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Conseil Communal Athois - Page 19

  • Séance du conseil communal aura lieu le 4 novembre à 18h30

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    Conseil communal

    L’ordre du jour du Conseil communal

    1. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de Police.  Décision.

    FINANCES COMMUNALES

    2. Achat pour adaptation énergétique et sécurité des éclairages de fin d’année. 
    Correction de l’article budgétaire.  Approbation.

    CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

    3. Comptes budgétaires (ordinaires et extraordinaires), comptes annuels et synthèse analytique pour l’exercice 2009.  Approbation.

    4. Modification budgétaire n° 1 aux Services ordinaire et extraordinaire du budget 2011.  Approbation.

    ADMINISTRATION GENERALE

    5. Publication de la « Vie Athoise ».  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    6. Central téléphonique du Centre administratif communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    7. Téléphonie fixe et mobile.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    SERVICE INCENDIE

    8. Réparation en urgence de l’ambulance Mercedes Sprinter.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

    BATIMENTS COMMUNAUX

    9. Bâtiment de l’ancienne gendarmerie.  Installation d’un foyer producteur d’énergie. 
    Décisions.

    BATIMENTS SCOLAIRES

    10. Travaux d’installation de chauffage central à l’école communale du Faubourg de Mons.  Dérogation au Cahier spécial des Charges.  Prise d’acte.

    11. Ecole communale d’Ormeignies.  Remplacement de la chaudière.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

    12. Acquisition de rayonnages pour les pièces du garage communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    SERVICE DES ESPACES VERTS

    13. Remplacement de broyeurs.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    14. Remplacement du camion du Service Espaces verts.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    15. Entretien des taillis et taille des grands arbres le long des voiries.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
    ACADEMIE DE MUSIQUE

    16. Acquisition d’instruments de musique.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

  • 1.000 euros le siège de bureau , le MR Athois qui crie au scandale

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    Voici un extrait du débat du conseil communal de ce mardi soir à Ath

     

  • Le prochain conseil aura lieu le 11 octobre à 18h30

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    conseil communal

    L’ordre du jour du Conseil communal

    POLICE LOCALE

    1. Compte 2003.  Fixation de la date de début d’amortissement des bâtiments des anciennes gendarmeries, ainsi que de la valeur des terrains y afférente.  Approbation.

    2. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de police pour le Service « Circulation ».  Troisième appel.  Décision.

    3. Acquisition de porte-matraques au profit de la police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    4. Acquisition de menottes et de porte-menottes au profit de la police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    DOMAINE COMMUNAL

    5. Convention de mise à disposition d’une partie de l’immeuble sis Route de Flobecq n°331 à Ostiches.  Décision.

    6. Convention de mise à disposition de locaux et plans d’eau sur le site des anciennes carrières de Maffle.  Décision.

    7. Convention d’occupation et d’implantation avec la T.M.V.W. (Mont de Mainvault). Approbation. 

    8. Aliénation des immeubles sis route de Flobecq, 90, 92 et 94 à Bouvignies.  Modification.

    FINANCES COMMUNALES

    9. Compte 2008, services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

    10. Exercice 2011. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

    11. Exercice 2012. Règlements taxes : collecte des déchets, salubrité publique, additionnels aux impôts des personnes physiques, au précompte immobilier, à  la force motrice.  Approbation.

    12. Subside 2010. A.S.B.L. les Blancs Mongnîs.  Approbation.

    13. Urgences impérieuses et imprévisibles.  Prise d’acte de la décision du Collège.

    SERVICE INFORMATIQUE

    14. Projet d’acquisition de deux serveurs et d’applications de gestion. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    15. Projet d’achat d’un ordinateur portable (Conseiller en énergie). Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    TELEPHONIE

    16. Mission d’optimalisation et d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des marchés de téléphonie fixe, GSM, réseaux et de la nouvelle centrale. Convention de partenariat. Approbation.

    SERVICE MOBILITE

    17. Plan communal cyclable et piéton. Modifications mineures du cahier spécial des charges. Approbation.

    18. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à proximité de l’église d’Isières. Approbation.

    SERVICE INCENDIE

    19. Adaptation du règlement organique. Approbation.

     

    Conseil communal

    SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

    20. Vente de véhicules et remorques déclassés. Approbation.

    21. Lettrage et aménagement des véhicules acquis via le marché S.P.W.  Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    22. Réparation d’une grue. Décision du Collège communal. Prise d’acte. 

    23. Réparation des carrosseries des deux véhicules en bon état de marche. Choix des modes de marché et de financement.

    MATERIELS ET FOURNITURES

    24. Projet d’achat de matériaux et petit matériel à l’usage notamment des services menuiserie. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    25. Adaptation des appareils d’éclairage de fin d’année (économies énergétiques).  Sécurité.  Remplacement.  Choix des modes de marché et de financement.  Approbation.

    26. Projet d’achat pour adaptation énergétique et sécurité des éclairages de fin d’année. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    27. Projet d’achat d’une caméra thermique. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

    28. Achat de vestiaires pour les ouvriers. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    VOIRIES COMMUNALES

    29. Projet d’achat de fondant. Adaptation du mode de marché. Approbation.

    30. Plan triennal 2010-2011-2012. Modification. Approbation.

    31. Renouvellement d’un tronçon d’égout à la rue de Soignies à Maffle.  Projet SPGE/IPALLE.  Quote-part communale.  Approbation.

    32. Rénovation extraordinaire des voiries :
    a) Droits de tirage 2010-2012, première phase. Choix des modes de passation de marché et de financement.
    b) Droits de tirage 2010-2012, deuxième, troisième et quatrième phases. Adhésion. Approbation.
    BATIMENTS COMMUNAUX

    Cité administrative

    33. Projet d’aménagement et de fournitures pour bureaux et autres locaux (archives, sanitaires, salle de réunion). Choix des modes de marché et de financement.
    - Lot a : peinture. Irrégularité des premières offres. Changement du mode de marché et du financement.
    - Lot b : sièges.
    - Lot c : bureaux et mobilier divers pour équipement du personnel.

    Culture - bibliothèque

    34. Economie de chauffage. Placement d’une chaudière indépendante gaz. Choix des modes de marché et de financement.  Approbation.

