute Forière et la rue de Messine, ce sont ainsi quatre terrains naturels que le service Espaces Verts doit entretenir pour offrir à ces ambitieux du ballon rond des infrastructures correctes.

Au vu des conditions climatiques recensées ces dernières années, avec des journées très ensoleillées et de faibles pluies, un arrosage de plus en plus régulier, surtout sur le terrain T1, doit être réalisé occasionnant de facto des consommations en eau potable de plus en plus importantes.

Afin de réaliser des économies non négligeables, il est proposé de forer un puits artésien et de placer une pompe immergée afin d’irriguer les terrains de football et d’alimenter les installations sanitaires existantes en eau non potable (machines à laver, vestiaires, …).

Cette opération permettra ainsi de réaliser un gain de +/- 3600m³, soit une économie annuelle de 19.000,00€/an.

COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

ADMINISTRATION GENERALE - Déclassement et revente d'éléments du patrimoine communal. Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Mise en concession des activités muséales de la Ville. Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE - Prise d'acte de décisions prises par le Collège communal. Approbation.

INTERCOMMUNALES - IPFH - Assemblée générale extraordinaire du 12 novembre 2019. Approbation.

INTERCOMMUNALES - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 2019. Approbation.

POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Mobilité 5/2019. Déclaration de vacance d'un emploi de Commissaire de Police dans la fonctionnalité "Adjoint du Directeur du Service Sécurisation". Décision.

POLICE LOCALE - Compte 2013 - Approbation.

POLICE LOCALE - Compte 2014 - Approbation.

POLICE LOCALE - Modification budgétaire n°1/2019 et objets connexes. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Ghislenghien - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

FINANCES COMMUNALES - Budget 2019. Approbation tacite. Information.

FINANCES COMMUNALES - 040/361-03 et 04 - Redevances sur les demandes de permis d'urbanisation et sur les demandes de documents administratifs ou autres prestations administratives pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 878/161-05 - Redevance sur la vente de caveaux reconditionnés et sépultures pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 040/366-09 - Redevance sur l'occupation du domaine public par des commerces de frites à emporter pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 04001/364-24 - Taxe indirecte sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires "toutes boîtes" pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 040/367-15 - Taxe directe sur les immeubles bâtis inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

FINANCES COMMUNALES - 040/367-48 - Taxe directe sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

DOMAINE COMMUNAL - Avenant au bail emphytéotique sur un ensemble bâti en retrait de la Chaussée de Mons à Maffle. Décision.

DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis à Moulbaix et cadastré section A n°268/02. Décision.

DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis à Isières et cadastré section A n°87A. Décision.

DOMAINE COMMUNAL - Prise en location de parcelles sises à Maffle, rue du Canal. Décision.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ath, chemin du Vieux Ath. Modification.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

COURS D'EAU - Convention de collaboration pour la gestion des cours d’eau non navigables. Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Forage d’un puits artésien au Stade des Géants. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Esplanade - Fourniture et placement de modules fixes d'entrainement physique en plein air. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Plan Piscine - Complexe sportif rue de Gand à Ath - Rénovation de la piscine et du hall sportif. Approbation définitive du projet.

CIMETIERES ET SEPULTURES - Désaffectation dans les cimetières. Projet. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Placement de ralentisseurs de trafic au chemin du Chêne à Mainvault. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Placement d'un rétrécisseur avec priorité de passage à la rue de Soignies. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Placement d'une chicane avec priorité de passage à la rue St Ursmer à Ormeignies. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue de l'Abbaye. Approbation.

SERVICE MOBILITE - Traçage de lignes jaunes à la place d'Isières. Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL - Allocation de fin d'année. Décision.

PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2020. Autorisation de prorogation. Approbation.

ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2019. Approbation.

ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2019-2020. Approbation.

Dans un objectif de transparence et de participation citoyenne, le Bourgmestre propose à sa population trois rencontres citoyennes.

