Il n'y avait ce samedi 12 mai aucun représentant du groupe Forum lors de l'inauguration de l'oeuvre "Hieratique" de Pol Jouret. Comme l'explique le communiqué du groupe Athois " Loin de nous l'idée de juger l'oeuvre d'art en tant que telle, chacun appréciera selon ses goûts.Mais nous ne souhaitons pas cautionner une telle inauguration, une telle dépense en cette période de crise.Cette oeuvre n'apporte rien au site et l'argent engagé aurait pu servir à des investissements plus utiles à la population.Plaçons le citoyen athois avant la brique ou la pierre...surtout quand cette pierre n'améliore pas sa qualité de vie " Voila une oeuvre qui fige déjà les politiques Athoises. Voir notre article du 5 mai ICI

Réouverture de la piscine communale.Les dernières analyses ont révélé que la qualité de l'eau était à nouveau optimale. Le chlore et les staphylocoques à coagulase positive ne posant plus de problèmes, la piscine communale sera donc ouverte dès demain ce 5 mai. Mais lors du conseil communal de ce jeudi soir, Nancy Delamare du Hainaut Vigilance Sanitaire s’est expliqué du phénomène Athois devant des conseillers communaux très attentifs. 

Séance du conseil communal du 3 mai à 19h

Communications de M. le Bourgmestre

POLICE LOCALE

1. Déclaration de vacance de deux emplois d’Inspecteur de Police.  Décision.

2. Acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

3. Acquisition d’un véhicule anonyme au profit de la Police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

4. Acquisition d’un véhicule de police de proximité au profit de la Police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

5. Marché de fournitures visant l’achat d’armes collectives au profit de la Police locale.  Approbation.  Choix des modes de passation de marché et de financement.

ADMINISTRATION GENERALE

6. Proposition d’aliénation de véhicules trouvés sur la voie publique ainsi que du matériel déclassé du charroi communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

7. Location et maintenance de photocopieurs.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

DOMAINE COMMUNAL

8. Conditions de mise en location du logement sis chaussée de Tournai, 244 à Villers-Saint-Amand.  Décision.

9. Etude de stabilité en vue de la sécurisation de la Perche d’Irchonwelz.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 16 avril 2012 et approbation de la dépense.

10. Echange de parcelles sises rue de Liessies à Ath et constitution d’une servitude de passage.  Décision définitive.

11. Chemin d’Oeudeghien à Bouvignies :

a) Aliénation d’une partie de la parcelle Section A, n° 212K.  Décision définitive.

b) Aliénation du solde de la parcelle Section A, n° 212K ainsi que des parcelles 212L et 212M.  Décision formelle.

12. Parcelles sises au lieu-dit « Vieux Ath » à Ath.  Echange.  Ajustements techniques.

FINANCES COMMUNALES

13. a) Subside ordinaire 2012 à la Maison culturelle athoise (15.000 €) pour l’organisation du « Festival d’Art Végétal ».  Approbation.

b) Subside ordinaire 2012 à la Maison culturelle athoise (257.783 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

c) Subside extraordinaire 2012 à l’A.S.B.L. Royal Géants Athois (40.000 €) pour la mise en conformité du stade des Géants.  Approbation.

d) Subside ordinaire 2012 à la Troupe du Huit (3.500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

e) Subside ordinaire 2012 à la J.S. Grand Marais (10.000 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

f) Subside ordinaire 2012 à « Goliath Pays Vert Athois » (1.600 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

g) Subside ordinaire 2012 au C.N.D. 11.11.11 (1.000 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

h) Subside ordinaire 2012 à l’O.N.E. d’Ath (1.125 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

i) Subside ordinaire 2012 à Ath Athlétisme (250 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

j) Subside ordinaire 2012 aux Marsouins (500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

k) Subside ordinaire 2012 au Centre libre de la Lecture d’Ath – Ludothèque
(16.800 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.

14. Convention avec l’Intercommunale I.G.R.E.T.E.C. pour le recensement de la taxe sur la force motrice.  Approbation.

15. Compte 2009.  Services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

16. Modification budgétaire n° 1 aux Services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2012.  Approbation.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – LOGEMENT

17. Ancrage communal.  Réhabilitation et création de trois logements d’insertion à la rue Haute, n° 31 à Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

18. Place de Ligne.  Démolition.  Aménagement.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS COMMUNAUX

19. Travaux complémentaires dans le cadre de l’aménagement de l’ancien Commissariat de Police.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 19 mars 2012 et approbation de la dépense.

VOIRIES COMMUNALES ET DEPENDANCES

20. Travaux de rénovation extraordinaire de diverses rues de l’Entité.  Exercice 2012.  Partie I.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

21. Aménagement de la voirie d’accès au champ de repos de Meslin-l’Evêque.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ECLAIRAGE PUBLIC

22. Travaux de maintenance extraordinaire des appareils d’éclairage public.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS SCOLAIRES – ACCUEIL ET PETITE ENFANCE

23. Travaux de construction d’une chaufferie et installation du chauffage à l’école communale de Moulbaix.  Projets.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

24. Aménagement de classes à l’école communale de Meslin-l’Evêque.  Phase III.

a) Marché de travaux.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

b) Marché de fournitures.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

25. Ecole de Villers-Saint-Amand.  Maison des Petits.

a) Remplacement de la chaudière et aménagement de la chaufferie.  Prise d’acte des décisions du Collège communal des 2 et 19 avril 2012, et approbation de la dépense.

b) Remplacement de châssis, portes, isolation.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

26. Mise à niveau des espaces et équipements restaurant.  Projet.  Choix des modes de passation des marchés et des financements.  Approbation.

ENSEIGNEMENT

27. Acquisition de mobilier scolaire.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

28. Transports scolaires.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

29. Emplois vacants au 15 avril 2012.  Approbation.

ENVIRONNEMENT

30. Ath, Commune MAYA.  Conventions d’occupation.  Approbation.

SERVICE DES ESPACES VERTS

31. Aménagement de la Place d’Ormeignies.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

32. Entretien des espaces verts.  Modifications techniques du lot n° 3 « Entretien des espaces verts à Ostiches ».  Information.

33. Placement d’un filet pare-ballons à la plaine de jeux Ambiorix.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Modifications.  Approbation.

CHAMPS DE REPOS

34. Aménagement du champ de repos de Meslin-l’Evêque.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

35. Reconstruction d’une portion du mur et création de cellules cinéraires au champ de repos de la rue de l’Egalité.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

36. Eglise de Ligne.  Remplacement du système de chauffage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

37. Eglise d’Houtaing.  Sacristie.  Rénovation du carrelage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS CULTURELS

38. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures des locaux d’Ostiches.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

39. Jonction vers les locaux AJI (Esplanade).  Alimentation gaz.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

40. Remise en état de la jupe et des menuiseries du Moulin d’Ostiches.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PATRIMOINE

41. Tour Saint-Julien.  Entretien extraordinaire d’éléments du carillon et du tambour de l’horloge.  Projet.  Choix du mode de marché et de financement.  Approbation.