    ENSEIGNEMENT

    35. Projet d’achat de mobilier scolaire. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    36. Achat de matériaux pour les toitures. Cahier des charges. Absence de sollicitation d’un cautionnement. Approbation.

    37. Conciergerie rue Léon Trulin. Achat d’une nouvelle chaudière condensation gaz. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    PISCINE

    38. Audit énergétique UREBA. Choix des modes de marché et de financement. Approbation.

    CULTURE ET TOURISME

    39. Remplacement du matériel audiovisuel de la Maison des Géants.  Deuxième phase.  Marché de fournitures.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    40. Remplacement du matériel audiovisuel de la Maison des Géants.  Deuxième phase.  Marché de services.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT

    41. Distribution de plants d’arbres. Convention entre les agriculteurs et la Ville. Approbation.

    LOGEMENT – ANCRAGE COMMUNAL

    42. Axes de la politique du Logement à Ath.

    AGENDA 21

    43. Projet de plan d’actions.

     Procès-verbal des séances du lundi 27 juin, du jeudi 28 juillet et du mercredi 31 août  2011

    Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007

  • Elections communales: Posez vos questions au bourgmestre Jean-Pierre Denis

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    Jean-Pierre DenisProchainement, le Nord-Eclair interpellera le Bourgmestre Athois Jean-Pierre Denis au sujet de sa commune. Dès à présent  posez-lui vos questions.Pas de tabous, tous les sujets sont les bienvenus.Elections communales

    Plusieurs canaux sont à votre disposition :

    Le GSM : 0496/62.46.06

    Courriel : citedesgeants@gmail.com

    Et aussi via ce blog en laissant votre question sur notre site dans les commentaires. Merci

     
  • Des conseillers du groupe Forum vous convient à leur repas

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    FORUM

    Le samedi 1er octobre 2011 dès 18h30 à l’école communale de ligne, des conseillers communaux Athois du groupe FORUM : Cécile Dascotte, Laurence Nasdrovisky,Laurent Biltresse organisent leur 2e banquet. au menu vous y trouverez : Entrée : assiette campagnarde et sa garniture, 2 boudins blancs/compote/purée ou 2 saucisses/compote/purée ou 1 boudin blanc/1 saucisse/compote/purée. le prix sera de 10 € pour les adultes et de 6 € pour les enfants de moins de 12 ans. Les réservations souhaitées avant le 27 septembre 2011 auprès de :Laurent BILTRESSE : 0476/26.66.52,Cécile DASCOTTE : 0476/64.25.94, Laurence NASDROVISKY : 068/28.66.98

  • L’ordre du jour du Conseil communal pour ce mercredi à 19h30

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    Conseil communal

    SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 31 AOUT 2011 A 19H30

    POLICE LOCALE

    1. Compte 2004.  Services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

    2. Modification budgétaire n° 2/2011.  Services ordinaire et extraordinaire.

    Approbation.

    3. Prorogation de la convention de collaboration entre le SAVU et l’Administration communale.  Appropriation de la délibération prise par le Collège communal en séance du 25 février 2011.

    4. Achat de licences et installation de matériel en vue d’entretenir, d’optimiser les systèmes d’accès et de vidéosurveillance de l’Hôtel de Police.  Approbation, choix des modes de passation de marché et de financement.

    5. Acquisition d’un combi de police et accessoires au profit du Service Intervention de la Zone de Police.  Approbation, choix des modes de passation de marché et de financement.

    FINANCES COMMUNALES

    6. Subsides.  Contrat Rivière Dendre.  Subside complémentaire à la décision du 28 avril 2011.  Approbation.

    SERVICE INCENDIE

    7. Revente et déclassement du camion citerne.  Approbation.

    DOMAINE COMMUNAL

    8. Aliénation des immeubles sis route de Flobecq, 90, 92 et 94 à Bouvignies.  Décision formelle.

    9. Location logement sis Place de Bouvignies, n° 35.  Modification.  Décision.

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    10. Aménagement d’une voirie dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme au boulevard des Glacis à Ath.  Approbation.

    CULTES - FABRIQUES D’EGLISE

    11. Compte 2008 de la Fabrique d’Eglise Saint-Jean l’Evangéliste à Arbre.   Avis.

    12. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2009 de la Fabrique d’Eglise Saint-Julien à Ath.  Avis.

    13. Compte 2009 des Fabriques d’Eglise Saint-Jean l’Evangéliste à Arbre et Saint-Julien à Ath.  Avis.

    14. Budget 2010 de la Fabrique d’Eglise Saint-Julien à Ath.  Avis.

    15. Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2010 de la Fabrique d’Eglise Saint-Julien à Ath.  Avis.

    16. Compte 2010 des Fabriques d’Eglise :

    - Eglise protestante à Ath,

    - Saint-Martin à Ath,

    - Notre-Dame à Autreppe,

    - Saint-Jean l’Evangéliste à Ghislenghien,

    - Saint-Pierre à Gibecq,

    - Saint-Quirin à Houtaing,

    - Saint-Denis à Irchonwelz,

    - Saint-Pierre à Isières,

    - Saint-Martin à Lanquesaint,

    - Notre-Dame de la Visitation à Ligne,

    - Sainte-Waudru à Maffle,

    - Saint-Pierre à Mainvault,

    - Saint-Sulpice à Moulbaix,

    - Saint-Ursmer à Ormeignies,

    - Saint-Pierre à Ostiches,

    - Saint-Amand à Rebaix,

    - Notre-Dame à Villers-Notre-Dame,

    - Saint-Amand à Villers-Saint-Amand,

    Avis.

    VOIRIES COMMUNALES

    17. Travaux subsidiés de construction de trottoirs dans diverses rues de l’Entité.  Projet.

    Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    BATIMENTS COMMUNAUX

    18. Acquisition de fournitures de chauffage pour les locaux A.J.I. et le Chalet des Pensionnés.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    Approbation.

    PISCINE COMMUNALE

    19. Travaux de rénovation de la piscine d’Ath.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

    20. Acquisition d’une grue d’occasion.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    BIBLIOTHEQUE COMMUNALE

    21. Convention de collaboration entre la Bibliothèque communale « Jean de la Fontaine », la Médiathèque de la Communauté française de Belgique A.S.B.L. et la Maison culturelle d’Ath. 