Ces rencontres ont pour but de présenter aux Athoises et aux Athois tous les projets qui seront réalisés à Ath jusqu’en 2024 !

Les prochaines auront lieu

Le mercredi 25 septembre à 19h00 – Salle de l’école communale d’Irchonwelz (place de Trazegnies, 6 à  Irchonwelz)

Le jeudi 3 octobre à 19h00 – Espace Intergénérationnel d’Ath,rue Defacqz à Ath

Séance du Conseil communal du lundi 16 septembre à 19h à l'Hôtel de Ville

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Acceptation. Décision.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal - Information.

6. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire. Vérification des pouvoirs (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision.

7. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil de l'Action sociale. Installation d'un Conseiller de l'Action sociale temporaire en application de l'article 15 §3 de la loi du 08 juillet 1976, organique des CPAS. Décision.

8. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2018. Exécution de l’article L6421-1 inséré dans le CDLD par l’article 71 du Décret du 29/03/2018 modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Adoption.

9. ADMINISTRATION GENERALE - Fonds Régional pour les Investissements Communaux (FRIC) - Programmation 2019-2021. Approbation définitive.

10. ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à la charte et à la plateforme du service citoyen. Décision.

11. ADMINISTRATION GENERALE - Charte communale de l'intégration de la personne handicapée. Adhésion.

12. ADMINISTRATION GENERALE - Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales et objets connexes. Protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes ou relatives à la police de la circulation routière, à conclure entre le Procureur du Roi et l'autorité communale. Addendum et ratification du projet. Modifications par corollaire du Règlement général de police de la Ville d'ATH. Décision.

13. POLICE LOCALE. Rectification des délibérations du Conseil communal siégeant en Conseil de police du 25/03/2019. Vacance de deux emplois d'assistants selon profils différenciés. Commission de sélection. Composition. Modification.

14. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de police dans la fonctionnalité "Service d'enquêtes et de recherches". Décision.

15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

16. FINANCES COMMUNALES - Redevance sur la délivrance de cartes de stationnement pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

17. FINANCES COMMUNALES - 040/361-03 et 04 - Redevances sur les demandes de permis d'urbanisation et sur les demandes de documents administratifs ou autres prestations administratives pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

18. FINANCES COMMUNALES - 040/366-09 - Redevance sur l'occupation du domaine public par des commerces de frites à emporter pour les exercices 2020 à 2025- Approbation.

19. FINANCES COMMUNALES - 878/161-05 - Redevance sur la vente de caveaux reconditionnés et sépultures pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

20. FINANCES COMMUNALES - 040/372-01 - Taxe directe sur les additionnels à l'impôt des personnes physiques pour les exercices 2020 - 2025. Approbation.

21. FINANCES COMMUNALES - 040/367-15 - Taxe directe sur les immeubles bâtis inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

22. FINANCES COMMUNALES - 040/371-01 - Taxe directe sur les additionnels au précompte immobilier pour les exercices 2020 à 2025. Approbation.

23. FINANCES COMMUNALES - 040/367-48 - Taxe directe sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

24. FINANCES COMMUNALES - 040/364-23 - Taxe directe sur les panneaux publicitaires pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

25. FINANCES COMMUNALES - 040/366-07 - Taxe indirecte sur le stationnement de véhicules à moteur pour les exercices 2020 à 2025- Approbation.

26. FINANCES COMMUNALES - 04001/364-24 - Taxe indirecte sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires "toutes boîtes" pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

27. FINANCES COMMUNALES - Convention entre la Ville d'Ath et l'ASBL Office du Tourisme pour la gestion des musées - Approbation.

28. FINANCES COMMUNALES - Dérogations aux douzièmes provisoires. Prise d’acte de décisions prises par le Collège communal.

29. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

30. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

31. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

32. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

33. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

34. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque- Budget de l'exercice 2020. Approbation.

35. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

36. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers Saint Amand- Budget de l'exercice 2020. Approbation.

37. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix- Budget de l'exercice 2020. Approbation.

38. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies - Budget de l'exercice 2020. Approbation.

39. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame- Budget de l'exercice 2020. Approbation.

40. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des parcelles sises Route de Flobecq à Bouvignies et cadastrées section B n°252K2, 252R2, 252W2 et 252V2. Décision.

41. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des parcelles sises rue d'Houtaing et cadastrées section A n°358C2 pie et 358K2 pie. Décision.

42. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de diverses parcelles. Décision.

43. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des parcelles sises Place de Rebaix et cadastrées section C n°149H,149L,127H et 128T. Décision.

44. DOMAINE COMMUNAL - Vente publique du logement sis Grand Rue des Bouchers n°4B à Ath. Résultat.

45. DOMAINE COMMUNAL - Vente publique de l'immeuble sis Marché-aux-Toiles n°7. Cahier des charges. Approbation.

46. DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition d'un terrain sis à Villers-Notre-Dame et cadastré section A n°93B pie. Décision.

47. DOMAINE COMMUNAL - Convention entre la Ville et l'ASBL Ecole maternelle Saint-Pierre sise Place d'Isières n°1. Décision.

48. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME - LOGEMENT - PATRIMOINE - Charte de la mixité sociale et urbaine. Décision.

49. VOIRIE VICINALE - Modification de l'assiette du sentier n°35 à Villers-Saint-Amand. Approbation.

50. BÂTIMENTS SCOLAIRES - Rénovation de la toiture de l’école communale Georges Roland à Ath. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

51. BÂTIMENTS COMMUNAUX - CAC 1 – Réfection de la toiture plate-forme de l’actuel bureau d’études et des dégâts intérieurs à la suite d’infiltrations. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

52. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement P 15 minutes. Demande de la Boulangerie Lagast. Approbation.

53. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue Gérard Dubois, face au n° 26. Approbation.

54. SERVICE MOBILITE - Création de 3 emplacements 15 min à la rue Léon Trulin. Approbation.

55. SERVICE MOBILITE - Création de 3 passages pour piétons et extension de la zone 30. Approbation.

56. SERVICE MOBILITE - Régularisation lignes jaunes à la rue d'Ecosse à Ath et rue Notre-Dame de Bohême à Bouvignies. Approbation.

57. SERVICE ENVIRONNEMENT - Contrat Rivière Dendre : Programme d'Actions Triennal 2020-2022 et participation financière. Approbation.

58. MAISONS DES PETITS - Modification de la Tarification - Décision.

Lors du dernier conseil communal, La majorité a considèré l’abattoir communal comme un outil important dans le développement des circuits courts, et il souhaite pérenniser cet outil.

Cependant, nous ne pouvons nier que ces dernières années la situation financière de l‘abattoir s’est significativement dégradée, au point de devenir un centre de coûts importants. Plusieurs pistes sont à l’étude dont le développement d’un partenariat avec des clients de l’abattoir.Dans tous les cas, une réorganisation structurelle de l’abattoir est indispensable  pour le pérenniser. Les investissements nécessaires à la réorganisation de l’abattoir ont été prévus dans le plan quinquennal d’investissements. » A affirmé le Bourgmestre Bruno Lefebvre

La majorité a également prévus les crédits afin d’adhérer au projet européen Urban Innovation Actions (UIA) dont le but est de favoriser le développement des circuits courts en remettant les producteurs locaux au centre de l’échiquier économique communal.

La piscine d’Ath qui date de 1972 est l’un des gros projets de la mandature athoise. Le Bourgmestre s’était clairement engagé à rénover cet outil qui compte près de 100.000 nageurs par an, la procédure est donc lancée pour rester dans les délais impartis !

Le Conseil communal d’Ath a approuvé ce soir le plan piscine et ses clauses techniques et administratives.