OFFICE DU TOURISME

42. Remplacement du matériel audiovisuel de la Maison des Géants.  3ème phase.

a) Marché de fournitures.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

b) Marché de services.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PISCINE COMMUNALE

43. a) Mise à niveau du système de convivialité.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

b) Fournitures pour système de régulation et pour l’installation de production ECS.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

ABATTOIR COMMUNAL

44. Remplacement d’un évaporateur.  Entretien extraordinaire de l’intérieur du bâtiment principal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL

45. Echelles barémiques spécifiques.  Régularisation.

ACADEMIE DE MUSIQUE

46. Appel à candidatures.  Emploi de Directeur - approbation.

47. Liste des emplois vacants au 15 avril 2012.  Approbation.

Procès-verbal de la séance du 28 février 2012
Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.

La semaine dernière, le conseil communal a délié les cordons de la bourse pour ses associations sportives ,culturelles et festives. Voilà une bonne action pour tous ses bénévoles

ASBL Royal Géants Athois 40.000 € pour la mise en conformité du stade des Géants.

Subside ordinaire 2012 à Maison culturelle athoise (3.000 €) pour l’organisation de la « Campagne citoyenne ».

Subside ordinaire 2012 à Maison culturelle athoise (15.000 €) pour l’organisation du « Festival d’Art végétal ».

Subside ordinaire 2012 à Maison culturelle athoise (257.783 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire en 2012.

Subside ordinaire 2012 au Cercle royal philatélique athois, les Amis du Timbre (150 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.

Subside ordinaire 2012 aux Matelots de la Dendre (3.500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.

Subside ordinaire 2012 au Comité Vive Mainvault (500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.

Subside extraordinaire 2012 au Comité Vive Mainvault (8.000 €) pour le remplacement du Calvaire de Mainvault.

Subside ordinaire 2012 à la Royale Fanfare Union St Denis

Irchonwelz (1.000 €) pour l’organisation du Festival des Fanfares. Subside ordinaire 2012 à Max FM (2.500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.

Subside ordinaire 2012 à l’Entité du Hainaut occidental (300 €) pour l’organisation de la Commission des Frontons.

Subside ordinaire 2012 au FC Ostiches (3.600 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.

Subside ordinaire 2012 au Grand Prix Cérami (600 €) pour

assurer son fonctionnement ordinaire 2012.

Subside ordinaire 2012 au « Géant Baudouin IV » (1.000 €).

L’ordre du jour du Conseil communal

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 26 MARS 2012 A 18H30

Communications de M. le Bourgmestre

DOMAINE COMMUNAL

1. Aliénation des parcelles cadastrées section A n°535L et 535H sises à l’angle de la route de Flobecq et du chemin du Hameau du Culot à Ath.  Modification décision formelle. 

2. Echange de deux parcelles sises rue de Liessies à Ath et constitution d’une servitude de passage au profit du fonds appartenant au tiers.  Décision formelle.

3. Convention de mise à disposition de parcelles sises Sentier Sainte-Marguerite à Ath.  Décision.

4. Règlement-redevance du stationnement dans les parkings couverts gérés par la Cellule Mobilité de la Ville d’Ath, en collaboration avec le Service technique communal, la Recette communale et la Police locale.  Modifications.  Approbation.

5. Garages souterrains sis rue des Récollets à Ath.  Motorisation de la grille d’accès et mise au point technique de l’asservissement.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE

6. Rapport d’activités 2011 de la Commission Locale d’Energie.

FINANCES COMMUNALES

7. Dérogations aux douzièmes provisoires.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 20 février 2012.

8. Adaptation du montant en deçà duquel une acquisition de petit matériel peut être comptabilisée au service ordinaire.  Approbation. 

9. a) Subside extraordinaire 2012 à l’ASBL Royal Géants Athois (40.000 €) pour la mise en conformité du stade des Géants.  Approbation.
b) Subside ordinaire 2012 à Maison culturelle athoise (3.000 €) pour l’organisation de la « Campagne citoyenne ».  Approbation. 
c) Subside ordinaire 2012 à Maison culturelle athoise (15.000 €) pour l’organisation du « Festival d’Art végétal ».  Approbation. 
d) Subside ordinaire 2012 à Maison culturelle athoise (257.783 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.
e) Subside ordinaire 2012 au Cercle royal philatélique athois, les Amis du Timbre (150 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation. 
f) Subside ordinaire 2012 aux Matelots de la Dendre (3.500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.
g) Subside ordinaire 2012 au Comité Vive Mainvault (500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.
h) Subside extraordinaire 2012 au Comité Vive Mainvault (8.000 €) pour le remplacement du Calvaire de Mainvault.  Approbation. 
i) Subside ordinaire 2012 à la Royale Fanfare Union St Denis Irchonwelz (1.000 €) pour l’organisation du Festival des Fanfares.  Approbation.
j) Subside ordinaire 2012 à Max FM (2.500 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation. 
k) Subside ordinaire 2012 à l’Entité du Hainaut occidental (300 €) pour l’organisation de la Commission des Frontons.  Approbation. 
l) Subside ordinaire 2012 au FC Ostiches (3.600 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.
m) Subside ordinaire 2012 au Grand Prix Cérami (600 €) pour assurer son fonctionnement ordinaire 2012.  Approbation.
n) Subside ordinaire 2012 au « Géant Baudouin IV » (1.000 €).  Approbation.

PATRIMOINE COMMUNAL

10. Appel à projets pour la vente et l’aménagement du site de la Sucrerie.  Approbation.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

11. Equipement de voirie pour une demande de permis d’urbanisation à la rue de Soignies à Arbre.  Décision.

ADMINISTRATION GENERALE

12. Démolition d’immeubles :
a) Meslin-l’Evêque – chaussée de Bruxelles, 347.  Modification de l’estimation du marché. 
b) Bouvignies – route de Flobecq, 90, 92 et 94.  Compléments au dossier administratif et technique.

CULTES – FABRIQUES D’EGLISE

13. Fabrique d’église Saint-Pierre à Meslin-l’Evêque :
a) Compte 2008
b) Compte 2009
c) Compte 2010
Avis.

14. Fabrique d’église Saint-Pierre à Meslin-l’Evêque :
a) Budget 2010
b) Budget 2011
c) Budget 2012
Avis.

15. Demandes d’avances sur la subvention 2012 de différentes Fabriques d’église – dérogation aux douzièmes provisoires.  Prise d’acte.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

16. Acquisition de fournitures pour l’atelier « Electricité » - Marché stock.   Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

17. Acquisition de fournitures pour l’atelier « Sanitaire-chauffage » - Marché stock.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

18. Acquisition de fournitures pour l’atelier « Menuiserie » - Marché stock.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

19. Grille d’accès Pont Carré.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

GENDARMERIE

20. Acquisition d’une chaudière à condensation mazout pour placement provisoire à la salle de musique de l’ancienne gendarmerie.  Prise d’acte et approbation de la dépense.  Approbation de la réaffectation de la chaudière au service extraordinaire lors du placement définitif.

SERVICE INCENDIE

21. Acquisition d’une machine industrielle pour sécher les vêtements d’intervention du Service Incendie de la Ville d’Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

22. Acquisition d’un Kärcher pour le Service Incendie de la Ville d’Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

23. Réparation de la camionnette de balisage du Service Incendie de la Ville d’Ath.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

24. Modification du plan pluriannuel 2002-2007 afin d’y insérer l’acquisition d’un compresseur d’air respirable haute pression.  Approbation.