  • la prochaine séance du conseil communal aura lieu le 28 juillet

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    conseil communal

    L’ordre du jour du Conseil communal

    SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 28 JUILLET A 19H30

    POLICE LOCALE

    1. Règlement d’administration intérieure. 

       Ducasse 2011.  Dispositions de police.  Approbation.

    2. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de police à affecter au Service « Intervention ».  Décision.

    3. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur principal de police.  Second appel.  Décision.

    DOMAINE COMMUNAL

    4. Aliénation de l’immeuble sis Place, 44 à Isières.  Décision définitive. 

    5. Aliénation de l’immeuble sis rue du Grand Pont, 2 à Ath dit « Le Casino ».  Décision définitive.

    6. Convention d’occupation des terrains de football sis rue Paul Pastur « Stade des Géants ».  Décision. 

    SERVICES ESPACES VERTS

    7. Réparation extraordinaire de la faucheuse Rousseau du tracteur n°615.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

    BATIMENTS COMMUNAUX

    8. Aménagement de l’ancien commissariat de police – partie électricité : avenant n°1 au contrat d’entreprise.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

    BATIMENTS SCOLAIRES

    9. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école du faubourg de Mons.  Rectification administrative.

    10.Travaux de reconditionnement des sanitaires et création de la chaufferie à l’école du faubourg de Mons.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    11.Fourniture de châssis et de portes pour les écoles du faubourg de Bruxelles et de Villers-Saint-Amand.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    BATIMENTS DU CULTE

    12.Travaux de rénovation du parement Sud-Est du clocher de l’église d’Irchonwelz.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    VOIRIES

    13.Travaux de rénovation extraordinaire de diverses rues de l’entité.  Exercice 2011.  Partie II.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

    COURS D’EAU

    14.Travaux d’entretien du cours d’eau Le Robier à Rebaix.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

    15.Travaux d’entretien des cours d’eau classés en vertu de la loi du 28 décembre 1967 et non classés dans la circonscription de la Wateringue de la Sille.  Quote-part communale.  Approbation. 

    PISCINE COMMUNALE

    16.Travaux de sécurisation et de chauffage de la piscine communale en urgence.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

    CIRCULATION ROUTIERE

    17.Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.  Interdiction de stationnement au chemin Simon Bouteillier – Ghislenghien.   

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL

    18.Présentation et approbation des comptes annuels 2010.

    Procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2011

    Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.

  • Serge, Séverine, Christophe mèneront la liste du MR Athois, José les poussera !

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    Politique Athoise, libéral, MR

    Comme au tiercé, le MR Athois a son trio gagnant, la couleur de la casaque ? Le bleu bien sûr ! Ce lundi 27 juin, le Mouvement Réformateur Athois présentait sa liste (en partie) pour les élections communales 2012 et elle sera emmenée par le trio qu’il espère gagnant. La tête de liste, nous l’annoncions en exclusivité, il y a cela une dizaine de jours, sera Serge Dumont. En seconde position, c’est Séverine De Weireld, tous les deux conseillers communaux. A la 3e place, on retrouvera le conseiller du CPAS Christophe Degand. José Pettiaux, le chef de file libéral, au conseil communal poussera la liste.« Ce trio devra rassembler et développer une dynamique de groupe entre les 29 candidates et candidats. Notre objectif premier sera de renforcer notre présence au conseil communal » dira le président du MR Athois Christophe Degand. Ce dernier de continuer « Nos prises de position dans certains dossiers importants ainsi que le choix de nos mandataires lors de votes démontrent que nous menons un politique de centre droit qui se veut sociale et populaire. » Dans le groupe d’opposition beaucoup s’étaient mis à rêver d’une grande alliance avec Forum, les anciens A.T.H, Ecolo et le MR.

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    Pas de cela du tout comme le soulignera le président du MR de la cité des Géants «  L’idée d’un cartel « Tous contre le PS » limiterait notre volonté de présenter nos idées à la population. » Et Christophe de conclure «  Notre formation dispose de l’énergie et des ressources pour se présenter seule devant l’électeur. » Réponse en octobre 2012. En 2006, le MR avait eu 4 conseillers.

  • Les news du dernier conseil communal...