Pratiquement, voici la liste non exhaustive des changements liés à la rénovation :

1.Au niveau de l’entrée principale, un élévateur sera positionné juste à l’entrée, de sorte qu’il puisse desservir les deux niveaux, notamment pour les personnes à mobilité réduite. Les escaliers seront également revus et un système d’automatisation des guichets sera prévu.

2. Au niveau du bassin, son volume sera augmenté avec l’agrandissement de la profondeur (~30 cm supplémentaire) et ce, afin de permettre au club de plongée de poursuivre ses activités/compétitions. Aussi, un sixième couloir de nage sera créé et un système de mise à eau pour les PMR sera mis en place (amovible pour ne pas gêner lors des compétitions).
3. Au niveau des vestiaires, ils seront complétement réaménagés : 4 vestiaires collectifs et 26 vestiaires individuels dont 2 à destination unique des PMR. De plus, de nombreux rangements seront créés de part et d’autre du complexe afin d’optimaliser l’espace.
4. Au niveau de la cafétéria, il s’agira d’une refonte complète en « Club House » avec une ouverture vitrée donnant directement sur la piscine et ce, afin de créer un lieu de convivialité propice à la discussion, à la restauration et à la désaltération pour les usagers et les visiteurs.

5.Au niveau des installations techniques, une mise en conformité de l’ensemble est prévue avec la création d’un bac tampon synthétique. Le local technique sera situé en sous-sol du bâtiment et la chaufferie sera quant à elle, placée au niveau supérieur de la salle de sport.

6. Au niveau de l’enveloppe extérieure, une mise en valeur du bâtiment est envisagée, afin d’attirer l’œil du visiteur et créer une nouvelle dynamique.

Les économies d’énergie :

Toiture : Isolation complémentaires et remplacement de la membrane d’étanchéité

Réalisation d’une contre cloison isolante dans la zone bassin sur les murs en contact avec l’extérieur et vers l’espace salle de sport

Menuiseries extérieures remplacée par des menuiseries plus performantes

Comme l’a expliqué le Bourgmestre Bruno Lefebvre

« Toutes les installations techniques seront revues pour être adaptées aux normes actuelles et donc engendrer des économies d’énergies et financières. (ex : Remplacement des équipements de de traitements d’eau,du réseau de ventilation,du réseau de chauffage

Au-delà, il est également prévu de remettre en conformité la salle de sport jouxtant la piscine. Les lanterneaux existants seront démontés et de nouveaux puits de lumière directe seront créés. Le revêtement de sol sera quant à lui remplacé. »

Le coût

Estimé au montant global de 4.164.542,33 € hors TVA (dont 690.374,05 en postes à option) ou 5.039.096,22 €, 21% TVA comprise.

La dépense relative à la rénovation de la piscine sera couverte par le subside « plan piscines 2014-2020 » à hauteur maximum de 1.611.554,34€,

Ces montants tiennent compte de la réaffectation du subside de 750.000,00€ octroyé pour le remplacement des installations techniques au profit de la réalisation de l’investissement susvisé.

En ce qui concerne la dépense relative à la rénovation de la salle de sport, elle sera couverte par un subside en provenance d’Infrasports – subside petite infrastructure (=75% maximum), le solde par un emprunt à contracter auprès d’un organisme financier.

La Babillarde est un service d’accueillante conventionnées à domicile constitué en ASBL agréé et subventionné par l’Office de la Naissance (ONE)

Elle a été créée en 1981 à l’initiative de Vie Féminine, mouvement d’action culturelle et sociale

En 2017, Le bourgmestre Marc Duvivier s’était engagé à prendre en charge une somme forfaitaire fixée ce jour à 2,56€ par jour indexé et par enfant gardé pour l’activité du service d’accueillantes conventionnées.

Cette somme était, dans tous les cas, limitée annuellement à 25.000€ compte tenu de la mise à disposition gratuite des sites de Ghislenghien, Bouvignies, Maffle, Ormeignies, Moulbaix, Arbre, Faubourg de Tournai, Houtaing, Mainvault, Ligne.