25. Remplacement en urgence de l’ordinateur servant à la gestion des appels pompiers et ambulanciers.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

BATIMENTS COMMUNAUX

26. Réalisation d’une étude acoustique.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

27. Agencement des locaux administratifs réparti en quatre lots distincts.  Projets.  Choix des modes de passation des marchés et de financement.  Approbation.
a) Lot 1 : Gros-œuvre (cloison, ouverture de baie + châssis)
b) Lot 2 : Réalisation d’éléments immobilisés par destination
c) Lot 3 : Peinture – Rafraîchissement de quelques bureaux
d) Lot 4 : Adaptation du câblage électrique, informatique et téléphonique.

BATIMENTS CULTURELS

28. Acquisition d’un système de projection numérique au Cinéma l’Ecran.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

BATIMENTS SCOLAIRES

29. Travaux d’aménagement de la Maison d’Enfant de l’école de Meslin-l’Evêque.  Phase 2 : Toiture, menuiseries extérieures, parachèvement et techniques spéciales. Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

30. Eglise de Bouvignies.  Traitement partiel de la façade du clocher.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

VOIRIES COMMUNALES

31. Travaux subsidiés de rénovation des trottoirs de diverses rues de l’entité.  Exercice 2011.  Erratum n°1 de l’avis de marché.  Prise d’acte.

32. Modifications apportées au programme triennal 2010-2012.  Adoption des fiches type Région wallonne.

COURS D’EAU

33. Entretien extraordinaire des cours d’eau et des voies d’écoulement.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE ESPACES VERTS

34. Acquisition d’un désherbeur mécanique.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

35. Acquisition d’aire de jeux pour la Grand-Place.  Rectification technique de l’article budgétaire.  Approbation. 

INFRASTRUCTURES SPORTIVES

36. Rénovation des éclairages de certaines infrastructures sportives.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation. 

37. Rénovation de la coque de la piscine communale.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

CIMETIERES

38. Appel à projets.  Mise en conformité et embellissement des cimetières wallons.  Dépôt de candidature.  Approbation. 

ACTION JEUNESSE INFO

39. Convention pour les missions de réduction de risques.  Approbation.

40. Convention entre l’Administration et les jeunes de l’AJI dans le cadre de l’organisation d’activités lucratives.  Approbation.

COHESION SOCIALE

41. PCS : modifications.

 Lors du conseil communal de ce mardi, le conseil a validé la redevance annuelle des forains comme l’explique le Bourgmestre Jean-Pierre Denis « Depuis de nombreuses années durant la période de Ducasse, quelques dizaines de forains s’installent sur la Grand Place, le Quai St-Jacques et au Marché-aux-Toiles. Contrairement à la foire d’hiver qui est gérée par l’Association des Commerçants d’Ath, les services techniques et administratifs de la Ville d’Ath sont compétents pour organiser la foire d’été. Le Collège communal a validé les propositions du service des Fêtes quant à l’adaptation de la redevance annuelle réclamée aux métiers forains, loges foraines et autres loges mobiles installées sur le domaine public lors de l’organisation de kermesses par la commune. Profitant de l’adaptation de ces redevances, le Collège communal a validé un nouveau « contrat forain » liant la Ville d’Ath et les métiers forains pour une période de 5 ans. » Et ce point a fait bondir la conseillère du groupe Forum Laurence Nadrovisky « D’une petite enquête effectuée auprès de forains à l’occasion de la foire d’hiver qui vient de se terminer, il ressort que les nouveaux contrats forains ont déjà été signés l’année dernière pour une durée de 5 ans, avec les nouveaux tarifs qu’on doit approuver ce soir. Ce qui signifierait que les décisions du Collège ne datent pas d’hier … Nous désirons donc, dans un premier temps, connaître les dates de ces décisions. Ensuite, il n’est fait mention nulle part de l’ancien tarif…. » Et Laurence de poursuivre «  Nous ne nous souvenons pas d’ailleurs d’en avoir discuté au sein de notre assemblée durant les dix dernières années. Comme il s’agit d’une adaptation de tarif, il aurait été intéressant de connaître les anciens tarifs pour se faire une idée de l’augmentation demandée. Pouvez-vous nous éclairer à ce sujet? A quel pourcentage s’élève l’augmentation ? » De plus, la conseillère Athoise s’interrogeait sur la durée de la foire d’hiver « Dans un temps assez lointain, la foire d’hiver restait 3 semaines au lieu de 2 aujourd’hui. Qu’en est-il ? « Il faut dire que cette demande émanait des forains. Mais depuis plusieurs années aucune demande n’a été rentrée. De plus, il faut savoir que c’est l’Association des Commerçants qui gère la foire d’Hiver » répliquera l’Echevin des Travaux, Patrice Bougenies. Mais pas de réponse à la première question…car le maïeur lui a promis de lui répondre par courrier…

L’ordre du jour du Conseil communal

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 28 FEVRIER A 18H30

Communications de M. le Bourgmestre

ADMINISTRATION GENERALE

1. Aménagement de l’ancien Commissariat de Police.  Mobilier et bureaux divers. 
Correction de la délibération prise le 11 octobre 2011.  Approbation.

2. Démolition des immeubles sis route de Flobecq, n° 90, 92 et 94 à Bouvignies.  
Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

DOMAINE COMMUNAL

3. Aliénation d’une partie de la parcelle cadastrée Section A, n° 212K sise chemin d’Oeudeghien à Bouvignies.  Décision formelle.

POLICE LOCALE

4. Budgets de l’exercice 2012.  Corrections Tutelle.  Approbation.

5. Approbation de la convention de collaboration entre la Zone de Police et « Dynamic Center ».

6. Marché de fournitures visant l’achat de licences et installation de matériel en vue d’entretenir, d’optimiser les systèmes d’accès et de vidéosurveillance de l’Hôtel de Police.  Compléments d’information au Conseil communal.

FINANCES COMMUNALES

7. Redevance pour occupation du domaine public (forains, loges foraines et loges mobiles).  Approbation.

8. Dérogations aux douzièmes provisoires.  Prise d’acte de la décision du Collège communal du 31 janvier 2012.

9. Piratage du système d’interconnexion de réseaux informatiques communal.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

10. Conciergerie de l’école communale d’Isières.  Rénovation du plafond de la salle de  gym et du réfectoire ainsi que la structure du plancher.  Prise d’acte et approbation  de la dépense.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

11. Demande de reconnaissance et d’expropriation du parc logistique Orientis de Ath-Lessines.  Avis.

12. Abords du site de l’Ancien Casino.  Avenant n° 2 au contrat d’auteur de projet. 
Prise d’acte et approbation de la dépense.

MATERIELS ET FOURNITURES

13. Acquisition de matériels électroménagers pour les cuisines scolaires.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL

14. Avenant au projet « Acquisition de rayonnages pour les pièces du garage communal ».  Approbation.

15. Fourniture de peintures pour les bâtiments communaux.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

16. Acquisition de petits matériels pour le Service technique.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

17. Marché de fournitures de carburants.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE ESPACES VERTS

18. Acquisition d’un camion d’occasion.  Projet.  Choix des modes de passation de  marché et de financement.  Approbation.