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    CasinoL’ancien « Casino » va se recycler : En séance du 4 février 2011, le Conseil communal a décidé de vendre l’immeuble sis rue du Grand Pont n°2 à Ath dit « le Casino », dans le cadre d’une vente de gré à gré avec publicité, au prix minimum de 260.000€ diminué du salaire de négociation du notaire égal à 2% du prix de vente. Plusieurs visites ont eu lieu mais aucune offre déposée n’atteint le prix minimum fixé par l’estimation réalisée à l’époque par un Notaire.Une offre est limitée à 240.000 €.  Elle prévoit d’aménager sur le site une surface commerciale. La seconde est parvenue au montant de 244.000 € et elle rejoint les objectifs de la Ville : inscrire sur ces terrains, à l’emplacement du bâtiment démoli et de sa zone de stationnement, des logements moyens et de standing au nombre de +/- 15 appartements de une, deux et trois chambre(s).Ce souhait visé est d’amener, au Centre-ville, à quelques dizaines de mètres de la gare, des écoles et des autres services, des ménages au statut socio-économique différent, assurant ainsi une mixité dans ce petit quartier. compte, communeLes bons comptes font les bons amis : Au niveau du service ordinaire. On constate que la seconde modification budgétaire de l’exercice 2011, a été clôturée avec un boni à l’exercice propre de 4.392,61 €. Les crédits relatifs aux dépenses du service ordinaire ont été revus à la hausse à concurrence de  352.821,90 € (1.110.068,02 € - 757.246,12 €). Les principales modifications apportées aux crédits ordinaires de dépenses sont : l’adaptation des crédits liés aux dépenses de personnel prenant en compte l’application d’un nouvel index à partir du 01/06/2011 ainsi que les variations positives et négatives au niveau du personnel communal au premier semestre 2011. L’impact financier global des crédits de personnel s’élève à 26.946,39 €.l’adaptation des crédits liés aux dépenses de fonctionnement et de transfert, revus à la hausse pour un montant total de 322.150,13 € dont 25.000 € dédiés aux dépenses d’énergie et d’eau. L’adaptation des crédits relatifs aux dépenses de dette suite aux modifications apportées au service extraordinaire. On constate une diminution de 3.725,28 € des charges de dette à l’ordinaire conséquence d’une réduction des investissements budgétés, attitude qu’encourage le Receveur communal pour réduire à terme la charge de la dette globale de la dette Les crédits relatifs aux recettes du service ordinaire ont été revus à la hausse à concurrence de 356.617,70 €.  La principale modification apportée aux crédits ordinaires de dépenses a été réalisée au niveau des additionnels à l’IPP pour lesquels la Ville a reçu du SPF Finances une ré-estimation de l’ordre de 232.955,25 €. N’ayant pas, au cours de cette modification budgétaire, adapté le mode de financement du service ordinaire, restent d’actualité les remarques émises lors de la réalisation du budget initial 2011. Au niveau du service extraordinaire : On constate que la seconde modification budgétaire de l’exercice 2011, a été clôturée avec un boni à l’exercice propre de 180.119 €. Les crédits de dépenses ont été diminués de 312.997,65 € pour atteindre le montant total de dépenses à de  12.894.621,33 €.compte, crac Le Receveur attire l’attention sur le fait que dans un souci de prendre en compte les remarques du CRAC et de la Tutelle, le mode de financement de certains investissements initialement financés par fonds de réserve extraordinaire a été adapté pour respecter les prescriptions de la circulaire budgétaire.Eté solidaire. Chaque année, un projet est rentré dans le cadre de l’opération « Eté solidaire, je suis partenaire » initié par le S.P.R.L. projet a été approuvé par le Collège communal le 16 mai 2011.Le projet consiste en une rencontre intergénérationnelle à la Maison de repos « Les Primevères » à Ath. Les participants au projet pourront organiser des animations pour les résidants et les accompagner dans leur vie quotidienne. L’objectif est de tisser des liens entre les aînés et les jeunes. Ce partenariat fait l’objet d’une convention.

  • Le Secrétaire communal et l'ex Bourgmestre Athois ont été acquités

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    proces, GhislneghienCe soir vers 21hrs, le procès de Ghislenghien a donné ses derniers verdicts. Pour les Athois, nous avons appris que le Secrétaire communal Marc Duvivier et l'ex-Bourgmestre Athois, Bruno Van Grootenbrulle ont été acquittés comme lors du premier procès en instance. procès, Ghislenghien

  • Comme au tiercé le MR Athois a son trio gagnant, la couleur de la casaque ? Le bleu bien sur !

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    Ce lundi 27 juin, le Mouvement Réformateur Athois présentait sa liste (en partie) pour les élections communales 2012 et elle sera emmenée par trio (qu’il espère) gagnant. La tête de liste commme nous l’annoncions en exclusivité, il y a cela une dizaine de jours, sera Serge Dumont, en seconde position, ce sera, la conseillère actuelle Séverine De Weireld et la 3e place on retrouvera le conseiller du CPAS Athois Christophe Degand. José Pettiaux, le chef de file des conseillers MR au conseil communal poussera la liste. « Ce trio devra rassembler et développer , une dynamique de groupe entre les 29 candidates et candidats. Notre objectif premier, sera de renforcer notre présence au conseil communal » dira le président du MR Athois Christophe Degand. En 2006, le MR avait eu 4 conseillers

  • Voici l’ordre du jour du Conseil communal qui déroulera le 27 juin...

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    conseil , conseillers, ordre

    L’ordre du jour du Conseil communal

    Séance du conseil communal du lundi 27 juin à 19h30

    Communications de M. le Bourgmestre

    ADMINISTRATION GENERALE

    1. Récupération des frais de nettoyage et de désinfection d’une habitation.  Décision.

    INTERCOMMUNALES

    2. I.G.R.E.T.E.C.

    Assemblée générale ordinaire du 28/06/2011.

    Comptes annuels consolidés arrêtés au 31/12/2010.

    Décharge à donner aux membres du Conseil d’administration et du Collège des contrôleurs aux comptes pour l’exercice 2010.

    In House – Tarifs de vente et de location de GEISICA, logiciel Gestion Informatisée des Sinistres et Contrats d’Assurance.

    3. I.P.F.H.

    Assemblée générale ordinaire du 28/06/2011.

    Comptes annuels arrêtés au 31/12/2010.

    Décharge à donner aux membres du Conseil d’administration et au Réviseur pour l’exercice de leur mandat au cours de l’exercice 2010.

    POLICE LOCALE

    4. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur principal de police.  Second appel.  Décision.

    DOMAINE COMMUNAL

    5. Contrat de commodat pour parcelle sise à Mainvault et cadastrée section B n°229T.  Décision.

    6. Bail commercial relatif au rez-de-chaussée de l’immeuble sis rue de Gand n°12 à Ath.  Avenant.  Décision. 

    7. Echange de parcelles sises au lieu-dit « Chapitre » à Moulbaix.  Décision définitive.

    8. Aliénation d’une parcelle de terrain sise Chemin du Vieux Ath.  Décision définitive.

    9. Cession gratuite en faveur de la Ville d’une plaine de jeux, d’un parking et d’une zone de recul à Houtaing.  Décision.

    10. Aliénation de l’immeuble sis rue du Grand Pont, 2 à Ath dit « Le Casino ».  Décision formelle.

    11. Aliénation de l’immeuble sis Place d’Isières, 44.  Décision formelle.

    FINANCES COMMUNALES

    12. Remboursement emprunt CRAC n°2708 pour un montant de 181.950,66 € (situation au 01/01/2011).  Approbation. 

    13. Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2011.  Services ordinaire et extraordinaire.  Approbation. 

    14. Marché de financement des emprunts prévus au budget 2011 de la Ville, de la Zone de police et du C.P.A.S.  Conditions de reconduction du marché.  Approbation. 

    15. Règlement sur la tarification des prestations du Service Incendie.  Approbation.

    16. Subside pour l’association O du rêve.  Approbation.

    17. Approbation de dépenses sur base de l’urgence impérieuse et imprévisible.  Prise d’acte de la décision du Collège du 23 mai 2011.