Cette intervention restait subordonnée à l’approbation des crédits budgétaires annuels suffisants. En 2017, la convention avait été conclue pour une période de trois ans.

Il y a quelques jours, nous avons appris que la Babillarde devra quitter les établissements scolaires de Maffle et du Faubourg de Tournai pour le 30 novembre 2019. La cause, la ville veut reprendre ses bâtiments comme nous l’a expliqué le Bourgmestre, Bruno Lefebvre « Nous avons informé, la Babillarde que nous voulions récupérer les locaux qu’elle occupait aujourd’hui. Pour la bonne et simple raison que ces deux écoles communales sont victimes de leurs succès, du coup, nous allons avoir besoin des locaux que disposait la Babillarde afin d’avoir plus d’espaces pour nos jeunes élèves. » Le maïeur de conclure « Il faut savoir que si je ne récupère pas ces locaux, je vais devoir louer des containers pour une somme qui peut être estimée entre 1.000€ et 2.000€. Suite à cela nous avons écrit à la Babillarde pour l’informer et suivant la convention qu’elle avait six mois pour trouver une solution. » Il faut souligner que l’ASBL est privée et ne dépend pas du giron communal.

À propos du dossier des dépenses considérées comme illégales et opérées sous la précédente majorité, Marc Duvivier et son groupe LLA auraient préféré une explication « franche » et « sereine » en commission des finances plutôt qu’un étalage dans la presse. Lundi soir au conseil communal, l’ancien bourgmestre a justifié la dépense contestée de 20.000 euros auprès d’une société de communication pour un clip de promotion de la Ville. Mais Bruno Lefèbvre persiste : « au-delà de 3.500 euros, il faut un marché public ». Revivez la seance en vidéo

La liste des travaux qui entrent dans le Fonds Régional d’Investissements communaux (FRIC) 2019-2021.

Le subside dont la Commune devrait bénéficier s’élève à 1.519.258,20€ soit, une prise en charge par la DGO1 équivalente à 60% de l’investissement.

Pour Bruno Lefebvre, Bourgmestre d’Ath « Nos services comprennent la dynamique de recherche de subsides, nous devons maintenir la qualité de nos services et surtout garder l’image de marque d’Ath malgré les difficultés financières. Ces subsides nous aident à répondre à nos objectifs ».

Les travaux qui entrent dans ces fiches sont principalement des travaux qui consistent à entretenir et rénover nos Eglises, créer des Zones d’Immersions Temporaires pour lutter contre les inondations ou permettent encore la réfection de trottoirs, de tronçons de voieries, etc.

Dans les prochains travaux annoncés, notons l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toits de plusieurs salles communales telles que La Couturelle à Meslin – l’Evêque, Le Stade des géants, l’école G. Roland ou encore les bâtiments administratifs (CAC1 et 2).

Dans les grands projets, notons la concrétisation de l’aménagement d’un parking multi fonctionnel devant le CEVA ainsi que l’aménagements et la rénovation des trottoirs rue de l’Industrie, Place Ernest Cambier et Rue de Gand.

Pour le Bourgmestre « Ces projets ont été réfléchis et analysés avec notre service technique. Il y a évidemment la notion de priorité qui a été prise en compte au même titre que le respect des critères, la volonté de favoriser tant les Villages que le Centre- Ville (Ligne, Ostiches, Moulbaix, Mainvault, Ormeignies, Meslin-l’Evêque, … ) ainsi que la gestion rationnalisée de l’énergie qui passe par des installations utiles mais parfois coûteuses. »

Vous trouverez, ci-joint, l’ensemble des fiches qui seront introduite au Service Public Wallon.