19. Acquisition de pièces pour le fauchage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

20. Placement d’un filet pare-ballons à la plaine de jeux Ambiorix.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

21. Acquisition de jeux pour le village de Moulbaix.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE ENVIRONNEMENT

22. Campagne de prévention de déchets ménagers organisée par I.P.A.L.L.E.  Principe de remboursement à hauteur de 50 % de la valeur des bacs à composter aux 30 premiers Athois inscrits à la formation.  Approbation.

SERVICE MOBILITE

23. Règlement complémentaire communal de suppléance relatif aux routes régionales. 
Création d’un emplacement pour personnes handicapées, chaussée de Mons, face au n° 51.

24. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.

a) Moulbaix. Priorité de passage conférée à la rue Edgard Wademant par rapport à la rue Bise.  Construction d’un dispositif ralentisseur.

b) Création de deux emplacements supplémentaires pour personnes handicapées sur la Grand-Place d’Ath.

c) Interdiction d’arrêt et de stationnement.  Prolongation jusqu’au n° 45 de la rue du Paradis.

d) Demande d’autorisation de placement de panneaux de limitation de vitesse au chemin de Blicquy et au chemin de Huissignies.

VOIRIES COMMUNALES

25. Programme triennal 2010-2012.  Modifications.  Introduction de deux dossiers relatifs à la rénovation de tronçons d’égouts rues Cense au Bois et St-Julien. 
Approbation.

26. Droits de tirage 2010-2012.  Modifications apportées aux phases 2, 3 et 4, à la demande du pouvoir subsidiant.  Approbation.

ENTRETIEN DES COURS D’EAU

27. Convention entre l’Intercommunale IPALLE et la Commune d’Ath pour la délégation  de Maîtrise d’Ouvrage des travaux nécessaires à la lutte contre les inondations et  coulées boueuses à Moulbaix et Autreppe. Approbation.

28. Avenant au projet « Travaux d’entretien de cours d’eau, berges et ponceaux ».  
Approbation.

CULTES - FABRIQUES D’EGLISE

29. Budgets 2010 de la Fabrique d’Eglise Saint Jean l’Evangéliste à Arbre. 
Avis.

30. Budgets 2011 de la Fabrique d’Eglise Saint Jean l’Evangéliste à Arbre. 
Avis.

31. Modification budgétaire n° 1 du budget 2011 des Fabriques d’Eglise :
  - Saint-Denis à Irchonwelz,
  - Saint-Pierre à Isières,
  - Notre-Dame de la Visitation à Ligne,
  - Saint-Ursmer à Ormeignies,
  - Notre-Dame à Villers-Notre-Dame,
  - Saint-Amand à Villers-Saint-Amand.
Avis.

BATIMENTS COMMUNAUX

32. Travaux de construction de deux logements sociaux à Ath, boulevard Hubert Rousseau.  Lot 3 : chauffage-sanitaire-ventilation.  Modification suivant courrier de la Tutelle.  Décision.

33. Travaux de construction de deux logements sociaux à Ath, boulevard Hubert Rousseau.  Pose de deux raccordements électriques et gaz par I.E.H.  Décision.

BATIMENTS SCOLAIRES

34. Travaux de traitement partiel des façades de l’école d’Ormeignies sise chemin des Serres.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement. 
Approbation.

35. Traitement partiel de l’humidité ascensionnelle des murs des classes maternelles de l’école d’Ormeignies.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

36. Aménagement d’un local pour la petite enfance à l’école communale d’Ormeignies. 
Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

37. Remplacement des menuiseries extérieures de l’école communale d’Ormeignies. 
Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

38. Etude de stabilité visant l’aménagement de la Maison d’Enfants de l’école de Meslin-l’Evêque.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

39. Travaux d’aménagement de la Maison d’Enfants de l’école de Meslin-l’Evêque. 
Phase 1 : terrassement et gros-œuvre.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

40. Eglise d’Autreppe.  Travaux de traitement partiel des façades.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

41. Eglise de Lanquesaint.  Travaux de renforcement du compteur électrique et  d’adaptations ponctuelles de l’installation électrique.  Projet.  Choix des modes de  passation de marché et de financement.  Approbation.

INFRASTRUCTURES SPORTIVES

42. Retraçage de certains terrains de sport.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

LECTURE PUBLIQUE

43. Convention liant la Ville d’Ath et l’A.S.B.L. « Centre libre de Lecture publique » sur l’organisation du réseau local de lecture publique à Ath conformément au Décret de la Communauté française du 30 avril 2009 relatif au « développement des pratiques de lecture organisé par le réseau public de lecture et les bibliothèques publiques ». 
Approbation.

Procès-verbaux des séances des 20 décembre 2011 et 31 janvier 2012. Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.

Le projet de budget 2012 au Service Ordinaire se présente comme suit :

Total des recettes (hors facturation interne) 17.250.566,03€

Total des dépenses (hors facturation interne) -18.856.922,93€

Résultat exercice propre - 1.606.356,90€

Total des recettes exercices antérieurs 10.200,00€

Total des dépenses exercices antérieurs - 8.047,52€

Résultat exercices antérieurs + 2.152,48€

Résultat exercice propre & exercices antérieurs -1.604.204,42€

Prélèvement sur le fonds de réserve ordinaire 1.604.204,42€

Le fonds de réserve ordinaire s’élèvera ainsi à 549.418,37€.

Le projet de budget 2012 au Service Extraordinaire se présente comme suit :

Investissements exercices antérieurs 500.000,00 € Investissements exercice propre 377.500,00 €.

Total des investissements 877.500,00 €

Emprunts 555.920,00 €

Subsides 304.680,00 €

Prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire 16.900,00 €

Total des moyens de financement 877.500,00 €

Le fonds de réserve extraordinaire s’élèvera ainsi à 17.214,86€. Mais voilà, le MR Athois n'est pas d'accord avec ces chiffres comme on peut le voir sur notre vidéo.

 Le MR Athois et son président Christophe Degand rispostent aux voeux du Bourgmestre Athois  « L’autosatisfaction de façade, le bilan communal est plutôt mitigé et démontre l’absence d’une gestion efficace de projets.Contrairement aux années précédentes, certains projets ne sont même plus évoqués ( AIS, entité locale du FRCE, crèche basse énergie), d’autres qui étaient annoncés depuis 2007  devraient être enfin lancés cette année (aménagement de l’ancien commissariat). » Malgrè tout le MR se réjouit " On se réjouit bien évidemment de certaines réalisations qui bénéficient à la population athoise et nous en remercions les promoteurs. Mais, en 6 ans, outre les travaux d’entretien indispensables et souvent reportés ( la piscine) , peu de nouveautés.  Le CPAS a même supprimé certains services et qui peut croire que la cession des homes n’avait pas été envisagée par le PS pour des raisons

financières ? Au sujet de la mandature qui se termine le MR Athois est sévère « 2006-2012 a été une mandature de transition qui exigeait un changement de mentalité et une implication directe sur les projets. C’est sans doute ce qui a fait défaut.Un point positif : le vœu du bourgmestre qui demande un climat de riche communication facilitant les prises de position démocratiques en cette année électorale.Dans cet esprit, nous lui rappelons  notre proposition d’ouvrir la Vie Athoise à tous les partis démocratiques comme cela se fait à Mons. » Les bleus Athois souhaitent pour la cité des Géants, un « triple A ». On s’apercevra que nous rentrons dans une période électorale et que tous les sujets de discusion ne manqueront pas. Elections oblige on sent poindre chez les libéraux une poussée d’adrénaline.