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    18. Equipements voirie et égouttage Ancien Casino.  Avenants aux contrats d’Auteur de projet et de travaux.  Approbations. 

    SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

    19. Déclassement du tracteur Same n°537.  Approbation.

    20. Fourniture de matériaux pour l’entretien des voiries par la Régie.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    21. Remplacement et adaptation de la signalisation routière.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    22. Réparation extraordinaire du Manitou n°650.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

    23. Acquisition d’un aspirateur de rue.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    24. Acquisition d’une mini-grue.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    ENVIRONNEMENT - ESPACES VERTS

    25. Acquisition de tables pique-nique et de corbeilles permettant le tri sélectif des déchets.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    26. Campagne de prévention de déchets ménagers organisée par IPALLE.  Principe de remboursement à hauteur de 50% de la valeur des bacs à composter aux

    30 premiers Athois inscrits à la formation.  Approbation. 

    BATIMENTS SCOLAIRES

    27. Acquisition de stores pour diverses implantations.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    DOUANES ET ACCISES

    28. Contrat d’occupation entre la société anonyme GEFCO BENELUX et la Ville d’Ath pour le bâtiment occupé par les Douanes et Accises à Ghislenghien.  Approbation.  

    SERVICE INCENDIE

    29. Convention PZO 2011 de la pré-zone opérationnelle Hainaut Ouest.  Adhésion.  

    30. Collaboration des Services Incendie de Leuze-en-Hainaut et Beloeil dans le cadre des missions de prévention.  Augmentation des prestations des agents mis à disposition et prorogation des conventions de mise à disposition. 

    SERVICE INFORMATIQUE

    31. Acquisition et installation d’un système de climatisation pour la salle des serveurs.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

    32. Acquisition de matériel pour équiper le réseau informatique principal (Backbone) et la salle des serveurs.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

    33. Acquisition de matériel et de logiciels complémentaires pour les Services communaux.  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

    34. Adaptation logicielle de l’application de gestion ATAL des Services techniques communaux.   Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

    ABATTOIR COMMUNAL

    35. Prestations d’abatteurs.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    ACTION JEUNESSE INFO

    36. Eté solidaire.  Convention avec le C.P.A.S. maison de repos « Les Primevères ».  Approbation.

  • Max FM sur la même longueur d'onde que la ville d'Ath

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    Cela va swinguer à la rue de Gand. A l’époque, la Ville avait acheté ce taudis en vue d'y réaliser avec l’Habitat du Pays Vert, des logements aux étages supérieurs et une très petite surface de type commerciale couvrant + 50 m². Depuis lors, les services du Patrimoine et l'Agence de Développement Local ont tenté de trouver des locataires à travers les canaux habituels de mise en location.Plusieurs personnes ont visité le local et la petite cave mais n'ont jamais donné suite à cette visite. Ils auront estimé que l’endroit mais aussi et surtout la hauteur du loyer était beaucoup trop élevé que pour organiser une activité commerciale ou autre. La Ville a offert ces lieux à l’AJI et à Info Jeunes. Après la visite, ces associations ont fait savoir que les lieux étaient trop exigus et n’avaient pas suffisamment de visibilité.MaxFM,radio,onde Récemment, l’ASBL Max FM a introduit une demande de location en indiquant que ses moyens étaient certes limités mais qu’elle pouvait y installer son activité de diffusion. Ses responsables ont avancé un prix de location augmentés de la prise en charge des assurances, des consommations d’eau, d’électricité, de gaz. Ils ont fait état de leur souhait de participer par leur présence à la convivialisation et à l’animation de cette rue où la Ville doit dans les prochains mois, relever le niveau de convivialité à travers des équipements publics.

  • Foot et Police, l'un aura des sous et l'autre la couleur

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    De bonnes nouvelles pour le foot Athois.La ville dispose d’infrastructures couvertes et de plein air très nombreuses et variées, offrant aux clubs, associations et sportifs des lieux d’accueil et d’expression de bons niveaux. Le bourgmestre de s’en expliquer « C’est à travers le Conseil et le Collège, toute la population qui finance la conception, l’entretien, et souvent le fonctionnement de ces infrastructures. Mais rien ne serait possible sans le dévouement des associations des clubs et des personnes dévouées. Ce travail exemplaire mérite notre égard. Il crée un esprit de convivialité chez tous ceux qui, nombreux, trouvent à s’exprimer à travers ces activités. » Les Géants Athois viennent de rejoindre l’élite nationale  et cette promotion a nécessité quelques objectifs de sécurité et de convivialité comme l’a souligné Jean-Pierre Denis « Nous avons recherché une solution financière et patrimoniale qui permettent au club d’investir en sollicitant des subventions de la Région Wallonne à concurrence de 75 %, d’un montant qui avoisinerait les 70 000€, la ville s’engageant à financer les 25 % restant, soit plus ou moins  18 000€. Ce montant sera proposé au prochain Conseil Communal, simultanément à une réduction d’autres crédits qui seront inutilisés cette année. »  De plus, nous apprenons que des barrières de sécurité sur plus ou moins 150 m à partir de l’entrée de la rue Paul Pastur sépareront davantage les activités du club de pétanque et celles des clubs d’Ostiches et du Royal Géants athois. La réalisation entre le terrain  principal et l’ancien terrain d’une petite tribune qui abritera les spectateurs des matchs se déroulant sur ces deux terrains. La restructuration des pelouses qui, conçues il y a une bonne dizaine d’années, peinent à se fixer et à se développer, en raison d’une part d’une utilisation importante des zones, et d’autre part des effets d’une sécheresse assez importante. Le renforcement léger des éclairages en place pour joindre davantage de lux  durant les nocturnes. Le dernier investissement aboutira à une consommation plus réduite en égard aux techniques nouvelles.On remet une couche !L’ancien commissariat de Police est, actuellement, en travaux afin de pouvoir accueillir les services de l’administration communale. A présent, il est nécessaire de réaliser des travaux de peinture tant au niveau intérieur qu’au niveau extérieur dudit bâtiment. Le Collège communal propose donc : D’approuver le projet de travaux de mise en peinture de l'ancien commissariat. Qui sait, un jour la commune d’Ath proposera-t-elle que cet ancien hôtel de la Police devienne un home pour des policiers à la retraite.