1. 2019 Eglise d’Arbre - Travaux de rénovation des bacs chéneaux de l’Eglise d’Arbre 000,00
2. 2019 installations de panneaux photovoltaïques à la salle La Couturelle 000,00
3. 2019 installations de panneaux photovoltaïques au
4. Stade des Géants 000,00
5. 2019 Réfection d’une partie de l’égouttage de la rue d’Ecosse 545,75
6. 2019 Eglise d’Houtaing - Travaux de rénovation du clocher de l’Eglise d’Houtaing 000,00
7. 2019 Eglise de Maffle - Travaux de rénovation du clocher de l’Eglise de Maffle 000,00
8. 2019 Consolidation du portique d’entrée du cimetière de Lorette 000,00
9. 2019 Rénovation des trottoirs et aménagements : Rue de l'Industrie, Place Ernest Cambier et Rue de Gand 000,00
10. 2019 Rebaix, rieu du Robier – réalisation d’une zone d’immersion temporaire (ZIT) en amont du village 834,25
11. 2020 Réfection de tronçons de l’Avenue des Artisans 396,90
12. 2020 Réparations ponctuelles de tronçons de voiries constituées de dalles de béton 177,83
13. 2020 Eglises d’Arbre, de Mainvault et d’Autreppe - Travaux de rénovation d’Abat-sons 000,00
14. 2020 Rue de la Sucrerie - Rénovation des trottoirs 374,49
15. 2020 Extension de la Gestion Technique Centralisée aux installations HVAC des différentes écoles de l'entité 739,85
16. 2020 Ormeignies, rue de la Fontaine - Remplacement de la traversée du rieu d'Ormeignies 797,58
17. 2020 Rebaix - création d'une zone d'immersion temporaire (ZIT) afin de limiter les risques d'inondation des habitations du quartier des Heures Heureuses (Bastrou). 001,00
18. 2020 Entretien de diverses toitures, zingueries dans les
19. différents édifices du culte (Entretien des gouttières, descente d'eau, rénovation ponctuelle de bacs chéneaux, …) de toutes les églises de l'entité 000,00
20. 2020 Installation d’une chaudière biomasse à la salle La Couturelle 697,50 

21. 2021 Esplanade du Hall CEVA - Aménagement d’un espace parking et multifonctionnel 000,00
22. 2021 Installations de panneaux photovoltaïques aux bâtiments administratifs CAC1 CAC2 ATELIERS 000,00
23. 2021 Installations de panneaux photovoltaïques à
24. L’ECOLE GEORGES ROLAND 000,00
25. 2021 Rue du Paradis - Réfection de la zone en pavés naturels devant l’école 385,50
26. 2021 Rue de Dendre - Réfection de voirie en pavés naturels et élargissement de trottoirs 630,01
27. 2021 Ath, chemin de la Justice : remplacement de la traversée d'égouttage (à hauteur du n°110) 346,48
28. 2021 Mainvault - Cours de la Blanche - Création d'une zone d'immersion temporaire en amont du village de Mainvault à hauteur du chemin de Brunehaut 172,90
29. 2021 Moulbaix - réalisation d'une zone d'immersion temporaire à l'arrière des habitations de la rue Edgard Wademant 370,50
30. 2021 Ostiches - Lutte contre les inondations en aménageant une zone de retenue au niveau du chemin de Pidebecq (rieu de Pidebecq) 345,00
31. 2021 Rebaix - Création d'une zone d'immersion temporaire (ZIT) afin de limiter les risques d'inondation des habitations du centre du village (à proximité de la gare de Rebaix) 168,88
32. 2021 Ligne - Rue de la Brasserie
33. Rénovation de la Place de Ligne 938,00
34. 2021 Travaux d'entretien extraordinaire de divers tronçons de voiries - Enduisages - Exercice 2019-2020 207,50
35. 2021 Entretien des pavages au centre-Ville 245,13
36. 2021 Relighting des bâtiments scolaires 591,00

la conseillère libèrale Lucette Picron quitte le conseil communal après plus de 6 ans de travail rigoureux et une présence sur le terrain accrue. Bravo et bon vent Lucette...Le conseil lui a rendu un bel hommage et comme l'a souligné Ronny Balcaen " C'était une belle personne" 

Le Conseil communal d’Ath a décidé de s’inscrire une nouvelle fois dans la dynamique provinciale de « supracommunalité ». Une belle opportunité d’obtenir près de 30.000€ (1€ par habitant) afin de valoriser la culture et le tourisme de la Cité des Géants en passant par Lessines et Enghien !