La séance du conseil communal aura lieu le 31 janvier à 18h30

POLICE LOCALE
1. Déclaration de vacance d’un emploi d’Inspecteur principal de police.  Décision.
2. Fourniture en carburant pour la police locale.  Fin du rattachement au marché « FOR-CMS POMP-059 » et rattachement à la résolution prise par le conseil communal en séance du mercredi 16 juillet 2008.
3. Marché de travaux pour le déblaiement des débris suscités par l’explosion du 20 octobre 2011 sur le site de l’ancienne brigade de gendarmerie.  Ratification de la résolution d’adjudication prise par le Collège Communal.
CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE
4. Budgets 2012 aux services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.
FINANCES COMMUNALES
5. Dérogation douzièmes provisoires pour la livraison des repas et collations au sein des Maisons des Petits.
6. Dérogations aux douzièmes provisoires.Prise d’acte.
DOMAINE COMMUNAL
7. Aliénation des parcelles cadastrées section A n°174/02, 177/02 et183/02 sises à Gibecq.  Décision définitive.
ADMINISTRATION GENERALE
8. Modification de l’article 401 du Règlement Général de Police.  Adaptation des horaires d’inhumation/dispersion durant l’année.
INFRASTRUCTURES SPORTIVES
9. Avenant au contrat d’analyses des eaux de la piscine communale.  Prise d’acte.
10. Piscine communale.  Purification complémentaire.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
SERVICE ESPACES VERTS
11. Acquisition d’une brosse de désherbage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
12. Remplacement d’un véhicule d’un fossoyeur.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
13. Entretien des espaces verts communaux par entreprises privées.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
14. Acquisition de jeux et sols amortissant à implanter sur la Grand-Place durant la saison estivale.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
SERVICE INCENDIE
15. Réparation du véhicule Mercedes.  Prise d’acte et approbation de la dépense.
ACTION JEUNESSE INFO
16. Règlement d’ordre Intérieur de la rampe de skate de l’AJI.  Approbation.
BIBLIOTHEQUE COMMUNALE
17. Acquisition de livres.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.
ACADEMIE DE MUSIQUE
18. Organisation des cours au 1er janvier 2012.
CONTENTIEUX
19. Démolition l’immeuble sis Chaussée de Bruxelles, 347 à 7822 MESLIN-L’EVEQUE.  Décision.

Procès-verbaux des séances des 04 et 29 novembre 2011
Application des articles 47 et 48 du Règlement d’Ordre intérieur du Conseil communal voté le 31 janvier 2007.

Ce dimanche, L’USC (Union Socialiste Communale) Athoise remettait ses bons vœux à ses camarades. Oh surprise! l'USC a dévoilé une partie de sa liste électorale pour les élections communales d’octobre 2012. Nous avons appris que Marc Lacman, Geneviève Bottequin, Tanya Vandekerckhove ne seraient plus sur la liste. Grosse surprise si cela en était une : le Secrétaire Communal Marc Duvivier sera belle et bien candidat aux prochaines élections, on parle de la 20^e place. Pour ce qui est de la liste proprement dite voici sa composition qui devrait être avalisée par une assemblée générale du comité de l'USC Athois et aussi par les instances fédérales du PS. Voici une partie de l'ébauche de la liste du PS Athois  

Tête de liste : le Bourgmestre sortant : Jean-Pierre Denis

2eCarine  Delfanne

3e Raymond Vignoble

4e Odette Lambert

5e Jean-Luc Faignart

7e Pierre chevalier

8^e ou 9^e Patrice Bougenies et Bruno Montanari ne devrait pas être loin de son ami Patrice.

15^e Jérôme Salingue

17^e Patrick Bailleul

19e Vincent Beroudia

25^e Jean-Paul Saussez

On signalera que le député Bruno Van Grootenbrulle ne serait pas candidat mais son fils Florent fera bien partie de la liste. De plus, nous avons appris que le député provincial Serge Hustache serait tête de liste à la Province mais cela ce n’est pas une surprise en soi.  

En date du 31 août dernier, le Conseil communal a approuvé le projet de rénovation de la piscine communale estimé à 1.000.000 €. Aujourd’hui, l’ensemble des travaux est à présent estimé à environ 2.000.000 €. Ce qui a fait bondir l’opposition MR par la voix de la conseillère libérale Séverine De Weireld  « Vous argumentez que c’est la tutelle et le pouvoir subsidiant qui augmentent le cahier des charges. Je peux vous dire que cela est faux. Ce que la tutelle vous demande ce sont des ajustements techniques et administratifs. Ce que le pouvoir vous demande, c’est de rectifier les manquements constatés. Par ce même document, vous êtes même rappeler à l’ordre pour que vous actualisiez votre dossier qui reste incomplet. Je pose la question M. l’Echevin des Sports. Etes-vous motivé pour porter ce dossier ainsi que l’actualiser. » La réponse de l’Echevin concerné Jean-Luc Faignart « J’ai soumis ce dossier, d’une part à Infrasport pour l’obtention d’un subside et, d’autre part, à l’approbation de l’autorité de tutelle. Des remarques ont été émises aussi bien par Infrasport que par l’autorité de tutelle. Par ailleurs, la mise en conformité des installations et les conditions d’octroi de subsides imposées par Infrasport ont obligé le Service Etudes et Constructions à constater que le budget prévu ne serait pas suffisant. » Celui-ci de poursuivre « Après une étude très approfondie du dossier, l’ensemble des travaux est à présent estimé à environ 2.000.000 € TVA comprise. Il a donc été décidé de phase les travaux. La première phase consistera au remplacement des installations techniques et la seconde au remplacement de la cuve et au réaménagement des vestiaires. » Le bourgmestre de calmer le jeu et de poser une autre réflexion : La construction du nouvelle piscine va devenir difficile. Car nous avons estimé qu’il nous faudrait une quinzaine de millions. Ne faudrait pas à l’avenir que l’on se concerte avec d’autres villes qui nous sont proches et d’envisager un partenariat. Car une nouvelle piscine à Ath, on peut l’oublier même dans un avenir lointain. Néanmoins, la piscine sera ouverte. Voici les horaires pour les vacances de Noël. 