     

  • Les bons comptes Athois c’est presque le lotto

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    compte, sous, lottoLors du dernier communal Athois, la ville a reçu de bonnes nouvelles comme l’a expliqué le Bourgmestre Athois Jean-Pierre Denis « C’est une bonne nouvelle pour le fonctionnement de nos services et des entreprises locales et régionales qui travaillent pour notre ville au bénéfice des citoyens.  Cette décision permet aussi de poursuivre les études et la réalisation des investissements programmés au cours des années 2011 et 2012. » Le compte de l’exercice 2007 n’a pas donné lieu à des demandes de justifications et de clarifications des autorités de tutelles. Il est arrêté tel qu’il a été proposé avec un boni global de 5.164.500 €  au service ordinaire.  Le 1er magistrat de confirmer « Les comptes 2008-2009  seront soumis en août et novembre prochains. Celui de 2010 suivra quelques semaines plus tard. Les comptes confirmeront les budgets et normalement ils amèneront des bonis raisonnables qui devraient améliorer la situation financière de la ville » et le maïeur de poursuivre «  Le compte 2006. Le Conseil d’état a décidé le 2 mai de suivre le plaidoyer de la ville et d’annuler les décisions prises par les autorités supérieures. Certaines dépenses, qui furent rejetées et entrainèrent quelques débats au sein de cette assemblée, sont donc acceptées. C’est une décision favorable aux thèses défendues par la ville d’Ath. Le budget 2011 Ce jeudi 26 mai la modification budgétaire n° 1 du service ordinaire et extraordinaire a été approuvé par la députation provinciale. Ainsi le boni global à la date de ce jour est de 3.012.000 € au service ordinaire, et il est de 2.521.000 € au service extraordinaire.

  • Séance du conseil communal du lundi 30 mai à 19H30

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    conseil communal

    Séance du conseil communal du lundi 30 MAI à 19H30

    Communications de M. le Bourgmestre

    ADMINISTRATION GENERALE

    1. Démission d’un Conseiller communal.  Acceptation.

    2. Installation d’un Conseiller communal suppléant en remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire et prestation de serment.

    3. Adaptation du tableau de préséance des Conseillers communaux effectifs et suppléants.

    POLICE LOCALE

    4. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur de Police.  Second appel.

    Décision.

    5. Acquisition de systèmes de géolocalisation et de gestion logistique pour véhicules.

    Approbation, choix des modes de passation de marché et de financement.

    6. Acquisition d’un combi de police rehaussé et de ses accessoires au profit de la Cellule Circulation de la Zone de Police.  Approbation, choix des modes de passation de marché et de financement.

    INTERCOMMUNALES

    7. I.D.E.T.A.

    Assemblée générale du 29 juin 2011 :

    Approbation du rapport d’activités 2010,

    Approbation des comptes annuels 2010,

    Rapport du Commissaire-Réviseur,

    Décharge aux administrateurs,

    Décharge au Commissaire-Réviseur,

    Démission/Désignation d’administrateurs,

    Divers.

    8. I.M.S.T.A.M.

    Assemblée générale du 14 juin 2011 :

    Approbation des comptes et du rapport de gestion 2010,

    Rapport du réviseur,

    Décharge à donner aux administrateurs,

    Décharge à donner aux réviseurs.

    9. I.P.A.L.L.E.

    Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2011 :

    Approbation des comptes annuels au 31 décembre 2010 de la SCRL I.P.A.L.L.E., INTERSUD – Scission partielle et absorption par I.P.A.L.L.E.,

    Modifications statutaires,

    Nouveau tableau de répartition des parts sociales,

    Remplacement d’un administrateur,

    Désignation d’un administrateur,

    Création d’une filiale spécialisée dans les activités d’endoscopie des réseaux.

    10. T.M.V.W.

    Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2011 :

    Rapport au Conseil d’Administration ;

    Approbation des comptes annuels de l’exercice 2010 ;

    Rapport du Collège des Commissaires ;

    Rapports du commissaire-réviseur ;

    Décharge aux administrateurs, aux commissaires et au commissaire-réviseur de leur gestion.

    DOMAINE COMMUNAL

    11. Aliénation d’une parcelle sise chemin du Vieux Ath.  Décision formelle.

    12. Revitalisation du cœur du village de Moulbaix :

    a) Echange de parcelles sises au lieu-dit « Chapitre » à Moulbaix.  Nouvelle décision formelle.

    b) Aliénation d’un terrain sis Clos du Tardin.

    13. Location du logement sis Place de Bouvignies, n° 35.  Information.

    SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL

    14. Acquisition de fondant.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    15. Optimalisation des déplacements des véhicules et réduction des consommations.

    Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    16. Traitement des déchets générés par la Ville d’Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    BATIMENTS COMMUNAUX

    17. Acquisition de nouveaux points de raccordement au gaz.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    18. Aménagement de l’ancien Commissariat de Police : mise en peinture des différents locaux.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    19. Convention d’occupation d’un rez-de-chaussée sis rue de Gand, n° 9 à destination de l’A.S.B.L. Diffusion (Max FM).

    BATIMENTS SCOLAIRES

    20. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école du Faubourg de Mons.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    Approbation.

    BATIMENTS DU CULTE

    21. Entretien des bâtiments du culte – travaux ponctuels en toiture de l’église Saint-Julien.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    Approbation.

    ECLAIRAGE PUBLIC

    22. Convivialisation du tunnel de la gare.  Eclairage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    23. Nettoyage en vue de la convivialisation du tunnel de la gare.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    MOBILITE

    24. Elaboration du plan communal cyclable et piéton de la Ville d’Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    ABATTOIR COMMUNAL

    25. Acquisition d’un nouveau palan.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

    26. Acquisition d’un nettoyeur haute pression à eau chaude.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

    FETES ET CEREMONIES

    27. Acquisition de nouveaux podiums.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

    SERVICE ENVIRONNEMENT

    28. Charte d’engagement « Commune Maya ».  Approbation.

    SERVICE INCENDIE

    29. Revente et déclassement du camion nacelle.  Approbation.

    SERVICE INFORMATIQUE

    30. Renouvellement du parc informatique dans les écoles.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

    31. Remplacement matériel et logiciels (Ville et C.P.A.S.).  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

    32. Amélioration des systèmes de sauvegarde (Ville et C.P.A.S.).  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

    33. Remplacement des alimentations de secours (UPS) des serveurs (Ville et C.P.A.S.).  Approbation du projet et choix du mode de passation de marché.