Plusieurs nouveautés dans la réponse de ce nouvel appel à projet. « Le Bourgmestre d’Enghien m’a contacté et m’a proposé d’ouvrir notre projet à une troisième commune. C’est une belle synergie de territoire qui va nous permettre de développer plus d’échanges et d’aboutir sur des projets encore plus ambitieux ! » Se réjouit le Bourgmestre d’Ath, Bruno Lefebvre.

Le montant du subside octroyé par Serge Hustache le Député en charge de la supracommunalité au sein de la Province de Hainaut va permettre de continuer à valoriser le festival « Sortilèges » qui a prouvé il y a quelques jours qu’il était « LE » rendez-vous des Arts de la Rue à travers toute notre région mais pas seulement…

« On apporte une « green touch » à nos projets ! Nous avons décidé d’aménager les abords de la Dendre en Centre-Ville afin de promouvoir les balades pédestres et à vélo grâce à un aménagement vert adéquat qui donne envie ! » annonce Bruno Lefebvre

Bref, un projet en trio qui va permettre de renforcer le tourisme et la vie culturelle à travers toute la Wallonie picarde.

« Ath a toutes les qualités pour se positionner comme l’une des villes les plus vivantes et attractives de Wallonie picarde ! Je travaille pour valoriser ma Ville et ses attraits tous les jours » conclu Bruno Lefebvre.

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Fonds Régional pour les Investissements Communaux (FRIC) - Programmation 2019-2021. Approbation.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 réglementant la sécurité privée et particulière. Décision.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Règlement de location des salles communales. Approbation.

5. POLICE LOCALE - Budget 2019 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.

6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de Police dans la fonctionnalité "Intervention". Décision.

7. FINANCES COMMUNALES - Mandature 2012-2018. Décisions du Collège communal du 02/07/2018. Réclamations. Décision de la Ministre de Tutelle. Notification au Conseil communal.

8. FINANCES COMMUNALES - Compte 2017. Recours au Conseil d'Etat. Désistement. Autorisation.

9. FINANCES COMMUNALES - Compte 2018. Approbation tacite. Information.

10. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2018. Approbation.

11. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Sulpice à Moulbaix. Compte 2018. Approbation.

12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Meslin-l'Evêque. Compte 2018. Approbation.

13. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Compte 2018. Approbation.

14. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle. Compte 2018. Approbation.

15. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2018. Approbation.

16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Compte 2018. Approbation.

17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Compte 2018. Approbation.

18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Compte 2018. Approbation.

19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste de Ghislenghien. Compte 2018. Approbation.

20. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge à Bouvignies. Compte 2018. Approbation.

21. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Compte 2018. Approbation.

22. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Compte 2018. Approbation.

23. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Compte 2018. Approbation.

24. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Lanquesaint. Compte 2018. Approbation.

25. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale du 05 juin 2019. Approbation.

26. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019. Approbation.

27. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale du 19 juin 2019. Approbation.

28. INTERCOMMUNALES - TMVW - Assemblée générale du vendredi 21 juin 2019. Approbation.

29. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du vendredi 28 juin 2019. Approbation.

30. DOMAINE COMMUNAL - Avenant à la convention de mise à disposition de l'immeuble sis Place de Lanquesaint n°6 "Maison du Village. Décision.

31. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de parcelles sises à l'arrière de la rue aux Fleurs. Décision.

32. SERVICE MOBILITE - Projet d'arrêté ministériel sur la limitation de vitesse sur la Chaussée de Bruxelles N7. Approbation.

33. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue de Bétissart, face au n° 8. Approbation.

34. TOURISME - Appel à projets "Supracommunalité" lancé par la Province de Hainaut. Approbation.