380 places de parking: Lors du conseil communal de mardi soir, nous avons appris qu’un projet d’extension pour un parking devrait voir le jour au R.H.M.S. Aux dires des autorités communales, plus de 4000 mètres carrés seraient disponibles. Ce projet sera la construction d’un vaste parking de plus de 380 places: Il devrait y avoir 3 niveaux donc un souterrain.Bye bye Vinci:Le groupe Vinci avait été une grosse épine pour les Athois. Ce mardi nous avons appris que la ville d’Ath dénoncerait le contrat. En effet, c’est en 2003 que la Ville d’Ath avait décidé que le parking serait payant. Aujourd’hui, elle fait marche arrière, lors du conseil communal de ce mardi, le secrétaire communal Marc Duvivier annonçait que le contrat serait rompu et que des agents seraient formés afin d’exécuter ses tâches. Il est vrai que les sommes annoncées à l’époque faisaient rêver. La ville comptait sur une recette de 300.000 euros. Dans son budget 2012, elle ne prévoit que 15.000 euros… On le voit, avec les dividendes, la ville croyait pouvoir s’acheter une Ferrari, au bout du compte, elle n’aura les moyens que de s’acheter une deux chevaux. 365.000 € pour DEXIA: Lors du budget 2012 de la ville d’Ath, nous apprenons que le budget ordinaire est globalement en boni de 2.269.647,58 euros. Par contre, celui de l'exercice propre est en déficit de 409.280,99 euros. Comme l’a expliqué L’échevin des Finances Pierre Chevalier « Nous avons fait appel à des réserves constituées au cours des années écoulées pour justement faire face à ce que nous vivons. » On soulignera que le mali vient de l’investissement perdu avec L'opération Dexia. En effet, cette opération a coûté en 2012, 365.000 euros aux citoyens Athois. 

La cité des Géants était-elle trop riche… ?

Alors que le nouveau camion-élévateur vient d’arriver à la caserne des hommes du feu. Il a créé un peu la polémique lors du dernier conseil communal via le conseiller du groupe Forum, Jean-Claude Deroux qui disait ceci " Puisque ce sera probablement mon dernier budget et que ces derniers temps je ne prends plus souvent la parole, je tiens cette fois à vous faire part de ma profonde désapprobation quand à la façon dont vous avez acheté le camion élévateur du Service incendie et forcément tous les frais qui en découlent. Lors des CC du 5 février 2010 et du 28 avril 2010, je suis intervenu concernant l’état de vétusté du matériel de nos pompiers, camion balisage, etc … Je vous signalais que l’élévateur était en panne depuis septembre 2009 de sorte que lors du CC d’avril 2010, 7 mois plus tard, nous avons voté un crédit de réparation de 11.390,00 euros (459.471 FB) pour ce vieux clou qui est maintenant en train de pourrir au Séquoïa, vous avez d’ailleurs bien fait de le mettre en vente." Celui-ci de poursuivre " « Oui, Monsieur le Bourgmestre, je pouvais, depuis mon petit et négligeable siège de l’opposition, apporter quelques centaines de milliers d’euros à notre Ville mais vous avez toujours balayé nos propositions d’un revers de main. Dommage pour les athois et surtout notre portefeuille. Notre nouvel élévateur d’un coût estimé à 700.000,00 est maintenant entièrement à charge du contribuable athois. Vous voyez l’argent que vous nous avez fait perdre de par votre obstination à ne pas vouloir nous écouter : 700.000,00 X 75 % = 525.000,00   que nous n’aurions pas dû débourser. Les 75 % auraient été à  charge du Fédéral. Je vous ai suggéré d’inscrire la commande d’un nouvel élévateur au budget 2010 mais bien sûr l’idée fut rejetée car ne venant pas de vous. Il n’y avait de ma part aucune démagogie ni arrière-pensée politique et électoraliste. »

Bien sûr M. Deroux se réjouissait que les pompiers possèdent enfin ce nouveau camion pour la sécurité de des Athois et aussi de formuler l’espoir qu’il fasse preuve d’un peu plus d’attention aux idées qui proviennent des partis de l’opposition. Le bourgmestre repondra par une pirouette que tout cela s’est discuté au sein du cadre opérationnel des pompiers de la Wallonie Picarde. Ben voyons…

Séance du conseil communal du 20 décembre 2011

Intercommunales

1. I.H.F. en liquidation
Assemblée générale de clôture de liquidation du 18/01/2012.
Présentation du rapport du liquidateur.
Décharge donnée au liquidateur.
Désignation du gardien des archives.
Mandat au liquidateur pour procéder aux publications officielles au Moniteur belge.

Police locale

2. Comptes 2003 et 2004 – réouverture des comptes 2003 et 2004 afin de réaliser les corrections techniques demandées par la Tutelle Police.  Approbation.

3. Budget 2012 aux services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

Domaine COMMUNAL

4. Aliénation de la parcelle cadastrée section B n°252M2 sise route de Flobecq à Bouvignies.  Décision formelle.

Finances communales

5. Budget 2012 aux services ordinaire et extraordinaire.  Approbation.

Administration générale

6. Convention de centrale de marchés avec la Province de Hainaut.  Modification.  Approbation.

Cultes – fabriques d’église

7. Budget 2012 des Fabriques d’église :
- Saint-Martin à Ath
- Synode de l’Eglise protestante
- Saint-Julien à Ath
- Notre-Dame à Autreppe
- Sainte-Vierge à Bouvignies
 - Saint-Jean l’Evangéliste à Ghislenghien
- Saint-Pierre à Gibecq
- Saint-Quirin à Houtaing
- Saint-Denis à Irchonwelz
- Saint-Martin à Lanquesaint
- Notre-Dame de la Visitation à Ligne
- Sainte-Waudru à Maffle
- Saint-Pierre à Mainvault
- Saint-Sulpice à Moulbaix
- Saint-Ursmer à Ormeignies
- Saint-Pierre à Ostiches
- Saint-Amand à Rebaix
- Notre-Dame à Villers-Notre-Dame
- Saint-Amand à Villers-Saint-Amand 
Avis.

Services techniques communaux

8. Rattachement au marché du Service Public de Wallonie pour l’acquisition de fondants.  Prise d’acte. 

9. Prise d’acte et approbation de la dépense :
- réparation en urgence de la balayeuse 407
- réparation extraordinaire de la sableuse 642
- acquisition de pneus.

Bâtiments communaux

10. Travaux de construction de deux logements sociaux à Ath, boulevard Hubert Rousseau.  Lot 3 : chauffage-sanitaire-ventilation.  Modification du mode de passation de marché.  Décision. 

11. Travaux de construction de deux logements sociaux à Ath, boulevard Hubert Rousseau.  Pose de deux raccordements d’eau par la Société Wallonne des Eaux.  Décision.  

12. Extension de l’installation de chauffage au sein de l’ancienne conciergerie de l’école du Faubourg de Mons :
a) Conditions de mise en location de l’immeuble sis rue d’Angleterre n°2 à Ath.  Modification.
b) Modification du bordereau de prix.  Prise d’acte.

Bâtiments culturels

13. Travaux de remplacement de deux portes sectionnelles au Hall du CEVA.  Prise d’acte et approbation de la dépense.

Infrastructures sportives

14. Rénovation de la piscine communale.  Remplacement des installations techniques.  Modification du cahier spécial des charges à la demande des Autorités de Tutelle et du Pouvoir subsidiant.  Approbation.

SERVICE ESPACES VERTS

15. Déclassement d’un broyeur de déchets verts.  Approbation.

Service mobilité

16. Création d’un emplacement  pour personnes à mobilité réduite (PMR) :
a) Place de Rebaix, face au n°57.
b) Boulevard du Parc, face au n°5.