    ENSEIGNEMENT COMMUNAL

    34. Acquisition de petit matériel d’équipement pour la conformité aux normes d’hygiène (AFSCA) dans les écoles communales de l’Entité via le marché du S.P.W.

    Approbation

    Procès-verbaux des séances des 30 mars et 28 avril 2011

    Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.

     

  • Les échos du dernier conseil communal Athois

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    voiriesVoiries communales

    Entretien des marquages routiers en 2011. Chaque année, la Ville d’Ath fait appel à une société privée afin qu’elle réalise les travaux d’entretien et d’établissement de nouveaux marquages sur les diverses voiries de l’entité. Entretien des voiries pavées du village d’Isières. Un crédit est prévu au budget extraordinaire pour la réparation et le scellement des pavages en pierre naturelle dans divers tronçons de voirie et plus particulièrement pour les voiries de la place d’Isières et de la place d’Ostiches.

    Rénovation de chemins agricoles. Un crédit est prévu au budget extraordinaire pour la réfection des voiries agricoles et plus particulièrement à la rue du Mont, le chemin Chasse de Perquiesse, la route de Lessines, le chemin des Dailles.

    Cours d’eau

    Réalisation d’une étude hydrographique préliminaire (avant-projet) sur le Bassin du ruisseau du Tardin et ses affluents sur les territoires d’Autreppe-Ormeignies et Moulbaix.  En séance du 4 mars dernier, le Conseil communal a notamment approuvé le projet de réalisation d’une étude hydrographique préliminaire (avant-projet) sur le bassin du ruisseau du Tardin et de ses affluents sur les territoires d’Autreppe-Ormeignies et Moulbaix 

    Etude du bassin hydrographique de la Blanche et de poches écologiques visant à moduler l’écoulement des eaux en s’inscrivant dans l’aménagement du territoire. En séance du 30 décembre 2010, le Conseil communal a approuvé les conditions, le montant estimé et le mode de passation (procédure négociée sans publicité) du marché relatif à l’étude du bassin hydrographique de la Blanche et de poches écologiques visant à moduler l’écoulement des eaux en s’inscrivant dans l’aménagement du territoire. Cours,Eau

    Batiments communaux

    Acquisition de menuiseries extérieures en vue de leur remplacement au local des pensionnés. Cette année, il est envisagé de remplacer les menuiseries extérieures du local des Pensionnés devenues vétustes. Les nouveaux éléments seront en PVC. Ils seront pourvus d’une ventilation mécanique afin de se conformer aux normes en vigueur en cette matière. De plus, ils viseront à améliorer l’isolation thermique et seront munis d’une grille de protection extérieure afin de les protéger contre le vandalisme.
    Logments

    Travaux de construction de deux logements sociaux à Ath, boulevard Hubert Rousseau. En séance du 28 janvier 2008, le Conseil communal a pris acte de l’approbation du plan du logement de la Ville d’Ath proposé pour les exercices 2007-2008, prévoyant la construction de deux logements sociaux au Boulevard Hubert Rousseau à Ath.  Le 8 mars 2011, la Ville a reçu la promesse ferme du Service public de Wallonie, DG4-Département du Logement, en autorisant de commencer les travaux.  Par contre, en date du 8 avril 2011, la Ville a reçu un courrier émanant du Service public de Wallonie, Direction du Patrimoine et des marchés publics des pouvoirs locaux, qui annule la délibération du Collège communal du 4 février 2011 par laquelle le lot 3 du marché est attribué à la SPRL GROENSTEEN et le lot 4 à la SPRL ZOAGLI SPADA.  Dès lors, il y a lieu de remettre en adjudication les lots 3 (chauffage-sanitaires) et 4 (Electricité). Il a été demandé à l’auteur de projet de modifier les cahiers des charges des lots précisés en fonction des remarques de la Tutelle.

    Tourisme

    Convention entre Aérosculpture et la Ville d’Ath dans le cadre du spectacle nocturne du 1er juin 2011. Dans le cadre de la thématique « Les Nocturnales » d’Euraphis, le Centre des Arts de la Rue avait opté pour la mise en lumière originale de l’espace public avec des éléments volants qui éclairent et animent la Grand’Place.

    En ce qui concerne le spectacle de cette année, deux compagnies de renommée internationale se sont associées dans ce projet pour place publique avec trois structures volantes, quatre personnages géants, tout de blanc vêtus et des acrobates suspendus dans les airs. Grâce à une équipe de dix-sept personnes (artistes, régisseurs…), cet évènement pourra être présenté à Ath.  Ce dernier ne nécessite pas de montage démesuré et ne bloquera la Grand’Place qu’une soirée. En outre, il sera presque autonome au niveau des ressources humaines et matérielles. Le spectacle peut accueillir une jauge de 5.000 personnes et se déroule au milieu du public, ce qui donne une interaction différente.

    Pour mener à bien cette opération, il y a lieu d’approuver le contrat de cession de droit  d’exploitation d’un spectacle entre, d’une part la société Aérosculpture, avenue Emile Ripert 58 à 13600 La Ciotat (France) et, d’autre part, la Ville d’Ath et qui aura pour mission d’assurer le spectacle des sortilèges du 1er juin 2011.

    calèchesDucasse

    Rénovation des éléments du cortège.  Dans le cadre de la rénovation des éléments du cortège, deux actions sont proposées. Il s’agit, en premier lieu, de la création d’un bourrelet en laiton doré pour l’Aigle à deux têtes. En second lieu, les landaus destinés aux Autorités communales ont grandement besoin d’être garnis.

  • Ordre du jour du Conseil communal

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    Conseil communal

     

     

    SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU JEUDI 28 AVRIL A 20H

     

    POLICE LOCALE

    1. Compte budgétaire, bilan et compte de résultats pour l’exercice 2003.  Approbation.

    2. Modification budgétaire n°1 aux Services ordinaire et extraordinaire du budget 2011.  Approbation.

    3. Déclaration de vacance de deux emplois d’Inspecteur principal de police.  Décision.

    4. Acquisition de matériel et de licences informatiques au profit de la Zone de police.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    5. Acquisition d’équipement de protection individuelle au profit de membres du cadre opérationnel de la police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    6. Acquisition de postes portables « ASTRID » anti-déflagration.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    7. Acquisition d’élément d’équipement de fonction dans le cadre du maintien de l’ordre au profit de la Zone de police.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

    8. Acquisition de moyens de contrôle pour tachygraphe au profit de la Zone de police.   Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.


    DOMAINE COMMUNAL

    9. Echange de parcelles sises à Meslin-l’Evêque contre des parcelles sises à Ghislenghien.  Décision définitive. 

    10. Reprise de voiries dans le lotissement du Dodu à Meslin-l’Evêque.  Approbation.


    FINANCES COMMUNALES

    11. Redevance sur la délivrance de documents administratifs.  Modification.

    12. Subsides 2011.  Approbation.


    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    13. Equipement de voirie à l’angle de la chaussée de Bruxelles et de Soignies à  Ghislenghien.  Décision. 


    SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

    14. Réparation en urgence du tracteur Fendt 532.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 


    VOIRIES COMMUNALES

    15. Entretien des marquages routiers 2011.  Projet.  Choix des modes de passation de  marché et de financement.  Approbation.

    16. Entretien des voiries pavées du village d’Isières.  Projet.  Choix des modes de  passation de marché et de financement.  Approbation.

    17. Rénovation de chemins agricoles.  Projet.  Choix des modes de passation de  marché et de financement.  Approbation.


    COURS D’EAU

    18. Réalisation d’une étude hydrographique préliminaire (avant-projet) sur le Bassin du  ruisseau du Tardin et ses affluents sur les territoires d’Autreppe-Ormeignies et  Moulbaix.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 1er avril 2011.

    19. Etude du bassin hydrographique de la Blanche et de poches écologiques visant à  moduler l’écoulement des eaux en s’inscrivant dans l’aménagement du territoire.   Modifications des voies et moyens.  Approbation. 

    ENERGIE

    20. Rapport d’activités du Conseiller en Energie (complément 2010).  Approbation.

     
    BATIMENTS CULTURELS

    21. Rénovation décennale du mécanisme du Moulin d’Ostiches.  Projet.  Choix des  modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
     

    BATIMENTS COMMUNAUX

    22. Acquisition de menuiseries extérieures en vue de leur remplacement au local des pensionnés.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

    23. Travaux de construction de deux logements sociaux à Ath, boulevard Hubert Rousseau.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Lots 3 et 4.  Décision.
     

    FOLKLORE

    24. Rénovation des éléments du cortège.  Projet.  Choix des modes de passation de  marché et de financement.  Approbation. 


    TOURISME

    25. Convention entre Aérosculpture et la Ville d’Ath dans le cadre du spectacle nocturne du 1er juin 2011.  Approbation.


    SERVICE COMMUNICATION

    26. Analyse communicationnelle et technique du site Internet actuel et élaboration d’un  projet de cahier spécial des charges pour le nouveau site Internet.  Projet.  Choix  des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 


    ENSEIGNEMENT

    27. Liste des emplois vacants au 15 avril 2011.

    28. Transports scolaires.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de  financement.  Approbation.


    ACADEMIE DE MUSIQUE

    29. Liste des emplois vacants au 15 avril 2011.


    * * * * *

    Procès-verbal des séances du vendredi 4 mars et du mardi
    15 mars 2011

    Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.

     

  • « A cause de votre entêtement, vous ne recevrez aucun subsides. Triste constat »

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    A nouveau l’acquisition d’une auto-échelle via le marché du Ministère de l’Intérieur que les pompiers réclament à cor et à cri a créé le débat. Le premier Echevin Raymond Vignoble a demandé que le conseil marque son accord de principe pour l’acquisition d’une auto échelle destinée au service incendie en remplacement du camion auto-élévateur et de  prévoir en temps opportun les crédits nécessaires à cet investissement ainsi que les voies et moyens.

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  • Conseil Communal: En 2012 on revisite le compte 2007...Voila qui n'est pas( un compte) courant

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    Le compte 2007( alors que nous sommes en 2012. Il est vrai que quand on aime on ne compte pas!) de la Ville d’Ath a été clôturé avec un boni budgétaire au service ordinaire de 5.164.500,34 € et un mali budgétaire à l’extraordinaire de 1.930.845,44 €. comme l'a expliqué l'Echevin des Finances Pierre Chevalier "Il ressort de l’analyse microéconomique du compte 2007 que le mali du service ordinaire à l’exercice propre (-817.661,61 €) est principalement la conséquence du fait que les recettes constatées n’ont pas atteint les prévisions budgétaires. Cela est compensé par le fait que les dépenses n’ont pas atteint non plus les prévisions budgétaires. Cela permet d’atteindre un mali ordinaire en phase avec le résultat de la dernière modification budgétaire de 2007." Laurent Postiau, FORUM, conseillerUn compte qui n’a pas a été du goût de Laurent Postiau conseiller de l’opposition du groupe Forum « A l’ordinaire, le mali à l’exercice 2007 s’élève donc à 817.000 Euros au lieu des 770.859 annoncés budgétairement. Près de 50.000 euros de mali supplémentaire, tout cela n’est pas réjouissant. » Laurent de poursuivre « Deux remarques à ce sujet : Vous avez parié sur votre mauvaise gestion et la situation budgétaire 2006, ce qui me fait sourire. Plus révélateur, si votre compte 2006 avait été déposé dans le délai légal début 2007 vous auriez de suite remarqué que cette aide n’arriverait pas et qu’il fallait revoir votre prévision budgétaire. A l’extraordinaire, je relèverai la part importante de l’emprunt soit si je ne m’abuse 78 % des moyens utilisés, toujours ce même problème d’endettement." Les bons comptes Athois font-ils pour autant de bons amis? A Ath ce n'est pas sûr! Voila qui n'est pas( un compte) courant