17. Impasse Cité Cambier – Réservation de l’accès aux riverains.
Bibliothèque communale

18. Médiathèque de la Communauté française de Belgique, asbl.  Ratification d’une correction de date dans la convention de collaboration passée entre la Bibliothèque communale « Jean de La Fontaine », la Médiathèque de la Communauté française de Belgique, asbl et la Maison culturelle d’Ath du 31 août 2011.

Agenda 21

19. Plan d’actions amendé.  Approbation.

Equipement de voirie pour une demande de permis de lotir à Meslin-l’Evêque, rue Centrale. Un premier projet prévoyait l’implantation de 41 habitations. A la suite d’une enquête publique menée du 10 septembre au 24 septembre, le dossier a été revu en prévoyant 33 maisons et un terrain hors lotissement. Il est envisagé que la Ville puisse acquérir, par un échange de biens avec soulte, ce terrain sis à front de la rue Centrale, afin d’y établir l’extension à l’école du village, répondant ainsi aux souhaits des habitants et aux besoins liés à l’évolution de la population scolaire locale. Une nouvelle enquête publique a donc été effectuée du 18 mars 2011 au 1 avril 2011. Equipement de voirie pour une demande de permis d’urbanisme à Villers-Saint-Amand, rue Jean Dufour. Monsieur Luc LONCHEVAL & consorts a fait parvenir une demande de permis d’urbanisme visant à construire 5 habitations unifamiliales sur une parcelle sise à Villers-Saint-Amand, Rue Jean Dufour et cadastrée Une enquête publique s’est tenue du 16 au 30 septembre 2011, durant laquelle une lettre s’opposant au projet a été réceptionnée. Au-delà de l’octroi d’un accord sur la dérogation, le permis d’urbanisme ne pourra être délivré par le collège communal qu’après délibération du Conseil communal quant aux charges d’équipement à imposer au maître d’ouvrage. Equipement de voirie pour une demande de permis d’urbanisme à Isières, chemin Tribouriau. Monsieur PIGNATELLI Giordano a fait parvenir une demande de permis d’urbanisme visant à construire 4 habitations sur la parcelle cadastrée section B n°643pie sise chemin Tribouriau à Isières. Une enquête publique s’est tenue, durant laquelle aucune réclamation n’a été introduite. Le permis d’urbanisme ne peut être délivré par le Collège communal qu’après délibération du Conseil communal quant aux charges d’équipement à imposer au maître d’ouvrage. Modification de l’équipement de voirie pour un permis de lotir à Irchonwelz, rue Henri Ducarmois. En date du 16 août 2011, la S.P.R.L. MERCATOR a obtenu un permis de lotir pour la parcelle située rue Henri Ducarmois à Irchonwelz et cadastrée section A n°347n visant à lotir le bien en 3 lots à bâtir avec respect des conditions reprises dans la délibération du Conseil communal quant aux équipements à réaliser. Suite à la volonté du Conseil communal de modifier l’équipement en prévoyant un accotement de 2m et un trottoir de 1.30m, il y a lieu de formaliserl’équipement imposé. La voirie concernée est reprise en tant que voirie communale vicinale et les limites de cette voirie sont fixées par un alignement. Celui-ci doit donc être adapté en conséquence.

Lettrage et équipement des véhicules acquis dans le cadre du marché du S.P.W. De nouveaux véhicules ont été acquis via le marché du SPW. Ceux-ci doivent à présent être équipés et aménagés. Placement de quatre portes sectionnelles motorisées au garage communal situé sur le site du Boulevard du Château. Approbation de la dépense et prise d’acte.

Réparation en urgence du camion immondices Le camion immondice ayant subi une panne du système de freinage, a dû être réparé en urgence et ce, afin de le maintenir en bon état de fonctionnement et garantir ainsi la sécurité des utilisateurs et de la population. Réparation en urgence du camion 403. Prise d’acte et approbation de la dépense. Le camion immondice n°403 a dû subir une maintenance extraordinaire au niveau du système de freinage (70.000 km). Fourniture de vêtements de travail pour les ouvriers communaux.

Le 21 mars 2008, le Conseil communal a approuvé le projet et les conditions du marché d’acquisition de vêtements de travail pour les ouvriers communaux réparti en quatre lots distincts. Après mise en concurrence, l’entreprise QUENON de Frameries s’est vue attribuée le lot n°2 – Chaussures. Bien que ce marché ait une durée de quatre ans, il n’a pas été prévu de révision de prix dans le Cahier Spécial des Charges, ce que conteste à ce jour la firme adjudicatrice qui menace de reprendre la marchandise livrée si les nouveaux tarifs n’entrent pas en application. Il s’agit effectivement de chaussures dites « de sécurité » qu’il ne conviendrait absolument pas de reprendre au personnel ouvrier au risque de mettre leur sécurité en danger. Dès lors, il est suggéré de déroger au Cahier Spécial des Charges et d’accepter l’adaptation des prix proposée par la firme QUENON.

Entretien des vêtements de travail et tapis. La Ville met à disposition du personnel ouvrier des vêtements de travail spécifiques à leur propre affectation. Elle possède également de nombreux tapis et poubelles hygiéniques au sein même de sa cité administrative, mais aussi dans d’autres bâtiments communaux. Tous ces éléments doivent faire l’objet d’un nettoyage régulier afin d’assurer une hygiène correcte.

Acquisition de matériel d’outillage et de sécurité. De l’outillage doit être acquis pour permettre aux membres des services communaux de travailler correctement et de manière sécurisée. Ce marché est divisé en lots : Lot 1 : Matériel électroportatif. Lot 2 : Echelles. Lot 3 : Voiries. Système de chauffage par tubes radiants au garage communal. Le système de chauffage actuel qui alimente à la fois la bibliothèque communale, l’ancien commissariat de police et les garages communaux est devenu vétuste. Il est donc nécessaire de pourvoir à son remplacement. Chaque unité est considérée séparément. Un système de chauffage par tubes radiants sera installé au niveau des garages communaux. Acquisition d’explosimètres. Dans le cadre de la mission de certains membres de l’administration, il apparaît que l’acquisition d’explosimètres est nécessaire pour détecter d’éventuelles traces de gaz dans les installations.

Voici l’ordre du jour du Conseil communal qui se deroulera le 29 novembre à 18h30

1. I.M.S.T.A.M.
Assemblée générale ordinaire du 13/12/2011.
Plan stratégique 2012.
Budget 2012.

2. I.G.E.H.O. en liquidation
Assemblée générale de clôture de la liquidation du 13/12/2011.
Approbation du rapport de liquidation, des comptes de la liquidation et du rapport du réviseur.
Décision de ne pas nommer de commissaire-vérificateur.
Décharge aux liquidateurs.
Décharge au réviseur.
Désignation de l’endroit où les livres et documents sociaux sont déposés et conservés.
Mesures relatives à la consignation des sommes et valeurs.
Clôture de la liquidation.

3. I.P.A.L.L.E.
Assemblée générale ordinaire du 14/12/2011.
Approbation du plan stratégique exercices 2011-2013.  Révision 2011.

4. I.G.R.E.T.E.C.
Assemblée générale ordinaire du 19/12/2011.
Modifications statutaires.
Première évaluation du plan stratégique 2011-2013.
Tarification de deux métiers dans le cadre du In House.

5. I.E.H.
Assemblée générale statutaire du 20/12/2011.
Approbation des modifications statutaires.
Actualisation de l’annexe 1 des statuts.
Evaluation du plan stratégique 2011-2013.

6. I.D.E.T.A.
Assemblée générale ordinaire du 21/12/2011.
Approbation du plan stratégique 2012-2014.
Approbation du budget 2012-2014.
Démission / Désignation d’administrateur.
Rapport spécifique relatif à la prise de participations.  Point d’information.
Divers.

7. T.M.V.W.
Assemblée générale extraordinaire du 22/12/2011.
Modification des statuts.

FINANCES COMMUNALES

8. Subside de 5.000 € à l’ASBL Mon Quartier.  Approbation.

9. Subside de 3.000 € à l’ASBL Blancs Mongnîs pour l’exercice 2010.  Correction de la délibération du Conseil du 11/10/2011.  Approbation.

10. Contrat de prestation de service avec l’Intercommunale IGRETEC pour le recensement de la taxe sur la force motrice.  Approbation.

11. Approbation du calcul du coût-vérité prévisionnel pour l’exercice 2012 ayant servi de base à la taxe immondices.  Approbation.

DOMAINE COMMUNAL

12. Convention de mise à disposition de l’immeuble sis rue de France, 20-22 à Ath.  Décision.

13. Prise en location par la Ville des maisons en cours de rénovation à l’initiative de l’Habitat du Pays Vert, sises rues du Canon et de l’Indépendance.  Décision de principe.

14. Conditions de mise en location de l’immeuble sis rue d’Angleterre, 2 à Ath.  Décision. 

15. Aliénation des parcelles cadastrées section A n°535L et 535H sises à l’angle de la route de Flobecq et du chemin du Hameau du Culot à Ath.  Décision formelle. 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16. Equipement de voirie pour une demande de permis de lotir à Meslin-l’Evêque, rue Centrale.  Décision.

17. Equipement de voirie pour une demande de permis d’urbanisme à Villers-Saint-Amand, rue Jean Dufour.  Décision.

18. Equipement de voirie pour une demande de permis d’urbanisme à Isières, chemin Tribouriau.  Décision.

19. Modification de l’équipement de voirie pour un permis de lotir à Irchonwelz, rue Henri Ducarmois.  Décision.

ADMINISTRATION GENERALE

20. Déclassement et revente de véhicules.  Approbation.

CULTES – FABRIQUES D’EGLISE

21. Compte 2010 de la Fabrique d’église Sainte-Vierge à Bouvignies.  Avis.

22. Budget 2011 de la Fabrique d’église Saint-Julien à Ath.  Avis.

23. Modification budgétaire 2011 des Fabriques d’église :
- Saint-Julien à Ath
- Saint-Martin à Ath
- Saint-Pierre à Mainvault
- Saint-Amand à Rebaix.
Avis.

SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

24. Lettrage et équipement des véhicules acquis dans le cadre du marché du S.P.W.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

25. Placement de quatre portes sectionnelles motorisées au garage communal situé sur le site du Boulevard du Château.  Approbation de la dépense et prise d’acte.

26. Réparation en urgence du camion immondices 406.  Prise d’acte et approbation de la dépense.  

27. Réparation en urgence du camion 403.  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

28. Fourniture de vêtements de travail pour les ouvriers communaux.  Dérogation au cahier spécial des charges.  Approbation.

29. Entretien des vêtements de travail et tapis.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

30. Acquisition de matériel d’outillage et de sécurité.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

31. Système de chauffage par tubes radiants au garage communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

32. Acquisition d’explosimètres.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE INCENDIE

33. Collaboration des Services Incendie de Leuze-en-Hainaut et Beloeil dans le cadre des missions de prévention.  Prorogation des conventions de mise à disposition.

MATERIELS ET FOURNITURES

34. Acquisition de mobilier pour le Centre administratif communal.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

VOIRIES COMMUNALES

35. Deuxième droit de tirage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

36. Troisième droit de tirage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

37. Quatrième droit de tirage.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS COMMUNAUX

38. Ancien commissariat de police.  Installation d’une nouvelle chaudière.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

39. Remplacement de la centrale de détection incendie de la salle « La Couturelle ».  Prise d’acte et approbation de la dépense. 

BATIMENTS SCOLAIRES

40. Ecole du Faubourg de Tournai.  Remplacement des chaudières au mazout par une chaudière à condensation gaz (partie école) et installation d’un système de chauffage central (partie conciergerie).  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

41. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école du Faubourg de Mons.  Changement de l’agréation.  Approbation de la décision prise par le Collège communal en séance du 07/11/2011.

42. Extension de l’installation de chauffage de l’école du Faubourg de Bruxelles.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

43. Extension de l’installation de chauffage de l’école du Faubourg de Mons – conciergerie.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

BATIMENTS DU CULTE

44. Eglise de Lanquesaint.  Motorisation des cloches.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

45. Eglise de Meslin-l’Evêque.  Renouvellement des marteaux de tintement de trois cloches.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

SERVICE ESPACES VERTS

46. Aménagement du cimetière de Villers-Notre-Dame.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

47. Remplacement de petit matériel.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

48. Fourniture et placement d’éléments de jeux aux abords de l’école d’Irchonwelz.

HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE

49. Pollution aux hydrocarbures du 28 septembre 2011 de la Dendre canalisée.
a) Prise d’acte et approbation de la dépense.
b) Constitution de partie civile.  Approbation.

BIBLIOTHEQUE COMMUNALE

50. Médiathèque de la Communauté française de Belgique.  Convention du
4 mars 2011 liant la Ville d’Ath et la Médiathèque de la Communauté française, asbl.  Avenant portant sur l’horaire et le lieu de stationnement du Discobus.

51. Médiathèque de la Communauté française de Belgique.  Ratification d’une correction de date dans la convention de collaboration passée entre la Bibliothèque communale « Jean de La Fontaine », la Médiathèque de la Communauté française de Belgique, asbl et la Maison culturelle d’Ath du 31 août 2011.

AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL

52. Budget prévisionnel 2012 de la Régie communale ordinaire.  Approbation.

SERVICE ENVIRONNEMENT

53. Maintien de bandes enherbées, reconduction de conventions entre les agriculteurs et la Ville d’Ath.  Approbation.

LOGEMENT – ANCRAGE COMMUNAL

54. Développement des axes de la politique du logement.

BATIMENTS CULTURELS

55. Salle l’Ecran.  Remplacement du matériel de projection.  Projet.  Choix des modes de passation de marché et de financement.  Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL

56. Affiliation de la Ville d’Ath au service médical interentreprises SPMT Asbl pour l’année 2012. 

57. Appel aux services de l’Agence locale pour l’Emploi pour l’année 2012.

ACADEMIE DE MUSIQUE

58. Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2011.

59. Liste des congés scolaires pour l’année 2011-2012.

60. Appel aux candidats à la fonction de sous-directeur.